Codes de loi français

Article Annexe Ib

transport, d'une inspection ou d'une intervention X X X X X X Production Activité 4 - Inspections et essais T4.1 Réaliser une inspection X X X X T4.2 Évaluer un

Article ANNEXE

relevant du régime de l'autorisation prévu à l'article L. 1333-4 du code de la santé publique.

Article 2

-Lorsque le salaire horaire brut est supérieur à 1, 4 SMIC, les formules suivantes sont appliquées : 1° Au titre des rémunérations versées du 1er janvier 2009 au 31 décembre 2009 : Coeffficient = T x ( 2, 4x SMICx1, 4x nombre d'heures rémunérées rémunération

Article L215-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 39 > 40

Les personnes morales déclarées responsables pénalement, dans les conditions prévues par l'article 121-2 du code pénal, des infractions définies au présent article encourent, outre l'amende suivant les modalités prévues par l'article 131-38 du code pénal

Article Annexe 228-4.A.1

3° Niveaux - caisse en charge B - capacité de retour B 4° Pompes X X D.

Article 14

- Code général des impôts, CGI.

Article Annexe IIa

x C 312 Choisir les matériels, les accessoires, les consommables et les produits parmi les ressources disponibles x C 32 Planifier les opérations x C 41 Gérer l'installation et la remise en ordre du lieu de travail x C

Article 52

Hauteur d'émission (en m) Débit d'odeur (en uoE/h) 0 1 000 x 10 3 5 3 600 x 10 3 10 21 000 x 10 3 20 180 000 x 10 3 30 720 000 x 10 3 50 3 600 x 10 6 80 18 000 x 10 6 100 36 000 x 10 6

Article 9

au développement des compétences mentionnées aux articles L. 6313-1 à L. 6313-8 du code du travail ; - les périodes de majoration de la durée d'assurance vieillesse dans les conditions définies par les articles L. 351-4 à L. 351-6-1 du code de la sécurité

Article Annexe VIII

Poids à vide sous I'(ou les) essieu(x) avant du véhicule carrossé (4) (ou sous pivot semi-remorque) : PV AV = ..........kg Poids à vide sous l' (ou les) essieu(x) arrière du véhicule carrossé (4) : PV AR = ......kg Poids du conducteur et des passagers

Article ANNEXE III

du sport X BEES (*) 1er degré option escrime X BEES (*) 1er degré option escrime justifiant d'une expérience d'encadrement sportif en escrime de deux années minimum au cours des cinq dernières années X X X BPJEPS (*) spécialité « éducateur sportif

Article Annexe XI

EXERCICE 2010 Nouveaux secteurs éligibles à la directive ETS à compter du 1er janvier 2013 1° Identification de l'exploitant Nom de la société Nom de l'établissement Adresse de l'établissement Activité de l'installation Code

Article Annexe

SRIAS DISPOSANT D'UN VICE-PRÉSIDENT SECTIONS RÉGIONALES DU COMITÉ INTERMINISTÉRIEL VICE-PRÉSIDENT Auvergne-Rhône-Alpes X Bourgogne-Franche-Comté Bretagne Centre-Val de Loire Corse Guadeloupe Grand Est X Guyane Hauts-de-France X

Article 41 quinquies B

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 57 > 37

Le registre prévu au X de l'article 298 sexdecies H du code général des impôts comporte, pour chaque opération, les informations suivantes :

Article R218-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 22 > 92

Les assesseurs peuvent être récusés dans les conditions prévues au chapitre II du titre X du livre Ier du code de procédure civile.

Article 4

= 826 000 y = 1 095 500 B x = 826 000 y = 1 093 000 C x = 827 000 y = 1 093 000 D x = 827 000 y = 1 090 000 E x = 826 000 y = 1 090 000 F x = 826 000 y = 1 089 000 G x = 825 000 y = 1 089 000 H x = 825 000 y = 1 088 500 I x = 823 000 y = 1 088

Article 6

au salarié par un coefficient déterminé par application de la formule suivante : Coefficient = (T/0,9) x (2,4 x (SMIC x 1,5 x nombre d'heures rémunérées/rémunération mensuelle brute)-1,5)) Pour ce calcul : 1° T est la somme des taux de cotisations à

LEGIARTI000024555729

Article D. 372-4 du code de l'éducation. Commission préparatoire à l'affectation : Nouvelle-Calédonie. Article D. 374-4 du code de l'éducation. Commission préparatoire à l'affectation : Saint-Pierre et Miquelon.

Article Annexe 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 38 > 08

: habitants : :---------------------------------------------------------------: : : : : : : Chef de service des sports : :(1) X

Article Annexe I (suite)

en œuvre les matériaux X X X X X 3 Conformer les matériaux X X X X X 4 Souffler, réaliser, pomper X X X X 5 Mettre les tubes en formation X X X