Boyer, avocat général, Mme Becker, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

matière de comptabilité pour constituer à sa charge des indices graves et concordants de complicité de tenue irrégulière de comptabilité et établissement de faux bilan ; que dans ces conditions, c'est à bon

BOIS ET CHIFFONS CONCEPT Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien BADIE Me Alain CHETRIT Décision déférée à la Cour : Jugement

Alain X... à verser à la SARL BOIS DE CHAUFFAGE Y... la somme de 5 000 € au titre de l'article 700 du N. C. P. C. Statuant sur l'appel formé par M.

Alain, - Y...

Alain , contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 19 mars 2002, qui, dans la procédure suivie contre eux pour, notamment, destruction du bien d'autrui par un moyen

Holding SA représentée par Alain G...

Holding SA représentée par Alain E...

octobre 1996, femme enceinte de quatre mois, l'a examinée et lui a prescrit une thérapie ; que le lendemain matin, la patiente dont l'état avait empiré, se rendait aux urgences de l'hôpital Notre-Dame de Bon

Société [2] ([2]) a porté plainte et s'est constituée partie civile du chef de diffamation publique envers un particulier, à la suite d'un article daté du 3 septembre 2018, intitulé « Lettre ouverte à bon

X... y précisait qu'il allait « alerter le rectorat de Lille et le ministère de l'éducation nationale, car un hadith nous rapporte que le Prophète lui-même considérait que c'est un devoir pour tout musulman

non représenté bien que régulièrement assigné Monsieur Alain C... ...

, n'hésitait pas à critiquer son employeur auprès de ses collègues et allait même jusqu'à inscrire des rendez-vous imaginaires sur le carnet de rendez-vous dans le seul but d'être libre plus tôt ; enfin

BOIS SIMON MUSSAY de toutes ses demandes, et notamment celle tendant à la résolution d'un contrat d'entreprise aux torts exclusifs de la SA Alain CATROUX, et l'a condamnée à verser à ce dernier la somme

BOIS SIMON MUSSAY de toutes ses demandes, et notamment celle tendant à la résolution d'un contrat d'entreprise aux torts exclusifs de la SA Alain CATROUX, et l'a condamnée à verser à ce dernier la somme

BOYER, Président de Chambre, et Madame GALAND, Greffier FAITS ET PROCEDURE Par acte d'huissier du 1er mars 2006, Monsieur Alain Y... a fait assigner Monsieur Jean X..., devant le juge de

Alain, LA SOCIETE VPC PROMOTION, civilement responsable, contre l'arrêt n° 148 de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 14 février 1991, qui a déclaré le premier coupable de publicité de nature

Monsieur Alain Y... ... Madame Michèle Y... ...