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1 192 résultats pour « Emmanuelle CHARLIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

4EME ET 5EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008219222

Admin. suprême

25 janvier 2006

25 janvier 2006

JeanCharles O, demeurant ..., Mme Josiane P, demeurant ..., Mme Emmanuelle Q, demeurant ..., Mme Carole R, demeurant ..., Mme Nathalie S, demeurant ..., M.

Source officielle
CE

8ème et 3ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2021:456995.20211129

Admin. suprême

29 novembre 2021

29 novembre 2021

Charles-Emmanuel Airy, auditeur, - les conclusions de M. Romain Victor, rapporteur public ; REND L'AVIS SUIVANT 1.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca85bd3db21cbdd8b41c

Appel

21 mars 2008

21 mars 2008

no 2007R00447 APPELANTE SA SEM ALB - SOCIÉTÉ D'ECONOMIE MIXTE AVENIR DE LIMEIL BREVANNES agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux Hôtel de Ville Place Charles

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2abd3db21cbdd8f551

Appel

2 mai 2012

2 mai 2012

No 10/ 04876 AFFAIRE : Association CLUB RELAIS C/ Emmanuel X...

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ead544cdc6046d47536f5f

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Marc CHAMBON 7 RUE DES PANLOUPS 78100 ST GERMAIN EN LAYE, Président comparant et assisté par Me Jean-Emmanuel KUNTZ 3 RUE VERDI 75116 PARIS En présence de : M.

Source officielle
TJ

9ème chambre 2ème section

677d7e4db032d83cfd3e75d2

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

CONSTANTIN-VALLET Me METAIS Me BOURETZ Me PANTALONI Me BEREST ORDONNANCE DE DESISTEMENT rendue le 07 Janvier 2025 DEMANDEURS Monsieur [H] [T] [Adresse 9] [Localité 3] représenté par Maître Charles

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd74bd3db21cbdd93675

Appel

9 novembre 2016

9 novembre 2016

Jean-Charles X... né le 21 Mars 1986 ... 20200 BASTIA défaillant M.

Source officielle
CE

2ème et 7ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018778508

Admin. suprême

7 mai 2008

7 mai 2008

mémoire complémentaire, enregistrés les 21 mai 2007 et 21 août 2007 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE AIR FRANCE, dont le siège est 45 rue de Paris à Roissy Charles-de-Gaulle

Source officielle
CE

2ème et 7ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018778511

Admin. suprême

7 mai 2008

7 mai 2008

le mémoire complémentaire, enregistrés les 21 mai et 21 août 2007 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE AIR FRANCE, dont le siège est 45, rue de Paris, à Roissy Charles-de-Gaulle

Source officielle
CE

2ème et 7ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018778512

Admin. suprême

7 mai 2008

7 mai 2008

le mémoire complémentaire, enregistrés les 21 mai et 21 août 2007 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE AIR FRANCE, dont le siège est 45, rue de Paris, à Roissy-Charles-de-Gaulle

Source officielle
CE

2ème et 7ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018778513

Admin. suprême

7 mai 2008

7 mai 2008

le mémoire complémentaire, enregistrés les 21 mai et 21 août 2007 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE AIR FRANCE, dont le siège est 45, rue de Paris, à Roissy-Charles-de-Gaulle

Source officielle
CE

2ème et 7ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018778514

Admin. suprême

7 mai 2008

7 mai 2008

le mémoire complémentaire, enregistrés les 21 mai et 21 août 2007 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE AIR FRANCE, dont le siège est 45, rue de Paris, à Roissy Charles-de-Gaulle

Source officielle
CE

2ème et 7ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018778515

Admin. suprême

7 mai 2008

7 mai 2008

le mémoire complémentaire, enregistrés les 21 mai et 21 août 2007 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE AIR FRANCE, dont le siège est 45, rue de Paris, à Roissy Charles-de-Gaulle

Source officielle
CE

3EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008176049

Admin. suprême

7 juillet 2004

7 juillet 2004

Charles Jacques X, demeurant ... ; M.

Source officielle
CC

civ2

61372157cd580146773f2f8a

Cassation

9 janvier 1991

9 janvier 1991

Emmanuel Y..., 7°/ de M. Jean G..., 8°/ de M. François Z..., tous demeurant ...

Source officielle
CC

civ2

613723b5cd5801467740d345

Cassation

15 mars 2001

15 mars 2001

formé par le ministre de l'Intérieur, domicilié Direction générale de la Police nationale, Direction centrale de la Police aux frontières, Direction de la Police aux frontières, aéroports de Roissy-Charles

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2403339_20241112

Administratif

12 novembre 2024

12 novembre 2024

D E C I D E : Article 1er : La demande d'autorisation de plaider de Mesdames Fustier, Lindauer, Galibert, Loiseau, Begue, Tahou, Trevisan, Bennassar, Ducellier, Charrier, Blandel, Laumuno, Baron, A,

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f72bd9cdc6046d476f0869

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Monsieur Sébastien CARPENTIER, Président, Et par Monsieur Yann CHALONO, Juge Consulaire, Madame Véronique LUCIEN-REINETTE, Juge Consulaire, Madame Sylvie MARECHAL, Juge Consulaire, Assistés de Madame Emmanuelle

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f72bf5cdc6046d476f0dc6

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Monsieur Sébastien CARPENTIER, Président, Et par Monsieur Yann CHALONO, Juge Consulaire, Madame Véronique LUCIEN-REINETTE, Juge Consulaire, Madame Sylvie MARECHAL, Juge Consulaire, Assistés de Madame Emmanuelle

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000008093135

Admin. suprême

21 décembre 2001

21 décembre 2001

Jean B..., René F..., Michel C..., Charles Y..., Christian A..., Pascal A..., Emmanuel Z..., Jean-Jacques G..., André X... et Denis E..., à Mme D...

Source officielle

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