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224 résultats pour « Elsa BLANC »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème Chambre

652a305d7ed1ea831811241e

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

[U] [W] né le [Date naissance 5] 1958 à [Localité 12], et Mme [T] [L] épouse [W] née le [Date naissance 1] 1957 à [Localité 13], demeurant ensemble [Adresse 4] Représentés par Me Elsa BELTRAMI

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253caf0bd3db21cbdd8c7d8

Appel

19 novembre 2008

19 novembre 2008

MARSEILLE AXA FRANCE IARD, RCS PARIS B 722 057 460 prise en la personne de son représentant légal en exercice, demeurant audit siège social, 26 Rue Drouot-75119 PARIS CEDEX 02 représentée par la SCP BLANC

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2020:1027JUD002908407

Admin. suprême

27 octobre 2020

27 octobre 2020

Do not give the key to anybody else. 9)     Be very careful – point 2 is secret and must stay between you and me until death.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6864c06617fdd29c29651836

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Juillet 2025 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Patricia GONZALEZ, président - Stéphanie LEMOINE, conseiller - Bénédicte LECHARNY, conseiller assistés pendant les débats de Elsa

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2006:1005JUD006712501

Admin. suprême

5 octobre 2006

5 octobre 2006

    A l'origine de l'affaire se trouve une requête (n o 67125/01) dirigée contre la République italienne et dont trois ressortissants de cet Etat, M mes   Elsa et Gerarda Preziosi et M.

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

662209709ce1420008389863

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

, avocat constitué, assistés de Me Jérémy Hannard, avocat au barreau d'Amiens, avocat plaidant INTIMÉ Monsieur [V] [H] de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 3] Représenté par Me Elsa

Source officielle
TJ

2ème Chambre

68e961263ea43407b9114960

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

DEFENDERESSES L’OFFICE NATIONAL D’INDEMNISATION DES ACCIDENTS MEDICAUX, DES AFFECTIONS IATROGENES ET DES INFECTIONS NOSOCOMIALES - ONIAM [Adresse 23] [Adresse 16] [Localité 13] représentée par Me Melody BLANC

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

603442e8f717ce33da0b8334

Appel

12 janvier 2017

12 janvier 2017

TTC et une convention de services en ton nom propre, concernant ce dossier qui m'a été confié par VINCI Energies, en tant qu'avocat ; Tu as établi un budget d'honoraires sur ce dossier sur papier blanc

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

Sarah Xc/SA ALLIANZ EUROCOURTAGE

5fdc5b19a7ab6f7f041fb807

Appel

30 novembre 2018

30 novembre 2018

Sarah (et non Elisa comme inscrit dans le jugement) une provision de 10.000 € à valoir sur l'indemnisation de ses préjudices, - renvoyé l'affaire à l'audience de mise en état du 9 octobre 2018, - sursis

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

66975e8d92a5b3e8ade13e3a

Appel

16 juillet 2024

16 juillet 2024

GREFFIERE LORS DES DEBATS : Mme Blanche THARAUD COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Madame Corinne BOULOGNE en a rendu compte à la formation de la 5ème chambre sociale, composée de : Mme

Source officielle
TJ

8ème chambre

696e98f9cdc6046d47eaefd6

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Maître Helga Asssoumou Ella, avocat, qui en fait la demande, est autorisée à recouvrer directement ceux des dépens dont elle aurait fait l'avance sans avoir reçu provision.

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre

697b4bd0cdc6046d4718fdfe

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

siège social [Adresse 2], immatriculée au RCS de [Localité 8] sous le numéro 414 854 216, prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Maître Elisa

Source officielle
CA

2ème Chambre

67f8a21c40b8f5486fedd82d

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

judiciaire de Pointe-à-Pitre en date du 21 septembre 2023, rendu dans une instance enregistrée sous le n° 22/01902 APPELANT : Monsieur [K] [A] [Z] [Adresse 16] [Localité 6] Représenté par Me Elya

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11375

Cassation

21 novembre 2018

21 novembre 2018

euros TTC et une convention de services en ton nom propre, concernant ce dossier qui m'a été confié par VINCI ENERGIES, en tant qu'avocat ; Tu as établi un budget d'honoraires sur ce dossier sur papier blanc

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100325

Cassation

19 mars 2015

19 mars 2015

l'empiècement poitrine ; l'imprimé fleuri n'est pas le même sur les deux modèles ; la partie inférieure des modèles est totalement différente : le modèle FORLA présente un motif de papillon rouge et blanc

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c94abd3db21cbdd87da7

Appel

14 juin 2006

14 juin 2006

D'ARIANE 7 avenue Edouard Hérriot 69170 TARARE représentée par la SCP LEFEVRE TARDY & HONGRE BOYELDIEU assistée de Me Gilles ROUMENS (avocat au barreau de PARIS) Société BDPOC exerçant sous l'enseigne BLANC

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-147567

Admin. suprême

30 septembre 2014

30 septembre 2014

Après avoir séjourné au Pakistan, il entra au Royaume-Uni en janvier 1993 sous le pseudonyme d’Elias Serbis.

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6319874151eeae4f1309d186

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

Emily APOLLIS de la SCP GILLES ARGELLIES, EMILY APOLLIS - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER (postulant) Représentée par Me VERDELHAN avocat pour Me Valérie BENCHETRIT de la SELEURL ELLIA

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2004:0706DEC007115601

Admin. suprême

6 juillet 2004

6 juillet 2004

On voit le père Bassil entrer dans la salle lors du déroulement de l’audience avec quelques dizaines de ses partisans (80, selon le journaliste) munis d’une grande croix blanche, d’icônes et d’une cloche

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2002:1212DEC006471401

Admin. suprême

12 décembre 2002

12 décembre 2002

On 30 August 1998 the applicant’s cousin shot a man at point blank range in the thigh with a sawn-off shotgun in the living room of the applicant’s home. The applicant was arrested on 31 August 1998.

Source officielle