[T] et Ia société du Bouquet en paiement de la somme de 29 491,20 euros TTC (n° RG 21/03442). M.

[Y] et de la société GROUPE BOUQUET AFRICA tendant à obtenir l'arrêt de l'exécution de provisoire dont est assortie le jugement dont appel.

DOMMAGE ; ATTENDU, SELON L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, QUE, DE NUIT, SUR UN CHEMIN, HOUARD, CIRCULANT A CYCLOMOTEUR, FIT UNE CHUTE AU MOMENT OU IL TERMINAIT LE CROISEMENT DE L'ENSEMBLE AGRICOLE DE BOUQUET

de la commune de Bouquet la somme de 2 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

DE CHOCOLAT', à savoir la forme d'un bouquet composé de morceaux de chocolat cassés, commercialisé sous le nom 'LE BOUQUET DES GOURMETS' et fabriqué et distribué par la société MAISON APOLLINAIRE.

(Val-de-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 1er octobre 1991 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9e chambre sociale), au profit de la société ATP Groupe alarme Bousquet, dont le siège est ... (

S ALBERT BOUSQUET demeurant ...-98845 NOUMEA CEDEX AUTRE INTERVENANT Mme Brigitte Y...épouse X...

Sur l'existence d'un risque de confusion entre la marque communautaire « Bouquet de chocolat » n° 00 5 427 752 et le signe « Le Bouquet des gourmets » : Considérant que la marque communautaire « Bouquet

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : R 24-12.139 Demandeur(s) : la société Bosquet restauration et autre Avocat(s) : la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre

DRAGUI BOSQUET IMMOBILIER de sa demande fondée sur l'article 700 du code de procédure civile, - condamné la S.A.R.L. DRAGUI BOSQUET IMMOBILIER aux entiers dépens.

C, Mme D E épouse C et la SCI Le Bosquet la somme de 1 000 euros à verser à la société Boralex Le Bosquet au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

DEMANDEURS Copies exécutoires délivrées le : 04 Juillet 2025 à : Me MERIDJEN Me MAESTRINI [O], [J] [Y] né le 04 Septembre 1973 à [Localité 8], demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Fabien BOUSQUET

B..., représenté par Me Bousquet, demande au tribunal : d’annuler l’arrêté du 7 mars 2026 par lequel le préfet de police lui a fait obligation de quitter le territoire français dans un délai de trente

réparation de ses préjudices liés aux fautes commises par ce département dans le cadre de l'accueil de Mme B au sein de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) Cécile Bousquet

Le syndicat des copropriétaires de la résidence Les terrasses de Bosquet a interjeté appel de ce jugement le 8 juillet 2020.

[P] et la SARL Groupe Bouquet Africa ont relevé appel de la décision. Par assignation en référé délivrée le 13 septembre 2022, M.

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : W 22-19.013 Demandeur(s) : la société Bouquet de fleurs Avocat(s) : la SCP Marlange et de La Burgade Défendeur

D'ENSEMBLE PREETABLI, NOTAMMENT PAR LA CREATION D'UNE VOIRIE ET DE CANALISATIONS COMMUNES; ATTENDU QUE DES ENONCIATIONS DES JUGES DU FOND, IL RESULTE QUE LA PROPRIETE, QUI APPARTENAIT AUTREFOIS A BOUSQUET

Par un mémoire en défense, enregistré le 15 novembre 2022, le centre hospitalier spécialisé Albert Bousquet conclut au rejet de la requête.

B, Mme C D, épouse B, et la SCI Le Bosquet la somme globale de 1 200 euros à verser à la société Boralex Le Bosquet au titre de ces mêmes dispositions.