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6 080 résultats pour « Antoine Julie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Service des référés

6a0b6aa7cdc6046d471dc5ae

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

N° RG 26/50659 - N° Portalis 352J-W-B7K-DBYGZ N° : 8 Assignation du : 26 Janvier 2026 [1] [1] 1 Copies exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 18 mai 2026 par Anita ANTON

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253caafbd3db21cbdd8bc14

Appel

14 mars 2008

14 mars 2008

ANTOINE, agissant en la personne de son représentant légal en exercice, demeurant 240 Grand'Rue-88140 CRAINVILLIERS représentée par la S. C. P.

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CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007889290

Admin. suprême

11 mars 1996

11 mars 1996

X... ; Vu la requête enregistrée au greffe de la cour administrative d'appel de Nancy le 12 avril 1990, présentée par M. et Mme Antoine X..., domiciliés ... ; M. et Mme Antoine X... demandent au juge

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf2bd3db21cbdd8eb20

Appel

7 décembre 2011

7 décembre 2011

* * * SUR CE : Monsieur Antoine Marc X...a légué à Madame Z...

Source officielle
CC

civ2

613720e6cd580146773ef4ef

Cassation

16 mars 1989

16 mars 1989

Jules Pierre, 4°) Monsieur XA... Patrick, 5°) Madame T... Marie épouse XW..., 6°) Monsieur A... Jean-Pierre, 7°) Madame O... Guylène épouse XE..., 8°) Monsieur XD...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc23bd3db21cbdd8f3ca

Appel

4 avril 2012

4 avril 2012

né le 19 Août 1944 à CANARI (20217) ... 20600 BASTIA assisté de Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA et de Me Paul Laurent FILIPPI, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc70bd3db21cbdd901d0

Appel

30 janvier 2013

30 janvier 2013

Signé par Madame Julie GAY, Président de chambre, et par Madame Martine COMBET, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6fbd3db21cbdd90199

Appel

23 janvier 2013

23 janvier 2013

Signé par Madame Julie GAY, Président de chambre, et par Madame Martine COMBET, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

615e0de9c25a97f0381f5058

Appel

5 février 2015

5 février 2015

- dire et juger que la société Maverick et le Théâtre Antoine ont porté atteinte aux droits de la personnalité de M. [I].

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf2bd3db21cbdd8eb13

Appel

30 novembre 2011

30 novembre 2011

née le 12 Juillet 1952 à PARIS ... 17560 BOURCEFRANC représentée par la SCP CANARELLI Antoine CANARELLI Jean Jacques, avoués à la Cour ayant pour avocat Marie Rose CITOLLEUX, avocat au barreau de

Source officielle
CE

8 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000008114983

Admin. suprême

26 juin 2002

26 juin 2002

Antoine et Jules X..., a vendu à l'Etat des terrains destinés à permettre la construction de l'aérodrome de Figari ; que, par un acte qualifié d'accord daté du 9 octobre 1975, passé entre le président

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CA

Cour d'Appel

6253c9eebd3db21cbdd89981

Appel

28 septembre 2007

28 septembre 2007

-X..., Madame Marie-Madeleine Y..., Monsieur Antoine Y..., ayants droit de Monsieur Antoine Y... leur mari, père et grand-père ; -dit le recours non fondé, -débouté les consorts Y... de leurs demandes

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CA

Cour d'Appel

6253cb97bd3db21cbdd8dd9d

Appel

4 mai 2011

4 mai 2011

, avoué à la Cour ayant pour avocat Me Jean Sébastien DE CASALTA, avocat au barreau de BASTIA Monsieur Charles Dominique X... ... 75012 PARIS représenté par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué

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CA

Cour d'Appel

6253cb97bd3db21cbdd8dda5

Appel

4 mai 2011

4 mai 2011

Antoine, Madame Y... Jeromine, Monsieur Z... Antoine Paul, Madame Z... Marie Paule, Monsieur Z... Francis déposée au greffe le 3 avril 2009.

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CC

civ1

61372425cd58014677412ddd

Cassation

2 mars 2004

2 mars 2004

X... dans un cimetière familial situé à Forca di Prato (Corse) en se disant propriétaire de la parcelle, Joseph André X..., Jean Decius X..., Jean Baptiste X..., Antoine X..., Marie Y..., Mathéa X...,

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CA

Cour d'Appel

6253cb09bd3db21cbdd8cb78

Appel

13 novembre 2008

13 novembre 2008

Ce jugement a été notifié le 29 février 2007 à Monsieur Antoine X... et le 28 février à l'association SAINT JEAN LE BAPTISTE.

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CA

Cour d'Appel

6253cc34bd3db21cbdd8f761

Appel

23 mai 2012

23 mai 2012

né le 16 Juillet 1948 à ALGER (ALGERIE) ... 20167 AFA assisté de Me Jocelyne CAPARELLI, avocat au barreau d'AJACCIO, Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA Monsieur Marc Louis X.

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CA

Chambre civile TGI

6451fba648616ed0f8cd5162

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

URBAINE REUNION ' LEU REUNION, prise en la personne de son représentant légal ayant statué en ces termes : DEBOUTE la SARL LABORATOIRE D'ARCHITECTURE BIOCLIMATIQUE REUNION (anciennement SOCIETE ANTOINE

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CA

Cour d'Appel

6253cbe2bd3db21cbdd8e87e

Appel

23 novembre 2011

23 novembre 2011

représentée par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour ayant pour avocat Me Albert PELLEGRI, avocat au barreau de BASTIA Madame Sophie Z... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf8bd3db21cbdd8ec15

Appel

30 novembre 2011

30 novembre 2011

Signé par Madame Julie GAY, Président de chambre, et par Mademoiselle Carine GRIMALDI, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

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