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812 résultats pour « Alexandra Blanch »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1ère Chambre

69863fdfcdc6046d474525db

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

TP GEO ENTRE : Monsieur [L] [O] né le 15 Février 1957 à [Localité 1] (POLOGNE) demeurant : [Adresse 1] représenté par Maître Alexandre LIANCIER de la SELARL LIANCIER - MORIN-MENEGHEL, avocats au barreau

Source officielle

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TJ

Chambre de la famille

69c4373acdc6046d47f26b78

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Un enfant est issu de cette union,, [U], [Q], né le 24 janvier 2000 à Le Blanc.

Source officielle
CE

10ème chambre

CETAT:CETATEXT000039655791

Admin. suprême

20 décembre 2019

20 décembre 2019

A... en vue de la transformation d'une blanchisserie en 7 logements sur un terrain situé 8, impasse de la Bièvre.

Source officielle
CC

cr

Paris, a déposé plaintec/M. X

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01288

Cassation

13 juin 2018

13 juin 2018

Serge X... et son épouse Mme Alexandra G... et contre Mme Julia X... auprès du procureur de la République du tribunal de grande instance de Paris des chefs de fraude fiscale ; qu'en effet, selon l'analyse

Source officielle
CE

2ème et 7ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000024803140

Admin. suprême

9 novembre 2011

9 novembre 2011

Alexandre A, demeurant à ... ; M.

Source officielle
CA

1ère Chambre A

6034710b5d284e5f3791a416

Appel

8 décembre 2016

8 décembre 2016

[Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Bruno BLANQUER de la SCP BLANQUER/GIRARD/CROIZIER/CHARPY, avocat au barreau de NARBONNE, avocat postulant et plaidant INTIMES : Monsieur [Y] [W]

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

5fca756765a270627b5af17d

Appel

9 octobre 2020

9 octobre 2020

[M] [K] Né le [Date naissance 8] 1965 au [Localité 13] De nationalité française Exerçant la profession de galeriste Demeurant [Adresse 11] Représenté par Me Alexandre DUPREY, avocat au barreau

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2023:0328DEC006551610

Admin. suprême

28 mars 2023

28 mars 2023

    La Cour de cassation déclara que la question des «   zones blanches   » n’était pas pertinente dans le cas d’espèce.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100615

Cassation

10 octobre 2018

10 octobre 2018

RR..., domiciliée [...] , 116°/ Mme Alexandra TTTTTTTTT..., domiciliée [...] , 117°/ Mme Alexandra-Patricia AAA..., domiciliée [...] , 118°/ Mme Juliana VVVVVVVVV..., domiciliée [...] , 119°/ Mme G

Source officielle
CA

16e chambre

64422a1bd2fa6fd0f8040674

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

vue de signifier le jugement du tribunal de commerce de Versailles du 3 mars 2021 sont insuffisantes ; qu'en effet, l'huissier a bien trouvé leur nouvelle adresse, sans difficulté, sur les 'pages blanches

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

5fdd366596d1e59f3129c21e

Appel

27 septembre 2018

27 septembre 2018

Représentée par Me Alexandra Y... de la SELARL X..., avocat au barreau de GRENOBLE, postulant, et par MeMarie C... avocat au barreau de LYON, plaidant INTIMEE : SARL HYDROC agissant poursuites

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca76bd3db21cbdd8b19f

Appel

2 avril 2008

2 avril 2008

des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 21 janvier 2008, devant Madame Jeanne Marie CHIAVERINI, Conseiller, et Madame Catherine GIRARD-ALEXANDRE

Source officielle
CE

1ère sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000019328466

Admin. suprême

17 juillet 2008

17 juillet 2008

Alexandre Lallet, Auditeur, - les observations de la SCP de Chaisemartin, Courjon, avocat de L'INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE et de Me Blanc, avocat de M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6708c03c445a086e2bceded7

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Nathalie LESENECHAL, avocat au barreau de PARIS, toque : D2090 Ayant pour avocat plaidant Me Aleandra

Source officielle
CC

civ3

613722edcd580146774034b3

Cassation

1 octobre 1997

1 octobre 1997

Lucien, Alexandre, Jean Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 novembre 1995 par la cour d'appel de Paris (16e chambre, section A), au profit de Mme Geneviève X..., demeurant ..., défenderesse

Source officielle
CE

1ère sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000019216290

Admin. suprême

17 juillet 2008

17 juillet 2008

Alexandre Lallet, Auditeur, - les observations de la SCP de Chaisemartin, Courjon, avocat de L'INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE et de Me Blanc, avocat de M.

Source officielle
TCOM

LUNDI

69c2c55fcdc6046d47c96ea5

Commerce

20 octobre 2025

20 octobre 2025

L] [F] DEMANDERESSE SELARL PHILAE ès qualités de liquidateur de la société GAUVAL, [Adresse 1], comparaissant par Maître Margaux POUPOT-PORTRON, Avocat à la Cour, à la décharge de Maître Benjamin BLANC

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

65321b3d9e4ea48318f5af79

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

LA POSTE [Adresse 4] [Localité 2]/France N° SIRET : 356 000 000 représentée par Me Alexandre BARBOTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0083 COMPOSITION DE LA COUR : En application des

Source officielle
CA

3e Chambre A

6162efb38fe037d2cb4a0514

Appel

28 juin 2012

28 juin 2012

personne de son représentant légal, demeurant SARL DAMONTE IMMOBILIER - [Adresse 2] représentée par la SCP BADIE, SIMON-THIBAUT et JUSTON, avocats au barreau D'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me MEYRONET Alexandre

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1

6347ac7229ffd2adfff4f473

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

Ghislain BEAURE D'AUGERES de la SELAFA CMS FRANCIS LEFEBVRE AVOCATS, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, toque : NAN701 INTIMEE Madame [W] [L] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Alexandra

Source officielle