Christophe, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 2 mars 2005, qui, pour infraction à la réglementation relative à la sécurité des travailleurs et contravention

591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Patrick X... coupable du délit d'homicide involontaire sur la personne de Christophe

Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE SOCIMAT, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 4 juin 1996, qui, dans les poursuites diligentées contre Christophe

Christophe, - X...

.., demeurant Le Luc en Provence (Var), route de Toulon, en cassation d'un jugement rendu le 30 janvier 1989, par le tribunal d'instance de Draguignan, en matière électorale, au profit de Madame Christine

Marie-Christine, épouse LHERMITTE, - LA SOCIETETE ALGO TONIC, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, du 20 juin 1996, qui, pour vente de denrée alimentaire

Jean-Christophe, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 4 novembre 2004, qui, pour menaces de mort réitérées, outrages à personnes dépositaires de l'autorité publique

faire mettre en place par l'infirmière, par l'intermédiaire de la standardiste, une perfusion contenant d'autres calmants; que, si effectivement le docteur B... n'a pas été informé de l'entrée de Christine

demeurant au Luc en Provence (Var), route de Toulon, en cassation d'un jugement rendu le 30 janvier 1989 par le tribunal d'instance de Draguignan, en matière électorale, au profit de Madame Marie-Christine

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Christine X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le

E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 13 MARS 2025 La société Christel

Z..., Christophe et Michel A..., Mme Jocelyne A... et de la société Odin, de la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat de Mmes Eliane, Sylvie, Christelle D..., MM.

Z..., Eric X... de Y... n'en faisait rien, les écoutes téléphoniques démontrant que les X... de Y... continuaient à négocier avec Christophe Z... en mai et juin 2002 ; que Myriam A..., épouse de Christophe

Philippe, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, en date du 23 septembre 1998, qui, après avoir relaxé Christine Z... du chef de non-représentation d'enfants

Christophe, contre l'arrêt de la cour d'assises de la NIEVRE, en date du 25 mai 2004, qui, pour viols aggravés en récidive et agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à 20 ans de réclusion criminelle

Christophe, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 10ème chambre, en date du 13 juin 1989, qui les a condamnés pour proxénétisme, respectivement à 18 mois et 2 ans d'emprisonnement avec sursis,

. ; "aux motifs qu' "il résulte du dossier et des débats que, le 30 décembre 1995, Djamila X..., qui connaissait depuis plusieurs mois Daniel Z..., a appris que celui-ci prêtait à sa fille Christelle

Christophe X..., son neveu, de divers immeubles à charge par ce dernier d'entretenir le donateur ; qu'usant de la faculté stipulée audit acte, le donateur a converti l'obligation d'entretien en une

son avocat ont toujours la parole en dernier ; qu'en énonçant (page 4) qu'à la suite des explications d'Alexis X... et de la plaidoirie de son avocat, Me Marty, ont été successivement entendus Me Christol

Christophe X..., demeurant 21, Châlet Vieux Mottay à Amphion (Haute-Savoie), en cassation d'un jugement rendu le 27 mars 1995 par le tribunal d'instance d'Evian, en matière électorale, le concernant ;