avocat au barreau de VILLEFRANCHE-SUR-SAONE INTIMES : Madame Clotilde Z... épouse A...

articles L.211 et R 211-1 et suivants du Code de l’expropriation, assistée de Madame Dorine LEE-AH-NAYE, Greffier ENTRE : [Localité 7] METROPOLE [Adresse 8] [Localité 3] représentée par Maître Clotilde

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Nadilia Y..., 2 / Mme Claire B..., 3 / Mme Clotilde

Bonne Espérance" à Sainte-Rose (La Réunion), 4°/ de Mme Françoise I... épouse Nias, demeurant ..., Le Port (La Réunion), 5°/ de Mme Marie-Antoinette I... épouse H..., demeurant Chaudron Sainte-Clotilde

[L] [C] , représenté par Me Clotilde LAMY de la SELARL CABINET LAMY POMIES-RICHAUD AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de NIMES, Mme [H] [T] épouse [C], représentée par Me Clotilde LAMY de la SELARL CABINET

[B] [M], représenté par Me Clotilde LAMY de la SELARL CABINET LAMY POMIES-RICHAUD AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de NIMES, Mme [Y] [B] épouse [L], représentée par Me Clotilde LAMY de la SELARL CABINET

Directeur de publication du QUOTIDIEN ... 97490 SAINTE-CLOTILDE - Monsieur Jean Noël B... Z.I. LE CHAUDRON ... 97490 SAINTE-CLOTILDE - STE DE PRESSE DE LA REUNION ...

Clotilde, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, du 1er octobre 1992, qui, pour délit de fuite et défaut de maîtrise, l'a condamnée à 1 mois d'emprisonnement avec sursis et 2 000 francs d'amende

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Le : copies certifiées conformes délivrées à : - Me Anne-Clotilde LEDIEU #B1209 - Me Marion AUBERT #K0116 ■ 3ème chambre 3ème section N° RG 25/06268 N°

CONTENTIEUX DU 13 JANVIER 2025 Chambre 5/Section 3 AFFAIRE: N° RG 24/03157 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZB5K N° de MINUTE : 25/00004 DEMANDEURS Monsieur [P] [O] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Clotilde

Josué Eddy Z..., demeurant chez Mme Sylviane X..., ..., bloc 6, 97490 Sainte-Clotilde, et actuellement n° ..., appartement n° 22, 97490 Sainte-Clotilde, 3°/ M.

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Crédit moderne, société anonyme, dont le siège social est ... à Sainte-Clotilde

Parallèlement, le 3 mars 2009, l'AGSS de l'UDAF a attrait les descendants X...devant le tribunal de grande instance de Valenciennes en contribution alimentaire au profit de Madame Clothilde X....

administratifs et des cours administratives d'appel ; Vu 4°, sous le numéro 132 486, la requête, enregistrée au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat le 17 décembre 1991, présentée par Mme Clotilde

attaquée en date du 28 mai 2013 d'avoir, après avoir dit que la décision rendue par M. le bâtonnier taxateur le 5 juillet 2012, hors délai, est nulle, décidé que les demandes présentées par Maître Clotilde

NATAL, avocat postulant au barreau de PARIS, toque : R 295 assistée de Philippe FROGET, avocat plaidant au barreau de MELUN - Monsieur [D] [X] [M] [V] demeurant [Adresse 5] représenté Me Clotilde

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU NEUF MARS DEUX MILLE SEIZE APPELANTE : Mme Clotilde X...

qualité d’assureur de la Société GAM Représentant : Maître Benjamin PORCHER de la SELAS PORCHER & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : G 450 Monsieur [Y] [F] [Z] [W] Représentant : Me Clotilde