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795 résultats pour « Charlotte BLEU »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-8

6364ba69e405357f749ea612

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Au soutien de ses prétentions, il fait valoir que l'appelante s'est contentée d'affirmer de manière péremptoire que l'absence du port obligatoire par les élèves d'une charlotte lors de la manipulation

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21BX00238_20230323

Admin. Appel

23 mars 2023

23 mars 2023

Jean-Claude Pauziès, président, Mme Christelle Brouard-Lucas, présidente-assesseure, Mme Charlotte Isoard, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 mars 2023.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2102344_20230925

Administratif

25 septembre 2023

25 septembre 2023

aurait dû incorporer les bâtiments situés à l'Est et qui bordent le quai Charcot ; en outre, la route longeant le canal maritime et qui porte le nom de " quai Charcot " se trouve en dehors de la zone

Source officielle
CC

cr

613725b5cd5801467741ff1b

Cassation

5 décembre 1996

5 décembre 1996

des agissements des "frères" Charon, notamment Mme G.; qu'en cet état, la cour d'appel ne pouvait, sans se contredire ou s'expliquer davantage sur l'imputabilité des faits, renvoyer Philippe Charon devant

Source officielle
CC

civ1

613720a6cd580146773ecf0e

Cassation

24 novembre 1987

24 novembre 1987

Jacky Y... a été blessé par un engin automoteur appartenant à la société Laraison mais actionné par un préposé de M.

Source officielle
CC

soc

61372243cd580146773fb87e

Cassation

19 mai 1994

19 mai 1994

X..., salarié de la Société Freyssinet Stup Torkret France, qui procédait au sablage d'une façade à partir d'une nacelle portée par un chariot automoteur, est monté sur le toit du bâtiment puis a tenté

Source officielle
CC

soc

61372260cd580146773fc742

Cassation

12 janvier 1995

12 janvier 1995

Y..., directeur technique de la société Etablissements Y..., a été blessé par la chute d'une machine à tricoter lors des opérations de chargement de cette machine sur un chariot élévateur, propriété de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb2bd3db21cbdd90fad

Appel

21 janvier 2014

21 janvier 2014

, *il a pris des risques démesurés en ayant une vitesse excessive pour la configuration du chariot, *il n'a pas mis la ceinture de sécurité qui était pourtant dans le chariot.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21BX02055_20221006

Admin. Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

B D sur le classement de sa parcelle ainsi que des parcelles voisines en zone UC et émis un avis sur leur classement en zone N en considérant que lesdites parcelles participaient à la trame verte et bleue

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

6878840963001e49f9f269e9

Appel

16 juillet 2025

16 juillet 2025

[K] Me Tiphaine CAVALLIN CENTRE HOSPITALIER DE [Localité 4] [Localité 6] Ministère Public ORDONNANCE Le 16 Juillet 2025 prononcé par mise à disposition au greffe, Nous Madame Charlotte

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab2

69654f28cdc6046d47102f36

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

[T] [Y] (Maître Charlotte BOTTAI de la SELARL BOTTAI-BELLAICHE) C/ MAAF ASSURANCES (Maître [P] [M] de la SELARL LESCUDIER & ASSOCIES) LA CAISSE NATIONALE MILITAIRE DE SECURITE SOCIALE DITE CNMSS ( )

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6791dfff1c87724b5e69d99b

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

de préparation drive ' nature de l'accident : manutention manuelle ' objet dont le contact a blessé la victime : chariot drive ' siège des lésions : épaule gauche ' nature des lésions : douleurs ' horaire

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2209111_20220728

Administratif

28 juillet 2022

28 juillet 2022

C sapeur-pompier professionnel a été blessé à l'œil gauche par un projectile boulevard Voltaire entre 15h30 et 16h30.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca59bd3db21cbdd8ac97

Appel

27 février 2008

27 février 2008

C' est en voulant endommager le Manitou que vous vous êtes vous- même grièvement blessé.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210120

Cassation

13 février 2020

13 février 2020

L... ainsi que les images vidéo de l'accident font apparaître que celui-ci conduisait le chariot élévateur en ayant maintenu la charge en position haute, qu'il n'a pas klaxonné lorsqu'il a entrepris sa

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2cbd3db21cbdd8a42d

Appel

30 octobre 2007

30 octobre 2007

MINISTÈRE PUBLIC : Bertrand CHAILLET, Substitut Général. DÉROULEMENT DES DÉBATS : A l'audience publique du 25 Septembre 2007, le Président a constaté l'identité du prévenu.

Source officielle
CA

Chambre 4-2

66adc80cd17229e482eea6a2

Appel

2 août 2024

2 août 2024

Je précise que, de ma place, j'ai toujours eu une bonne visibilité de la charge suspendue au chariot du pont.

Source officielle
CC

cr

6079a8099ba5988459c4badc

Cassation

10 décembre 1975

10 décembre 1975

POUR SE RENDRE ENSEMBLE A BELLAC PARTICIPER A LA REPRESENTATION DE "LA FOLLE DE CHAILLOT", POUR LE COMPTE DE L'ENTREPRISE A..., ETAIT OCCASIONNEL, QUE LES INSTRUCTIONS DETAILLEES DE L'EMPLOYEUR NE CONCERNAIENT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cccebd3db21cbdd914fe

Appel

6 mai 2014

6 mai 2014

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Charlotte DINTILHAC, Présidente Monsieur Jean-Louis CLEVA, Président Madame Anne-Marie DEKINDER, Conseillère

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab1

670030ddc34eb4cc8578840b

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

Or, elle fait valoir qu’elle s’est blessée en tombant en voulant récupérer un enfant qui se serait trouvé sur la voie du métro.

Source officielle

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