CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-8
6364ba69e405357f749ea612
27 octobre 2022
Au soutien de ses prétentions, il fait valoir que l'appelante s'est contentée d'affirmer de manière péremptoire que l'absence du port obligatoire par les élèves d'une charlotte lors de la manipulation
1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX00238_20230323
23 mars 2023
Jean-Claude Pauziès, président, Mme Christelle Brouard-Lucas, présidente-assesseure, Mme Charlotte Isoard, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 mars 2023.
3ème Chambre
DTA_2102344_20230925
25 septembre 2023
aurait dû incorporer les bâtiments situés à l'Est et qui bordent le quai Charcot ; en outre, la route longeant le canal maritime et qui porte le nom de " quai Charcot " se trouve en dehors de la zone
cr
613725b5cd5801467741ff1b
5 décembre 1996
des agissements des "frères" Charon, notamment Mme G.; qu'en cet état, la cour d'appel ne pouvait, sans se contredire ou s'expliquer davantage sur l'imputabilité des faits, renvoyer Philippe Charon devant
civ1
613720a6cd580146773ecf0e
24 novembre 1987
Jacky Y... a été blessé par un engin automoteur appartenant à la société Laraison mais actionné par un préposé de M.
soc
61372243cd580146773fb87e
19 mai 1994
X..., salarié de la Société Freyssinet Stup Torkret France, qui procédait au sablage d'une façade à partir d'une nacelle portée par un chariot automoteur, est monté sur le toit du bâtiment puis a tenté
61372260cd580146773fc742
12 janvier 1995
Y..., directeur technique de la société Etablissements Y..., a été blessé par la chute d'une machine à tricoter lors des opérations de chargement de cette machine sur un chariot élévateur, propriété de
Cour d'Appel
6253ccb2bd3db21cbdd90fad
21 janvier 2014
, *il a pris des risques démesurés en ayant une vitesse excessive pour la configuration du chariot, *il n'a pas mis la ceinture de sécurité qui était pourtant dans le chariot.
DCA_21BX02055_20221006
6 octobre 2022
B D sur le classement de sa parcelle ainsi que des parcelles voisines en zone UC et émis un avis sur leur classement en zone N en considérant que lesdites parcelles participaient à la trame verte et bleue
Chambre civile 1-7
6878840963001e49f9f269e9
16 juillet 2025
[K] Me Tiphaine CAVALLIN CENTRE HOSPITALIER DE [Localité 4] [Localité 6] Ministère Public ORDONNANCE Le 16 Juillet 2025 prononcé par mise à disposition au greffe, Nous Madame Charlotte
2ème Chambre Cab2
69654f28cdc6046d47102f36
12 janvier 2026
[T] [Y] (Maître Charlotte BOTTAI de la SELARL BOTTAI-BELLAICHE) C/ MAAF ASSURANCES (Maître [P] [M] de la SELARL LESCUDIER & ASSOCIES) LA CAISSE NATIONALE MILITAIRE DE SECURITE SOCIALE DITE CNMSS ( )
2EME PROTECTION SOCIALE
6791dfff1c87724b5e69d99b
22 janvier 2025
de préparation drive ' nature de l'accident : manutention manuelle ' objet dont le contact a blessé la victime : chariot drive ' siège des lésions : épaule gauche ' nature des lésions : douleurs ' horaire
Tribunal Administratif de Paris
DTA_2209111_20220728
28 juillet 2022
C sapeur-pompier professionnel a été blessé à l'œil gauche par un projectile boulevard Voltaire entre 15h30 et 16h30.
6253ca59bd3db21cbdd8ac97
27 février 2008
C' est en voulant endommager le Manitou que vous vous êtes vous- même grièvement blessé.
civ2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210120
13 février 2020
L... ainsi que les images vidéo de l'accident font apparaître que celui-ci conduisait le chariot élévateur en ayant maintenu la charge en position haute, qu'il n'a pas klaxonné lorsqu'il a entrepris sa
6253ca2cbd3db21cbdd8a42d
30 octobre 2007
MINISTÈRE PUBLIC : Bertrand CHAILLET, Substitut Général. DÉROULEMENT DES DÉBATS : A l'audience publique du 25 Septembre 2007, le Président a constaté l'identité du prévenu.
Chambre 4-2
66adc80cd17229e482eea6a2
2 août 2024
Je précise que, de ma place, j'ai toujours eu une bonne visibilité de la charge suspendue au chariot du pont.
6079a8099ba5988459c4badc
10 décembre 1975
POUR SE RENDRE ENSEMBLE A BELLAC PARTICIPER A LA REPRESENTATION DE "LA FOLLE DE CHAILLOT", POUR LE COMPTE DE L'ENTREPRISE A..., ETAIT OCCASIONNEL, QUE LES INSTRUCTIONS DETAILLEES DE L'EMPLOYEUR NE CONCERNAIENT
6253cccebd3db21cbdd914fe
6 mai 2014
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Charlotte DINTILHAC, Présidente Monsieur Jean-Louis CLEVA, Président Madame Anne-Marie DEKINDER, Conseillère
2ème Chambre Cab1
670030ddc34eb4cc8578840b
4 octobre 2024
Or, elle fait valoir qu’elle s’est blessée en tombant en voulant récupérer un enfant qui se serait trouvé sur la voie du métro.
Page 9 sur 40