TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Quatrième Chambre N° RG 23/05415 - N° Portalis DB2H-W-B7H-YGH4 Minute Numéro : Notifiée le : 1 Grosse et 1 Copie à Me Caroline GELLY de la SELARL

2024004467 JUGEMENT DU 7 AVRIL 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Président de chambre : Philippe GAUDRIE Juges : Eric DEWAELE et Stephen PAYAN GREFFE LORS DES DEBATS : Caroline

DAUTREVAUX, avocat au barreau de MONTPELLIER ORDONNANCE DE CLOTURE DU 31 Octobre 2017 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 21 NOVEMBRE 2017, en audience publique, Madame Caroline

Elle rappelle que CAROLINE, à présent majeure, avait toujours vu librement sa grand mère.

ILE DE FRANCE immatriculée au RCS de Nanterre sous le numéro 314 066 499 [Adresse 6] [Localité 15] Représentée par Me Caroline HATET-SAUVAL de la SELARL CAROLINE HATET AVOCAT, avocat au barreau

2 ARRÊT DU 26/ 05/ 2011 No MINUTE : No RG : 10/ 00859 Jugement (No 06/ 11207) rendu le 21 Décembre 2009 par le Juge aux affaires familiales de LILLE REF : DG/ VV APPELANTE Madame Caroline

    En 1949 M me Carolina Pujol Oller, veuve de feu Francesc Pla Guash, décéda en laissant trois enfants   : Francesc-Xavier, Carolina et Sara.

Elle a souscrit un contrat d'assurance dommages-ouvrage auprès la société Alea Limited devenue Catalina London Limited (la société Catalina), ainsi qu'un contrat d'assurance constructeur non réalisateur

[E] [Localité 6] ET FILS Grosse : le la SCP ARNAUD-DEFFERIOLLES BOREL Me Caroline BENEZIT Copies électroniques : la SCP ARNAUD-DEFFERIOLLES BOREL Me Caroline BENEZIT Copie dossier la

Caroline, Z... Nathalie épouse A..., B... EPOUSE C... Lydie Sylvette, LE JOURNAL SUD OUEST, E... Nadège Liliane, F... Nicole et D...

. *** La seule circonstance tenant à ce que l'enjeu du litige porte sur la dissolution d'une personne morale ne peut constituer à elle seule un motif de réduction des délais d'instruction du pourvoi

Il n'existait par ailleurs aucune indication sur les virements litigieux mentionnant qu'ils étaient destinés à un investissement en crypto monnaie.

de la Cour, composée de : Monsieur Benoît HOLLEAUX, conseiller faisant fonction de président Madame Christine LETHIEC, conseillère Madame Laure TOUTENU, vie-présidente placée Greffier : Mme Caroline

COUR D'APPEL DE PAU 1ère Chambre [Localité 7] Tél [XXXXXXXX01] N°24/80 N° RG 24/00010 - N° Portalis DBVV-V-B7H-IXBJ Nous, Caroline FAURE, Présidente de chambre, assistée de Bernard

COUR D'APPEL DE PAU 1ère Chambre [Localité 7] Tél [XXXXXXXX01] N°24/160 N° RG 24/00125 - N° Portalis DBVV-V-B7I-IXJG Nous, Caroline FAURE, Présidente de chambre, assistée de ETCHEBEST

COUR D'APPEL DE PAU 1ère Chambre [Localité 8] Tél [XXXXXXXX01] N°24/1157 N° RG 24/00882 - N° Portalis DBVV-V-B7I-IZRF Nous, Caroline FAURE, Présidente de chambre, assistée de Bernard

Vu la requête, enregistrée le 15 novembre 2001 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mlle Caroline X..., ; Mlle X... demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler pour excès de pouvoir

CHICLET, Conseiller, chargé du rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Caroline CHICLET, Conseiller, faisant fonction de Président Madame

Le rapport de Mme Caroline Gaillard a été entendu au cours de l'audience publique. Des pièces, enregistrées le 25 mai 2023, ont été présentées par le préfet de la Guyane.

COUR D' APPEL D' ORLÉANS CHAMBRE SOCIALE Prud' Hommes GROSSES le 6 mars 2008 à Me Marc DUMOULIN la SCP AGUERA ET ASSOCIES COPIES le 6 mars 2008 à Caroline Y... S. A. S.