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DÉCISION / ECLI
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Trib. de Commerce
69ba4d3ccdc6046d470ec973
3 avril 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE - TARARE03/04/2025JUGEMENT DU TROIS AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ Rôle n° 2025F121 Procédure 2025RJ0024 CONVERSION EN LIQUIDATION JUDICIAIRE DE : La société ANTHONY
comm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00864
18 septembre 2012
Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir condamné la BPBFC à verser à Monsieur Anthony Y..., à Mademoiselle Caroline X..., à Monsieur Paul X... et à Madame Brigitte Y... une somme de 77.381,61 € outre
Cour d'Appel
6253cd64bd3db21cbdd9330b
26 mai 2016
Anthony X..., SELARL KREBS SUTY GELIS, Me Hervé Y..., SARL PATABAR Grosse délivrée à Me VALIERE-VIALEIX, avocat Le VINGT SIX MAI DEUX MILLE SEIZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur
ECLI:FR:CCASS:2021:CO10493
13 octobre 2021
Il résulte de ce qui précède que le matériel fourni et installé par la société Serveo à la société Anthogyr n'a jamais été fonctionnel et la société Anthogyr est en droit d'obtenir la résolution du contrat
soc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO10269
22 mars 2016
Cette décision est motivée, nous vous le rappelons, par les difficultés économiques subies par notre Société. Notre activité est largement déficitaire.
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00663
27 mars 2013
IL EST FAIT GRIEF au jugement attaqué d'AVOIR rejeté la demande de la société de Distribution Camblizarde aux fins d'annulation de la désignation de Monsieur Anthony X... en qualité de délégué syndical
Chambre 6/Section 4
6866c55bd33109fd079a98ca
2 juillet 2025
COUR D’APPEL DE PARIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY Chambre 6/Section 4 Affaire : N° RG 24/00666 - N° Portalis DB3S-W-B7I-YW66 Monsieur [Z] [Y] Représentant : Me Anthony THIERS, avocat au barreau
Tribunal Administratif de Montreuil
DTA_2518006_20260213
13 février 2026
Elle soutient qu’elle se trouve empêchée de prendre rendez-vous auprès de la sous-préfecture d’Anthony pour le renouvellement de son titre de séjour, dès lors que les services de la sous-préfecture du
cr
êt infirmatif attaqué a dit n'y avoir lieu à suivrec/M. Jack Z
ECLI:FR:CCASS:2019:CR03675
23 janvier 2019
Anthony B... utilisé par Jack Z... ou celui de "Anthonycannes" ou Christophe, jeune homme au physique très avenant, sportif, jouissant d'un métier de prestige exercé notamment à Monaco, l'existence d'une
Chambre 3 A
64364c9c29c3df04f589a45b
11 avril 2023
avril 2021, en exécution du prêt notarié reçu le 29 mars 2019 par Maître [F] [A], entrepris des mesures d'exécution à l'encontre de la caution, la Sci Dosan, en faisant signifier à la société Auto Antony
civ1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100777
5 septembre 2018
X... ont acquis en indivision, chacun pour moitié, un bien immobilier ; qu'Anthony X... est décédé le [...] , laissant pour lui succéder ses parents, M.
ECLI:FR:CCASS:2011:C101017
26 octobre 2011
Z..., précise que ce dernier est allé s'installer, en mars 1995, à Antony pour vivre au domicile de sa compagne.
6253cc2abd3db21cbdd8f538
25 avril 2012
barreau de BASTIA Monsieur André Z... ... ... 20290 BORGO assisté de la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avocats au barreau de BASTIA et de Me Jean Paul TRANI, avocat au barreau de BASTIA Monsieur Anthony
7ème CHAMBRE CIVILE
6a206e33cdc6046d47fd17ba
20 mai 2026
N° RG 24/06831 N° Portalis DBX6-W-B7I-ZNHI AFFAIRE : [J] [E] [C] [X] C/ [V] [R] [A] [H] [O] [I] UDAF 33 SARL ERA PASSION’IMMO 2 [M] [S] SA MMA IARD Grosse Délivrée le : à SELARL ANTHONY
6253cc48bd3db21cbdd8fae4
13 septembre 2012
Elle conteste par ailleurs les conditions dans lesquelles Anthony aurait été remis à son père.
Ch. 3 Cab. 3
6786de54df5b5c7d10cabd1b
14 janvier 2025
Anthony BONTEMPS, Greffier.
Tribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2503971_20250521
21 mai 2025
Considérant ce qui suit : 1.
Chambre 1-4
6708bff3445a086e2bceda55
10 octobre 2024
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-4 N° RG 22/14999 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKJS3 Ordonnance n° 2024/M Monsieur [Y] [M] représenté par Me Anthony DUNAN
SA APRIL MON ASSURANCEc/Monsieur Patrick X
6253cd0dbd3db21cbdd9224a
8 avril 2015
Ces constatations médicales constituent des éléments sérieux de nature à retenir l'existence d'un motif légitime caractérisé par les séquelles subies par à la suite de l'accident du 24 octobre 2012, pour
ECLI:FR:CCASS:2010:C101155
9 décembre 2010
Anthony X... ne peut imputer à la S. C. P notariale E...
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