Bernard A... à l'égard de M.

Bernard reconnaît lui-même dans ses conclusions que « la société a augmenté la partie fixe du salaire de M.

ENTREPRISE BERNARD VIDAL, S.A.S. BRETTES PAYSAGE, S.A. AXA FRANCE IARD, S.A.S.

Rinuy, conseiller, Mme Lavigne, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer, avocat de M.

.° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique et solennelle du quatre Février deux mille quatre, par Bernard LANGLADE, Premier Président, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire

son foyer, se trouvait en congé parental, percevait de la CAF une somme globale de 1 064 ¿ et partageait ses charges courantes, dont un loyer de 620 ¿, avec son compagnon qui travaillait ;- que Jean-Bernard

Lucie, épouse X..., B..., parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de Poitiers, chambre correctionnelle, en date du 2 février 2001, qui a renvoyé Bernard C... des fins de la poursuite du chef

[T] lui permettait de faire un travail de bureau, sans déplacement ni manutention, ce qui excluait toute fonction commerciale impliquant nécessairement des déplacements.

Bernard ROUSSEAU, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

RJ/ MCM DIVORCE POUR FAUTE Grosse délivrée à grosse à Me DURAND-MARQUET et Me LEMASSON-BERNARD, avocats COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 05 SEPTEMBRE 2012

La cause a été débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 27 Mars 2008 sans opposition des parties, devant Bernard BOUTIE, Président de Chambre assisté d'Isabelle LECLERCQ, Greffier.

S : 400 825 758 ZA DE LA PYRAMIDE ROUTE DE MONTPELLIER 30380 SAINT CHRISTOL LES ALES représentée par la SCP ALLHEILIG GALZIN, avocats au barreau D' ALES Maître Bernard Z..., en qualité d' administrateur

-condamne le syndicat des copropriétaires à payer à Bernard Y... une indemnité provisionnelle de 8 637. 90 euros.

Le moyen fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir débouté Monsieur Bernard X... de ses demandes tendant à obtenir la condamnation de la société GEOCOTON, anciennement dénommée la société DAGRIS, à lui payer

/ 2014 *** No de MINUTE : 640/ 2014 No RG : 14/ 00945 Jugement (No 13-003069) rendu le 02 Décembre 2013 par le Tribunal d'Instance de LILLE REF : BP/ AMD APPELANTE SARL FERMETURES DELAPLACE

Jean-Bernard, agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de représentant légal de la société JBA et CIE PASSY, et de la société ALPES santé nature, - YS... YT... Z... Jacques, - YU...

Bernard X..., demeurant ...

Bernard A..., domicilié à Champigny-sur-Marne (Val-de-Marne), ... ; 2°) M. Fabrice C..., domicilié à Paris (10e), ... ; 3°) M. Pierre Z..., domicilié à Vanves (Hauts-de-Seine), ... ; 4°) M.