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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

3ème Chambre

DCA_20VE02846_20230209

Admin. Appel

9 février 2023

9 février 2023

Le rapport de Mme Danielian a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_22VE02557_20231130

Admin. Appel

30 novembre 2023

30 novembre 2023

Le rapport de Mme Danielian a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_23VE02259_20241003

Admin. Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Délibéré après l'audience du 17 septembre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Besson-Ledey, présidente, Mme Danielian, présidente-assesseure, M. de Miguel, premier conseiller.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_22VE01225_20240507

Admin. Appel

7 mai 2024

7 mai 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Danielian, - et les conclusions de M. Illouz, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_21VE01760_20240507

Admin. Appel

7 mai 2024

7 mai 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Danielian, - et les conclusions de M. Illouz, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_21VE02645_20230706

Admin. Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Délibéré après l'audience du 20 juin 2023, à laquelle siégeaient : Mme Besson-Ledey, présidente de chambre, Mme Danielian, présidente-assesseure, Mme Liogier, première conseillère.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_21VE03513_20240919

Admin. Appel

19 septembre 2024

19 septembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Danielian, - et les conclusions de M. Illouz, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_23VE02526_20250710

Admin. Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Le rapport de Mme Danielian a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2508162_20251208

Administratif

8 décembre 2025

8 décembre 2025

Le rapport de Mme Danielian a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : Mme C...

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2504951_20251006

Administratif

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Le rapport de Mme Danielian, présidente-rapporteure, a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2505322_20251020

Administratif

20 octobre 2025

20 octobre 2025

Le rapport de Mme Danielian a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_24VE02866_20250306

Admin. Appel

6 mars 2025

6 mars 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Danielian, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2400598_20250922

Administratif

22 septembre 2025

22 septembre 2025

Le rapport de Mme Danielian a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Présidente Danielian

DTA_2400071_20260216

Administratif

16 février 2026

16 février 2026

Le rapport de Mme Danielian a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : Mme A...

Source officielle
TA

Présidente Danielian

DTA_2309015_20260216

Administratif

16 février 2026

16 février 2026

Le rapport de Mme Danielian a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Présidente Danielian

DTA_2406885_20260216

Administratif

16 février 2026

16 février 2026

La présidente du tribunal a désigné Mme Danielian en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_20VE01489_20220621

Admin. Appel

21 juin 2022

21 juin 2022

Délibéré après l'audience du 8 juin 2022, à laquelle siégeaient : Mme Danielian, présidente, Mme Bonfils, première conseillère, Mme Deroc, première conseillère.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_21VE01391_20221117

Admin. Appel

17 novembre 2022

17 novembre 2022

Délibéré après l'audience du 2 novembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Danielian, présidente, M. Lerooy, premier conseiller, Mme Liogier, première conseillère.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2510165_20251222

Administratif

22 décembre 2025

22 décembre 2025

Délibéré après l'audience du 8 décembre 2025 à laquelle siégeaient : Mme Danielian, présidente, M. Brumeaux, président honoraire, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2510653_20251020

Administratif

20 octobre 2025

20 octobre 2025

La présidente du tribunal a désigné Mme Danielian, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. M. A...

Source officielle

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