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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
613723d2cd5801467740e9a0
27 février 2002
27 février 2002
Paul X..., demeurant ..., 02240 Sissy, en cassation d'un arrêt rendu le 10 novembre 1999 par la cour d'appel d'Amiens (5e Chambre, Cabinet B), au profit : 1 / de la société Moret Boubiela manutention
Source officielleCh 9 (référés)
68e7a526033cf481c39a4183
8 octobre 2025
8 octobre 2025
ALLIANZ IARD (RCS DE [Localité 7] 542 110 291) [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Christophe WACQUET de la SELARL WACQUET ET ASSOCIÉS, avocat postulant au barreau d’AMIENS substitué par Me
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
67f0bdf52b128a29976856e2
4 avril 2025
4 avril 2025
qui a interjeté appel du JUGEMENT du CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE D'AMIENS rendu le 14 Novembre 2024dans l'affaire l'opposant à : INTIMEE S.A.S.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO10109
26 mars 2013
26 mars 2013
Eric A..., d'une part, et la Sté Myrdhin, d'autre part, constitue un contrat commutatif et a été conclu au cours de la période suspecte, le jugement du Tribunal de commerce d'Amiens du 25 juillet 2008
Source officiellecr
6137269fcd58014677427230
15 mai 2007
15 mai 2007
Eric, - X... DE Y...
Source officiellecomm
613722aecd58014677400064
9 juillet 1996
9 juillet 1996
Eric B..., 8°/ de Mme Eric B..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt;
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110584
3 octobre 2018
3 octobre 2018
aux lieu et place de Mme C... , du capital décès de 76.224,51 euros (valeur au 1er avril 1998) ; AUX MOTIFS PROPRES QUE « Sur les demandes d'annulation des dernières dispositions testamentaires de Eric
Source officielleCour d'Appel
6253c8eabd3db21cbdd86a5e
7 mai 2003
7 mai 2003
COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE SOCIALE CBS/GP ARRÊT N° 439 AFFAIRE N : 01/01708 AFFAIRE AGS ET CGEA D'AMIENS, MeDELTOUR ML M. PERRIN X... Y.../ Jérôme Z...
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000007898929
27 septembre 1995
27 septembre 1995
Erick X..., demeurant ... ; M.
Source officielleCh 9 (référés)
67101b71dcd2b6b1424eb71f
2 octobre 2024
2 octobre 2024
N° Portalis DB26-W-B7I-IBX6 __________________ Expédition exécutoire le : 02 Octobre 2024 à : Me Chivot à : à : à : Expédition le : à : à : à : à : à : à : Expert X2 TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AMIENS
Source officielleCh 9 (référés)
67101b75dcd2b6b1424eb797
2 octobre 2024
2 octobre 2024
° Portalis DB26-W-B7I-IBJL __________________ Expédition exécutoire le : 02 Octobre 2024 à : Me Delahousse à : à : à : Expédition le : à : à : à : à : à : à : Expert TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AMIENS
Source officiellecr
613725c6cd580146774206c6
18 mai 1998
18 mai 1998
Eric, prévenu, - Y...
Source officiellecr
61372524cd5801467741b49d
19 décembre 1991
19 décembre 1991
Eric, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS du 2 septembre 1991 qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de viols et vol avec violences, a confirmé l'ordonnance
Source officielleciv3
61372341cd580146774076c8
17 février 1999
17 février 1999
Eric Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 avril 1996 par la cour d'appel de Douai (1re chambre), au profit de M.
Source officielleCh 9 (référés)
67f6d327a9d5adc2606244be
9 avril 2025
9 avril 2025
Localité 5] _____________________________________________________________ ORDONNANCE DE REFERE du NEUF AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ _____________________________________________________________ Nous, ERIC
Source officielleCh 9 (référés)
67f6d329a9d5adc2606244da
9 avril 2025
9 avril 2025
Localité 5] _____________________________________________________________ ORDONNANCE DE REFERE du NEUF AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ _____________________________________________________________ Nous, ERIC
Source officielleciv1
61372324cd58014677405f40
13 octobre 1998
13 octobre 1998
Yaron Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 juin 1996 par la cour d'appel d'Amiens (1re et 2e chambres civiles réunies), au profit : 1 / de M.
Source officielleciv1
613722a3cd580146773ff7b6
13 mars 1996
13 mars 1996
Eric Miguères, reprenant le pourvoi formé en son nom au cours de sa minorité, par sa mère agissant en qualité d'administratrice légale, demeurant 185, chemin de Terron, 06000 Nice, en cassation d'un
Source officiellecr
61372621cd580146774232fd
25 juin 2002
25 juin 2002
Eric, - A... Frédéric, - B... Pascal, - C... Géry, - D... Giovanni, - E... Morad, - F... Doriane, épouse G..., - H... Nadine, épouse B..., - I... Valérie, - J... Lionel, - K...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2019:C300039
24 janvier 2019
24 janvier 2019
les deux frères ont décidé d'exercer leur activité séparément ; que, par acte du 27 juin 2014, Mme X..., devenue usufruitière après le décès de son mari, leur a délivré congé pour reprise par son fils Eric
Source officiellePage 9 sur 55