Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
18e Chambre B
6033bda8892e8a70b47d32cf
7 avril 2017
7 avril 2017
Un autre facteur est monté à 16 de tension. Et l'enquête sur les R.P.S. n'ont en rien modifié les manières de manager.
Source officielleChambre 04
69f430c5cdc6046d472c3e5d
9 avril 2025
9 avril 2025
[B] [J] [P] [Adresse 4] Représenté par Me Aléxis BELANGER [Adresse 5] Délibéré par : Président : M. Hervé BARDIN Juges : Mme Brigitte MORIT M. Richard METZGER Greffier, lors des débats : M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
65b0beae8d0ccf000877e69c
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Localité 1], de nationalité algérienne RETENU au centre de rétention : [2] assisté de Me Ruben Garcia, avocat au barreau de Paris INTIMÉ : LE PRÉFET DE LA SEINE-SAINT-DENIS représenté par Me Alexis
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6684eafca0de54ff609f7f3c
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Il indique en outre que 'le facteur de risque qui nous est versé au dossier est un tabagisme actif qui est clairement reconnu comme un facteur de risque essentiel des sténoses coronaires' et que 'ceci
Source officielle3ème Chambre Commerciale
63be640313ef607c90ab67f5
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Me LE COULS BOUVET RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 10 JANVIER 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis
Source officielle14e chambre
615e0e66c25a97f0381f560c
11 décembre 2014
11 décembre 2014
682 024 096 [Adresse 7] [Localité 1] Représentée par Me Martine DUPUIS de la SARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire 625 - N° du dossier 1452971 assistée de Me Alexis
Source officielle3ème Chambre Commerciale
5fd9fb6a90f4b03cf3ad84b7
22 octobre 2019
22 octobre 2019
RENAUDIN Me GRESLE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 22 OCTOBRE 2019 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis
Source officielle3ème Chambre Commerciale
65a784e88121050008662f06
16 janvier 2024
16 janvier 2024
TC Rennes RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 16 JANVIER 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis
Source officielle3ème Chambre Commerciale
66162be899851e0008f1e770
9 avril 2024
9 avril 2024
à : TC Rennes RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 09 AVRIL 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-219085
14 juillet 2022
14 juillet 2022
:avoid } .s29100277 { font-family:Arial; font-weight:bold } .sA36B60A1 { font-family:Arial; font-style:italic } Published on 29 August 2022 FOURTH SECTION Application no. 41493/19 Alin-Adrian ALEXA
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69af9cf3cdc6046d471acdb5
4 avril 2025
4 avril 2025
Fabrice COLIN GREFFIER : Mme Marie-Graciane BAZE, commis-greffier L'entier dossier de la présente procédure a été communiqué au Ministère Public présent à cette audience représenté par Mme Alexa DUBOURG
Source officielleChambre Sociale
63c10952bf9fd47c90a13b65
12 janvier 2023
12 janvier 2023
C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE - A - Section 2 PRUD'HOMMES Exp +GROSSES le 12 JANVIER 2023 à Me Alexis DEVAUCHELLE la SELARL 2BMP XA ARRÊT du : 12 JANVIER 2023
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
63ca430a9066fd7c90fc275e
19 janvier 2023
19 janvier 2023
ZILADANDCO [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Alexis CATTEAU, avocat au barreau de PARIS, toque : C601, avocat postulant et plaidant DEFENDEURS S.C.P.
Source officielleChambre 2-4
69d1aef2cdc6046d47272d5d
5 février 2025
5 février 2025
CESSATION DES PAIEMENTS SARL à associé unique FLORA, dont le siège social est [Adresse 1] (RCS Paris 922 556 147) représentée par sa gérante Mme [H] [D], demeurant [Adresse 2], présente assistée de Me Alexis
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2017:0919DEC003727605
19 septembre 2017
19 septembre 2017
by the Government on 2 June 2017 requesting the Court to strike the application out of the list of cases and the applicants’ reply to that declaration, Having deliberated, decides as follows: FACTS
Source officielleChambre Sécurité Sociale
64549f97eedb07d0f8186263
2 mai 2023
2 mai 2023
Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 28 FEVRIER 2023. ARRÊT : - Contradictoire, en dernier ressort.
Source officiellePPP Contentieux général
66abcdb99c59f43650013ecf
1 juillet 2024
1 juillet 2024
PPP Contentieux général N° RG 24/00309 - N° Portalis DBX6-W-B7I-YW44 Etablissement public POLE EMPLOI C/ [T] [I] épouse [P] - Expéditions délivrées au défendeur - FE délivrée à Me Alexis
Source officiellePS élections pro
65c3d9e4c432ce7d11a70056
31 janvier 2024
31 janvier 2024
par Me Hugues DAUCHEZ, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : Monsieur [A] [X], demeurant [Adresse 4] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL Aurélie LESAGE, Juge, assistée de Alexis
Source officielle3ème Chambre Commerciale
5fd975b0ddada1634d344afa
28 janvier 2020
28 janvier 2020
RENAUDIN Me FERRE GUITTENY RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 28 JANVIER 2020 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis
Source officielleChambre Sécurité Sociale
62ecb2e12a8cf5e2e9b21db3
26 juillet 2022
26 juillet 2022
COUR Lors des débats et du délibéré : Madame Sophie GRALL, Président de chambre, Madame Carole CHEGARAY, Président de chambre, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller, Greffier : Monsieur Alexis
Source officiellePage 9 sur 55