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2 746 résultats pour « Blandine »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Ch. Sociale -Section B

62c7ca75cb8dca058e3e7bf8

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

PAR CES MOTIFS': Nous, Madame Blandine FRESSARD, Présidente de chambre chargée de la mise en état, statuant publiquement, par ordonnance contradictoire, PRONONÇONS la caducité de la déclaration d'appel

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

62c7ca75cb8dca058e3e7bfc

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

CHAMBERY, avocat postulant au barreau de GRENOBLE, et par Me Fabien BOUSQUET de la SARL ATORI AVOCATS, avocat plaidant au barreau de MARSEILLE A l'audience sur incident du 23 juin 2022, Nous, Blandine

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2503796_20250430

Administratif

30 avril 2025

30 avril 2025

B A, représenté par Me Blandin, demande à la juge des référés, saisie sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) de l'admettre à titre provisoire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd8bd3db21cbdd9177c

Appel

15 avril 2014

15 avril 2014

et Mme Blandine X... épouse Y... de leur demande en nullité du rapport d'expertise établi par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd83bd3db21cbdd9390f

Appel

23 janvier 2017

23 janvier 2017

APPELANT Monsieur Jean-Luc X... ... 97180 SAINTE-ANNE/ GUADELOUPE Représenté par Maître Bernard PANCREL (Toque 73), avocat au barreau de GUADELOUPE/ ST MARTIN/ ST BART INTIMÉE SAS BLANDIN CONCEPT

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2509754_20251013

Administratif

13 octobre 2025

13 octobre 2025

B... à l’aide juridictionnelle l’Etat versera à la somme de 800 euros à Me Blandin en application des dispositions de l’article de l’article 37 de la loi du 10 juillet 1991.

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007743331

Admin. suprême

23 février 1990

23 février 1990

Conseil d'Etat, présentée par Mme Catherine de A... épouse de Z..., demeurant Château de Vallières Saint-Georges-de-Reneins (69530), Mme Marie Christine de A... épouse MARZLOFF, demeurant ..., Mme Blandine

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

627df8b40d41e0057d43e3d2

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

barreau de GRENOBLE APPELANTE Et Madame [E] [K] 680 route de Champisse 38210 POLIENAS Représentée par Me Typhaine ROUSSELLET, avocat au barreau de GRENOBLE INTIMEE Nous, Blandine

Source officielle
CE

6EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008207514

Admin. suprême

8 décembre 2003

8 décembre 2003

Blandine Y, demeurant ...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2603590_20260427

Administratif

27 avril 2026

27 avril 2026

A..., représenté par Me Blandin, demande au juge des référés : 1°) de suspendre, sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative, l’exécution de la décision implicite par laquelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c98dbd3db21cbdd88a01

Appel

30 novembre 2006

30 novembre 2006

- courant 2003, été complice de vols commis par Blandine Y..., en l'aidant sciemment dans sa préparation ou sa consommation, en l'espèce en lui communiquant l'adresse de sa boîte électronique pour

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C110014

Cassation

13 janvier 2016

13 janvier 2016

Gilles X... et Mme Blandine Y... a été prononcé par jugement en date du 5 septembre 2006, la convention de divorce prévoyant notamment que la résidence des enfants est fixée au domicile de la mère dans

Source officielle
CC

cr

6137262dcd58014677423868

Cassation

7 novembre 2001

7 novembre 2001

. ; qu'il ressort de l'audition de Blandine U..., épouse FF..., que le docteur C... lui a demandé si elle acceptait d'être mandataire de Mme BB..., et ce en présence d'Alain D... ; que cette procuration

Source officielle
CC

cr

6079a8809ba5988459c4d9b0

Cassation

8 octobre 1963

8 octobre 1963

(BLANDINE), EPOUSE Y..., CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'AIX-EN-PROVENCE, DU 26 SEPTEMBRE 1962 QUI L'A CONDAMNEE A SIX MOIS D'EMPRISONNEMENT AVEC SURSIS, 2500 NF D'AMENDE ET A DES REPARATIONS CIVILES POUR

Source officielle
CA

Jurid. Premier Président

6787524bfc8e837eda8a61a8

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

[S] [I] [Adresse 5] [Localité 6] avocat postulant : Me Romain LAFFLY de la SELARL LX LYON, avocat au barreau de LYON (toque 938) avocat plaidant : Me Blandine THELLIER DE PONCHEVILLE (Aguera Avocats

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

65aebc4a54a01215df7625de

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

CYRUS CAPITAL - Expéditions délivrées à SARL CYRUS CAPITAL - FE délivrée à Me Blandine FILLATRE Le 08/01/2024 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX Pôle protection et proximité JUGEMENT EN

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2510783_20251208

Administratif

8 décembre 2025

8 décembre 2025

C..., représenté par Me Blandin, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l’article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) de l’admettre à titre provisoire au bénéfice de l’aide

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d Amiens

DTA_2600467_20260202

Administratif

2 février 2026

2 février 2026

A... et Blandine, sur le territoire de la commune.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2513504_20251223

Administratif

23 décembre 2025

23 décembre 2025

A..., représenté par Me Blandin, demande au juge des référés : 1°) d’ordonner à la préfète de l'Isère, sur le fondement des dispositions de l’article L.521-2 du code de justice administrative, de lui

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc13bd3db21cbdd8f0c8

Appel

8 février 2012

8 février 2012

rendu (e) le 29 Novembre 2010 par le Conseil de prud'hommes-Formation de départage de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Activités diverses No RG : 08/ 01340 Copies exécutoires délivrées à : Me Blandine

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

SARL BLANDINE GANIVET

SIREN 911384386GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DAX

22/09/2026

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Dépôts des comptes

BLANDINE MARCK

SIREN 878987981GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE

22/09/2026

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Dépôts des comptes

BLANDINE CONDUITE

SIREN 885325779GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

06/09/2026

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Dépôts des comptes

Blandine Olivier Piettre Investissement

SIREN 501167266GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE

04/09/2026

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Immatriculations et autres annonces RCS A

SELARL DU DR HOUGAS Blandine

SIREN 830565578GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

31/08/2026

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