Tous produits de ces positions. 70-07 Verre de sécurité, consistant en verres trempés ou formés de feuilles contrecollées. 70-09 Miroirs en verre, même encadrés, y compris les miroirs rétroviseurs. 70-10-90 Bonbonnes, bouteilles

Article 221-II-2/19

—

Il doit être prévu, pour chaque appareil respiratoire exigé, deux bouteilles de rechange pouvant être utilisées avec cet appareil.

Article Annexe V

—

G126 Réception et stockage de vins terminés avec embouteillage en bouteilles ou fûts rendus ou consignés Hectolitre. 0,2 0,29 0,035 0,002 0,003 A calculer par mois.

Article 1613 quater

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 82

Code général des impôts

de source et autres eaux potables, eaux de laboratoire filtrées, stérilisées ou pasteurisées, ainsi que pour les boissons autres que les sirops, les jus de fruits ou de légumes et les nectars de fruits, lorsque ces produits sont livrés en fûts, bouteilles

Article 34

—

-Sont abrogés : -l'arrêté du 22 août 1949 modifiant et complétant la réglementation des récipients d'acétylène dissous dans l'acétone ; -l'arrêté du 26 octobre 1966 relatif aux bouteilles à gaz de pétrole liquéfié ; -l'arrêté du 31 mars 1969 portant interdiction

Article Annexe

—

publication au JORF du présent arrêté Bassin de l'Orb 34/12 Phosphore 7 ans après publication au JORF du présent arrêté Bassin du Libron 34 Phosphore 7 ans après publication au JORF du présent arrêté Les étangs Palavasiens Est (Amel

Article 2

—

établissements pharmaceutiques vétérinaires se livrant à la fabrication ou à la distribution de gaz à usage médical, la configuration détaillée de l'établissement mentionnant tous les lieux dans lesquels seront stockés des gaz en réservoir fixe ou en bouteille

Article R557-9-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 85 > 26

Code de l'environnement

200 bars ; -pour les fluides du groupe 2, lorsque le volume est supérieur à 1 litre et le produit PS × V est supérieur à 50 bars.litres ainsi que lorsque la pression PS est supérieure à 1000 bars ainsi que tous les extincteurs portables et les bouteilles

Article Annexe 221-II-2/A.2 (Chap 1 à 9)

—

Toutes les bouteilles à air comprimé pour appareil respiratoire doivent être interchangeables. 2.1.2.2.

Article Annexe Ib

—

RÉALISATION CRITÈRES ET INDICATEURS DE PERFORMANCE C1-3.6 Favoriser : Tous supports de vente Optimisation des ventes additionnelles et à emporter en suscitant l'envie chez le client de consommer davantage (plats supplémentaires, eaux en bouteilles

LEGIARTI000030251597

—

secours La trousse de premiers secours comporte les éléments suivants : DÉSIGNATION FORME RECOMMANDÉE Bandages Au choix Antiseptiques pour traiter les blessures mineures Pommade Désinfectant cutané Vaporisation ou bouteille

Article Annexe 2

—

conditions normales de température et pression, détendeur, débilitre avec robinet de régulation permettant un débit maximal d'au moins 15 l / min, raccord rapide Optionnel Oxygène portable : capacité minimum totale de 2 000 l, dont au moins une bouteille

Article 50 duodecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 64

Code général des impôts, annexe IV

Ex 84-22 Machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients ; machines et appareils à remplir, fermer, capsuler ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs et autres contenants ; machines et appareils à empaqueter

Article Annexe II

—

acquis) Sainte-Croix-du-Mont B 14 (12,5 acquis) Cadillac B 255 15 (12 acquis) Crémant de Bordeaux B 13,00 Rs 144 13,00 Comité régional Toulouse-Pyrénées R 197 11,50 Fronton R 11,00 Gaillac mousseux 2e fermentation bouteille

Article Annexe (2) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 85 > 30

Code de l'environnement

Installations de remplissage de bouteilles ou conteneurs A 1 2.

Article TABLEAU A

—

Bouteilles de terre (Marchand de). Boulons de métal, corne cuir bouilli etc. (Fabricant de) pour son compte. Brocanteur en boutique ou magasin. Broches et cannelets pour la filature (Fabricant de) pour son compte.

Article Annexe 130-A.1

—

Source et parcours du câblage d'alimentation du dispositif ; - ventilation des locaux de stockage des bouteilles de gaz inerte ; - dispositifs d'extinction pour les plates-formes hélicoptères ou zones d'hélitreuillage. Art. 1.06. - Electricité.

Article 289

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 82 > 02

Code général des impôts, annexe II

autres mentions visées au 2° du II de l'article 164 AM de l'annexe IV au CGI, prévu par le deuxième alinéa de l'article 54-0 V de l'annexe IV au code général des impôts ; 34° Autorisation de restitution ou de remise des droits et taxes afférents aux bouteilles

Article 3

—

. ― Les stockages de bouteilles de gaz combustibles liquéfiés respectent les conditions minimales d'éloignement suivantes des parois des appareils de distribution ou de remplissage : D. ― Dans tous les cas, une distance minimale d'éloignement de 4 mètres

Article Annexe

—

― ― ― ― Gaillac B primeur. 11,3 210 ― ― ― ― ― ― ― Gaillac B (sec). 11,3 210 ― ― ― ― ― ― ― Gaillac rosé. 11,3 210 ― ― ― ― ― ― ― Gaillac Premières Côtes. 12,3 210 ― ― ― ― ― ― ― Gaillac mousseux méthode 2e fermentation bouteille

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