de l'arrêté du 6 janvier 1962 qui dispose que ne peuvent être pratiqués que par les docteurs en médecine les actes médicaux suivants « 5° tout mode d'épilation, sauf les épilations à la pince ou à la cire

La SCI l'Oliveraie constate donc que la réception des travaux confiés à EURELEC MEDITERANNEE AGENCE CIREM avec réserves à effet du 6 mai 2008.

25 Octobre 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de VERSAILLES Section : Activités diverses No RG : 09/ 01216 Copies exécutoires délivrées à : Me Dominique PETAT Me Anne CIRET

Nice, en premier lieu, d'annuler la décision implicite par laquelle le directeur de la maison d'arrêt de Grasse a rejeté sa demande tendant à la restitution de livres, de jeux de société, d'un sceau de cire

donation-partage en date du 25 mai 1985 consenti par leur père, Nicole Z..., épouse de E..., et sa soeur Chantal Z..., épouse DE SA A..., se sont vu attribuer chacune une partie d'une propriété sise à CIREY-LES-BELLEVAUX

Lucien X..., demeurant ..., à Cirey-sur-Vezouze (54480), et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement du 18 avril 1985 par lequel le tribunal administratif de Nancy a rejeté sa demande

CS TRIBUNAL DE PROXIMITE D'AUBENAS 01 février 2022 RG:21/00155 [P] C/ Commune [Localité 2] Grosse délivrée le à Selarl Mansat Jaffre Me Cirre

d'une personne sans incapacité : propos ou comportements répétés ayant pour objet ou pour effet une dégradation ou des conditions de vie altérant la santé commis du 22 mai 2020 au 13 octobre 2020 à Cires-lès-Mello

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-Thérèse A..., demeurant ... et Chatillon, 54480 Cirey-sur-Vézouze

F3SCT) du comité social d’établissement du CAPS de Rosières-aux-Salines ont voté le 2 février 2026 pour le recours à un expert dans le cadre des difficultés rencontrées au foyer d’accueil spécialisé de Cirey-sur-Vezouze

Convention for the Protection of Human Rights and Fundamental Freedoms (hereinafter referred to as "the Convention"),     Having regard to the Interim Resolution DH (95) 408, adopted in the case of CIRE

Having regard to the report drawn up by the European Commission of Human Rights in accordance with Article 31 (art. 31) of the Convention relating to the application lodged on 5 May 1993 by the company CIRE

pourvoi principal, pris en sa seconde branche : Attendu que, selon les énonciations des juges du fond, Mlle R. a, au mois de janvier 1979, acheté à la société S. un appareil servant à faire fondre la cire

Alpes-Maritimes), Bergerie d'Amélie, Chemin de Drastour, en cassation d'un arrêt rendu le 2 juillet 1987 par la cour d'appel de Poitiers, au profit de la société anonyme GERSTEEN, dont le siège social est à Cire

pour les ongles, ongles postiches ; produits cosmétiques capillaires, shampoings, lotions pour les cheveux, laques, gels fixateurs, colorants pour les cheveux ; produits cosmétiques pour épilation, cires

DÉROULEMENT DES DÉBATS : A l'audience publique du 05 JUIN 2008 à 14 heures, Monsieur le Président a constaté l'identité du prévenu ; Ont été entendus : Monsieur le Conseiller CIRET, en son rapport

Si vous citez l'avis de la Commission ajoutez "avis de la Commission" avant la référence à la page. [PV3] 1   Ajouter un deuxième "§" si référence à plus d'un paragraphe.

Boulevard de Valmy Bp 31 92702 COLOMBES CEDEX représentée par Me Emmanuelle LEVET, avocat au barreau de PARIS vestiaire : P312) APPELANTES **************** Monsieur Philippe X... ... 60660 CIRES