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1 209 résultats pour « Christophe GUILLAND »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca26bd3db21cbdd8a391

Appel

11 mars 2008

11 mars 2008

C / Guillaume Y...

Source officielle

Page 9 sur 61

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TCOM

3E CHAMBRE

69abc3a8cdc6046d47ce406a

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

Demandeur (s) : GUSTAVE COURBET (SNC) [Adresse 1] Représentant (s) : BPG AVOCATS - ME BLONDEAUT Christophe Défendeur (s) : SCIFODIAM [Adresse 2] Représentant(s) : Me LASMOLES Guillaume Défendeur (s)

Source officielle
CA

Chambre 1-1

67ee19746cff766e94e38a6e

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

LUXURY CARS Représentant : Me Guillaume TATOUEIX, avocat au barreau de TOULON Appelante à M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210446

Cassation

8 juin 2017

8 juin 2017

Guillaume Y..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 18 novembre 2015 par la cour d'appel de Riom (3e chambre civile et commerciale), dans le litige l'opposant : 1°/ à M.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

680875c5dfde5caae99bd068

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

LHERMITTE de la SELEURL GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Guillaume DE BASCHER de l'AARPI LEWIS & CO, Plaidant, avocat au barreau de PARIS EUREKO

Source officielle
CE

5EME ET 4EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008197568

Admin. suprême

9 avril 2004

9 avril 2004

Guillaume X, a, d'une part, suspendu l'exécution des décisions du 16 octobre 2003 du préfet du Calvados rejetant la demande de l'intéressé tendant à l'attribution d'une concession de cultures marines et

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd02bd3db21cbdd92009

Appel

12 février 2015

12 février 2015

- signé par Madame Chantal SARDA, Présidente, et par Monsieur Christophe DECAIX, greffier auquel la minute de la décision à été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c918bd3db21cbdd8734a

Appel

26 octobre 2004

26 octobre 2004

Y..., représenté par Me DE FOURCROY, avoué à la Cour assisté de Me LE CHENE CHRISTOPHE, avocat au barreau de VALENCE INTIMES : Mademoiselle Corinne A... représentée par Me GUILLAUME, avoué à la Cour assistée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91cbd3db21cbdd87477

Appel

26 octobre 2004

26 octobre 2004

Y..., représenté par Me DE FOURCROY, avoué à la Cour assisté de Me LE CHENE CHRISTOPHE, avocat au barreau de VALENCE INTIMES : Mademoiselle Corinne A... représentée par Me GUILLAUME, avoué à la Cour assistée

Source officielle
CC

civ2

61372275cd580146773fd3a9

Cassation

8 mars 1995

8 mars 1995

Christophe Y..., demeurant ferme du Duché de Longueville à Lammerville (Seine-Maritime), 2 ) de la Mutuelle sociale agricole de Seine-Maritime, dont le siège social est chemin de la Bretèque, cité de

Source officielle
CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:496439.20241118

Admin. suprême

18 novembre 2024

18 novembre 2024

Christophe Pourreau, conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Dorothée Pradines, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Richard, avocat de la Société B TV

Source officielle
CC

cr

61372653cd58014677424ae0

Cassation

23 novembre 2004

23 novembre 2004

l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré Eric X... coupable du délit d'exercice d'un travail dissimulé pour avoir intentionnellement dissimulé l'emploi salarié de Didier Y..., Sandrine Y..., Chrystèle Z..., Guillaume

Source officielle
CA

RETENTIONS

6965f966cdc6046d471ccc8d

Appel

12 janvier 2026

12 janvier 2026

DE L'[Localité 3] COUR D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 12 JANVIER 2026 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Nous, Albane GUILLARD

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CA

RETENTIONS

695f7c5dcdc6046d479add54

Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

PREFETE DE L'ISÈRE COUR D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 07 JANVIER 2026 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Nous, Albane GUILLARD

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TJ

18° chambre 1ère section

67ec2fa4dd062d9f810e1537

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

CITE [Adresse 4] [Localité 6] défaillante MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Monsieur Jean-Christophe DUTON, Vice-président, assisté de Monsieur Christian GUINAND, Cadre-Greffier ORDONNANCE Rendue par

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CA

Cour d'Appel

6253cc99bd3db21cbdd90a39

Appel

16 septembre 2013

16 septembre 2013

Monsieur Christophe Z... de nationalité Française né le 16 Février 1984 à MONTLUCON Profession : Ouvier couvreur, demeurant...

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TCOM

Trib. de Commerce

69c5936dcdc6046d4714d116

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

, Juge, assistés de : * Maître Guillaume POURADIER DUTEIL, greffier associé, après quoi les Président et juges en ont délibéré pour rendre ce jour la présente décision sur le siège Attendu qu'à la

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TCOM

Trib. de Commerce

69c5937dcdc6046d4714d225

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

, Juge, assistés de : * Maître Guillaume POURADIER DUTEIL, greffier associé, après quoi les Président et juges en ont délibéré pour rendre ce jour la présente décision sur le siège Attendu qu'à la

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c5950fcdc6046d4714f14d

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

, Juge, assistés de : * Maître Guillaume POURADIER DUTEIL, greffier associé, après quoi les Président et juges en ont délibéré pour rendre ce jour la présente décision sur le siège Attendu qu'à la

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c5951fcdc6046d4714f26b

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

, Juge, assistés de : * Maître Guillaume POURADIER DUTEIL, greffier associé, après quoi les Président et juges en ont délibéré pour rendre ce jour la présente décision sur le siège Attendu qu'à la

Source officielle