Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Chaillou, - les conclusions de Mme Caro, rapporteure publique, - les observations de Me Tupigny, représentant M. D... B....

Robert, demeurant Le Pilon, Cheix-en-Retz à Le Pellerin (Loire-atlantique), 32°/ de M. XA... Roger, demeurant ... (Loire-atlantique), 33°/ de Mme CZ...

Association UNEDIC-AGS CGEA DE [Localité 4] Copie exécutoire délivrée le : 1er juillet 2022 à : Me Marc LECOMTE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE (Vestiaire 157) Me Sophie ROBERT

directeur du centre hospitalier Jean-Martin-Charcot de Plaisir — - la copie des examens et des prescriptions résultant de la prise en charge de son fils Robert par le centre hospitalier et le centre médico-psychologique

L’AUXILIAIRE L’AUXILIAIRE Société Anonyme Immatriculée au RCS de PARIS sous le n° 775 649 056 20 rue Garibaldi - 69006 LYON 20, rue Garibaldi 69006 LYON représentée par Maître Marie-charlotte MARTY de

Robert, épouse F..., demeurant ... (6ème) (Bouches-du-Rhône), 10°) de M.

.-... 18000 BOURGES représenté par Me Didier TRACOL, avoué à la Cour assisté de Me Jacqueline CHAMIOT- CLERC, avocat au barreau de BOURGES APPELANT suivant déclaration du 22 / 02 / 2007 II-

APPELANT Ayant la SCP DUMONT-PAUTHIER pour avoué et Me Robert BAUER, avocat au barreau de MONTBELIARD ET : SARL X...

ARRÊT DU 23 Février 2016 APPELANTE : LA TOQUE ANGEVINE ZI Etriché Rue Robert Schuman 49500 SEGRE représentée par Maître MICHALLETZ, avocat substituant Maître Abdelrak LASMARI, avocat au barreau

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MULHOUSE --------------------------------- B.P. 3009 21, Avenue Robert Schuman 68061 MULHOUSE CEDEX ---------------------------- Pôle Social MINUTE n° N° RG 24/00481 - N° Portalis

le rapport de M. le conseiller SCHUMACHER, les observations de Me Le PRADO, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS ; Statuant sur les pourvois formés par : - CAUDIE Robert

Robert BA..., 177°/ de Mme Elyane BA..., demeurant ensemble 14, square de Cagnes, 95380 Louvres, 178°/ de M.

avocat au barreau de MARSEILLE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 04 Novembre 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Robert

PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 1ere Chambre Section 1 *** ARRÊT DU SEIZE MAI DEUX MILLE VINGT DEUX *** APPELANT Monsieur [V] [E] [Adresse 1] [Localité 5] Représenté par Me Charlotte

Rue des Horts 26310 LUC EN DIOIS Représenté par Me Brigitte COAT, avocat au barreau de PARIS, INTIMÉE : URSSAF DE LA MARNE ... 51089 REIMS CEDEX Représentée par Charlotte DELUCE, chargée

Chez Monsieur Michel X... ... 26310 LUC EN DIOIS Représenté par Me Brigitte COAT, avocat au barreau de PARIS, INTIMÉE : URSSAF DE LA MARNE ... 51089 REIMS CEDEX Représentée par Charlotte

Jean-Robert XM..., demeurant ..., 15 / de Mme Christiane X..., demeurant ..., 16 / de Mme Sylvie F..., demeurant ..., 17 / de Mme T...

La Cour était assistée lors des débats de Mme Charlotte RODRIGUES, cadre-greffier.

: Jugement du 01 JUILLET 2010 TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE DE HERAULT No RG20900254 APPELANT : Monsieur Gabriel X... ... 13300 SALON DE PROVENCE Représentant : Me Josianne CHAILLOL

[Z] [F] qui leur a notamment déclaré qu'il déplacerait la laveuse et le chariot de manutention sur la parcelle [Cadastre 22] lui appartenant et où se trouvait déjà la BMW Z3, la remorque, le container