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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 3
65a0f5cd383a880008fd0813
10 janvier 2024
-Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° APPELANT Monsieur [B] [K] Né le 30 Septembre 1986 à [Localité 6] [Adresse 2] [Adresse 2] Comparant et assisté par Me Aurélie
civ3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310069
1 février 2018
André B..., domicilié [...] , 7°/ Mme Aurélie C..., domiciliée [...] , 8°/ Mme Bernadette D..., épouse
Pôle 6 - Chambre 2
64a7b1f23bcaf505db696909
6 juillet 2023
le 7 avril 2023 à personne habilitée DEMANDEUR Madame [V] [X] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Sylvie KONG THONG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0069 substitué par Me Julia FABIANI
CHAMBRE 8 SECTION 4
696a5069cdc6046d4788fb32
15 janvier 2026
[Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Vincent Demory, avocat au barreau d'Avesnes-sur-Helpe substitué par Me Aurélie Baron, avocat au barreau d'Avesnes-sur-Helpe DEFENDERESSE A L'INCIDENT
1ère Chambre
DTA_2201313_20231220
20 décembre 2023
Délibéré après l'audience publique du 15 novembre 2023, à laquelle siégeaient : - Mme Fabienne Zuccarello, présidente, - Mme Aurélie Chauvin, présidente assesseure, - Mme Fanny Caste, conseillère
6ème et 1ère sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000019032254
16 juin 2008
Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mlle Aurélie
2ème Chambre civile
68681f174965b5d9df31748c
3 juillet 2025
ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT Ordonnance sur incident plaidé le 12 Juin 2025, rendue le 03 juillet 2025, en audience publique par Sabine MORVAN, Juge de la Mise en Etat du Tribunal, assistée de Fabienne
Chambre sociale
645b38342d7932d0f815aa8b
20 avril 2023
Adresse 6] [Localité 12] Représentant : Me Eric DUGOUJON, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMÉS : Monsieur [P] [M] [W] [Adresse 10] [Localité 14] Représentant : Me Fabian
Chambre sociale 4-4
6881beb253f7f060d28c7873
23 juillet 2025
GRANDS PROJETS N° SIRET : 343 088 134 [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Anne-Laure DUMEAU de la SELASU ANNE-LAURE DUMEAU, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 628 Plaidant : Me Fabien
68032e401fa67923f7882a85
17 avril 2025
ASTEREN prise en la personne de Me [E] [V], Mandataire judiciaire de l'Association GROUPE FEDOSAD venant aux droits de l'Association FEDOSAD [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Aurélie FLAHAUT
comm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00084
21 janvier 2014
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à Mme Nicole X..., veuve Y..., Mme Delphine Y..., épouse Z..., Mme Fabienne Y..., épouse A... et M. Mickaël Y...
Chambre commerciale
68df58995835300816d8159e
1 octobre 2025
Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Président : Madame Fabienne LE ROY, Première présidente Conseiller : Madame Pauline FLAUSS, Conseillère Conseiller
69cdfa8dcdc6046d47d1cae7
1 avril 2026
: En application des dispositions de l'article 913-8 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 04 mars 2026 devant la cour composée de : Président : Madame Fabienne
Cour d'Appel
6253c982bd3db21cbdd8886b
15 juin 2006
. : 04 / 07525 Nature du recours : APPEL Affaire : Demande en réparation des dommages causés par des véhicules terrestres à moteur APPELANTE : Mademoiselle Aurélie X...
soc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO00070
16 janvier 2019
Aurel L..., 18°/ à M. Daniel M..., 19°/ à M. Jean-Pierre N..., 20°/ à M. Fabien O..., 21°/ à M. Eddy P..., 22°/ à M. Pacôme Q..., 23°/ à M. Bernard R..., 24°/ à M. Fabrice S..., 25°/ à M.
other
ECLI:FR:CCASS:2019:AV15013
17 juillet 2019
» ; Vu l'ordonnance du 3 juillet 2019 du premier président ; Sur le rapport de Madame le conseiller Anne Leprieur, assistée de Mme Aurélie Noël, auditeur au service de documentation, des études et du
Pôle 4 - Chambre 8
5fda67e33738deb104aff824
4 juillet 2019
née le [Date naissance 3] 1952 à [Localité 3] [Adresse 2] [Adresse 2] défaillante Madame [F] [U] née le [Date naissance 4] 1950 à [Localité 4] [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par Me Aurélie
3EME ET 8EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008234165
5 janvier 2005
autres pièces du dossier ; Vu le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Aurélie
10ème - 9ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000038388004
17 avril 2019
l'urbanisme ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Christelle Thomas, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Aurélie
Pôle 6 - Chambre 12
678b43b3c6ad78dd9cf0d4a6
17 janvier 2025
MANIER, avocat au barreau de LYON, toque : 3525 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 21 Novembre 2024, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Fabienne ROUGE
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