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8 498 résultats pour « Delphine PRIOR Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

J.L.D.

69d3f876cdc6046d4753cd4d

T. Judiciaire

5 avril 2026

5 avril 2026

SUR UNE SECONDE DEMANDE DE PROLONGATION D'UNE MESURE DE RETENTION ADMINISTRATIVE Le 05 avril 2026 à 12h09 Nous, Mélanie LAMBERT, Vice présidente au Tribunal judiciaire de LYON, assistée de Delphine

Source officielle

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TJ

J.L.D.

69d3fa1ccdc6046d4753e9f9

T. Judiciaire

5 avril 2026

5 avril 2026

SUR UNE SECONDE DEMANDE DE PROLONGATION D'UNE MESURE DE RETENTION ADMINISTRATIVE Le 05 avril 2026 à 11h55 Nous, Mélanie LAMBERT, Vice présidente au Tribunal judiciaire de LYON, assistée de Delphine

Source officielle
TJ

J.L.D.

69d3fa25cdc6046d4753eaa6

T. Judiciaire

5 avril 2026

5 avril 2026

SUR UNE SECONDE DEMANDE DE PROLONGATION D'UNE MESURE DE RETENTION ADMINISTRATIVE Le 05 avril 2026 à 11h29 Nous, Mélanie LAMBERT, Vice-présidente au Tribunal judiciaire de LYON, assistée de Delphine

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

69f97bb7cdc6046d47a17540

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

INTIMÉE La société unipersonnelle à responsabilité limitée [J] [Y] prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Samuel Willemetz, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd03bd3db21cbdd9202f

Appel

17 février 2015

17 février 2015

Je pense que Delphine profitait de la faiblesse de tempérament d'Anne Marie ". - Mme Coquelin déclare : " Delphine parlait mal à Anne Marie. Tout le monde entendait.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c86bbd3db21cbdd853db

Appel

30 mars 2001

30 mars 2001

EUROSIC, prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 52 avenue Hoche 75008 PARIS représentée par Maître PAMART, Avoué INTIMÉE : Société DELPHINE SOFTWARE INTERNATIONAL, prise en la

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2509849_20250512

Administratif

12 mai 2025

12 mai 2025

A C du logement qu'il occupe sans droit ni titre dans la résidence Universitaire Delphine Seyrig, située au 7-15 rue Delphine Seyrig à Paris 19ème et de tout occupant de son chef ; 2°) d'enjoindre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2509851_20250512

Administratif

12 mai 2025

12 mai 2025

D C du logement qu'il occupe sans droit ni titre dans la résidence universitaire Delphine Seyrig située au 7-15 rue Delphine Seyrig à Paris 19ème et de tout occupant de son chef ; 2°) d'enjoindre à M

Source officielle
TJ

J.L.D.

69d3f86bcdc6046d4753cc4f

T. Judiciaire

5 avril 2026

5 avril 2026

STATUANT SUR UNE PREMIERE DEMANDE DE PROLONGATION D'UNE MESURE DE RETENTION ADMINISTRATIVE Le 05 avril 2026 à 11h50 Nous, Mélanie LAMBERT, Vice présidente au Tribunal judiciaire de LYON, assistée de Delphine

Source officielle
TJ

J.L.D.

69d3f9e8cdc6046d4753e631

T. Judiciaire

5 avril 2026

5 avril 2026

STATUANT SUR UNE PREMIERE DEMANDE DE PROLONGATION D'UNE MESURE DE RETENTION ADMINISTRATIVE Le 05 avril 2026 à 12h15 Nous, Mélanie LAMBERT, Vice présidente au Tribunal judiciaire de LYON, assistée de Delphine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd11bd3db21cbdd9232f

Appel

4 mars 2015

4 mars 2015

RG N : 14/ 00082 AFFAIRE : Mme Delphine X... C/ M. Jean Pierre Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5abd3db21cbdd930b8

Appel

24 mars 2016

24 mars 2016

Delphine Z...es-qualité de liquidateur judiciaire de la S. A. S.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6363686737e31b7f74444a6a

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

LA PINTA prise en la personne de son représentant légal Monsieur Serge BLANCO [Adresse 4] [Localité 54] S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc48bd3db21cbdd8fadf

Appel

13 septembre 2012

13 septembre 2012

Grégory Z...et Mme Delphine X... se sont mariés le 18 août 2007 à Calais sans contrat de mariage préalable.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C310433

Cassation

12 juillet 2018

12 juillet 2018

I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Delphine

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DES REFERES

6a110e5ecdc6046d47a2c66b

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

représentée par Me Yannick ENAULT, de la SELARL Yannick ENAULT - Grégoire LECLERC, avocat au barreau de Rouen DÉFENDEURS : BABETH RESTAURATION (SAS) - [Adresse 2] (SARL) - [Adresse 3] Madame [J] [G], prise

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DES REFERES

6a110eaacdc6046d47a2cb38

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

représentée par Me Yannick ENAULT, de la SELARL Yannick ENAULT - Grégoire LECLERC, avocat au barreau de Rouen DÉFENDEURS : BABETH RESTAURATION (SAS) - [Adresse 2] (SARL) - [Adresse 1] Madame [U] [P], prise

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc6bd3db21cbdd94701

Appel

23 août 2019

23 août 2019

l'admission des créances No RG 19/02254 - No Portalis DBVN-V-B7D-F7CX ______________________________________________________________________________________APPELANTE Mutuelle MSA BEAUCE COEUR DE LOIRE prise

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO01156

Cassation

8 décembre 2009

8 décembre 2009

les informant de l'augmentation du prix des batteries du fait de celle du prix du plomb, établir pour les clients cités les prix de vente pratiqués par Delphi France sur les matériels concernés et leurs

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2010:C300127

Cassation

26 janvier 2010

26 janvier 2010

ce que soutient l'expert et qui relève du bon sens, que ce serait « la perméabilité des planchers qui constitue un facteur (…) d'infiltration d'eau » ; qu'il convient de remarquer que le SDC, qui a pris

Source officielle