contradictoire, constate que Melle Y... détenait le diplôme lui permettant d'accéder à la qualification de "coiffeuse" et qu'en son absence, l'employeur confiait à cette salariée le soin de couper les cheveux

fait édifier par la société André Chapel un auvent métallique destiné à la protection de distributeurs de carburants, a assigné cet entrepreneur en réparation de désordres affectant les faîtages et chéneaux

AU CONSEIL ANNULER UN JUGEMENT EN DATE DU 28 MAI 1971 PAR LEQUEL LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULOUSE A REJETE SA DEMANDE TENDANT A LA REPARATION DU PREJUDICE SUBI PAR LUI DU FAIT DU VOISINAGE DU CHENIL

l'attestation contestée, Marc A... écrit notamment : " je connais moins bien Josy et Alain ; cependant, il me paraît nécessaire d'indiquer qu'en août 1990, alors que j'avais arrêté ma voiture près du gros chêne

C..., domiciliés [...] , contre l'arrêt rendu le 29 septembre 2014 par la cour d'appel de Nancy (1re chambre civile), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Chanelle, société civile immobilière

cassation d'une ordonnance rendue le 1er juin 1992 par le premier président de la cour d'appel de Pau, au profit de l'Association de défense des intérêts des propriétaires du lotissement "Le Castera - La Cheneraie

ceux-ci pour obtenir leur condamnation notamment à remettre en état un couloir commun, à procéder à l'enlèvement d'une chaudière, à faire installer un système d'évacuation d'eaux, à remettre en état des chéneaux

le détail de toutes les ordonnances en vertu desquelles le médicament Lucentis avait été délivré en 2011 et 2012 par la Pharmacie du Midi, révélait qu'elles provenaient intégralement de la clinique Chenieux

E..., qui présidait jusque là le groupe Chanel et percevait des sociétés Bourgeois et Chanel un salaire légèrement supérieur à celui offert par la société Paravision ; que le conseil d'administration

[C] [U], 2°/ Mme [L] [W], épouse [U], domiciliés tous deux [Adresse 6], 3°/ groupement agricole d'exploitation en commun du Chêne vert, dont le siège est [Adresse 6], représenté par M.

prononcer l'annulation des élections de délégués du personnel et des représentants du personnel au sein du comité d'établissement organisées le 8 décembre 2006 au centre éducatif et professionnel "les Chennevières

sa condamnation à procéder à l'abattage et, subsidiairement, à l'élagage du pin parasol dont les branches avancent sur sa propriété, à la prise en charge des coûts de nettoyage de la toiture et des chéneaux

[C], engagé le 1er octobre 2014 par la société Etablissements Bodin Joyeux, filiale de la société Chanel international BV, en qualité de directeur général, a été licencié le 9 juin 2017 par Mme [E], directrice

[O] [R], pris en qualité de mandataire liquidateur de la société Cheynet & fils, défenderesse à la cassation. La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, un moyen unique de cassation.

Les époux [P] ont fait procéder aux travaux de remplacement du chéneau commun. L’entreprise [T] est intervenue à cette fin selon devis du 3 janvier 2023 et facture du 15 janvier 2024.

Antoine X..., pris tant en son nom personnel qu'en celui des sociétés Ovax, La Médicale équipex, Diatech, Medal, UMCO, Distrial, Ovax international, SCI Le Gros Chêne et la SCI Labelle, demeurant Diatech

La branche lunettes du groupe Chanel est gérée en France par la société Chanel Coordination SAS.

I..., et de l'Entreprise Roux et fils ; Donne acte à la SCI Les Chênes verts de son désistement de pourvoi à l'égard des AGF, de M. K..., de Mme F..., ès qualités de M. M..., de M.

R... de l'ensemble de ses demandes dirigées contre la société Clear Channel ; AUX MOTIFS PROPRES QUE M. K...

de Marseille du chef d'homicide involontaire ; "aux motifs que l'information et les suppléments d'information ont établi que l'absence de l'anesthésiste en titre dans la salle de réanimation au chevet