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1 098 résultats pour « Eric DAVID »

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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253caafbd3db21cbdd8bc00

Appel

14 mai 2008

14 mai 2008

David A... Daniel B... Philippe C... Jean-Claude D... Jérome E... Eric F... Etienne G... Christophe H... Jean-Claude I... Gérard J... Robert K... Franck L...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca82bd3db21cbdd8b378

Appel

14 mai 2008

14 mai 2008

David A... Daniel B... Philippe C... Jean- Claude D... Jérome E... Eric F... Etienne G... Christophe H... Jean- Claude I... Gérard J... Robert K... Franck L...

Source officielle
CA

3ème chambre A

65a0ed255bbe450008b2cecc

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

AJ UP représentée par Maître Eric ETIENNE MARTIN, Administrateur Judiciaire, ès qualité de Commissaire à l'Exécution du Plan de la société PHILIBERT DAVID, nommée à cette fonction par jugement du Tribunal

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd41bd3db21cbdd92c96

Appel

5 janvier 2016

5 janvier 2016

Xavier LE COLLEN, faisant fonction de Greffier, Statuant dans la procédure opposant : DEMANDEUR A L'INCIDENT : Madame Annick X...divorcée Y... ... 29870 LANNILIS Représentée par Me Jean-david

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

661582e1db5098996d5a3c78

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

Par Jacqueline DESCOUT, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de David PENICHON, Greffier.

Source officielle
TCOM

Référé prononcé vendredi

69d07a60cdc6046d470d0c69

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Copie exécutoire : Me Thierry DAVID Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 2 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS ORDONNANCE DE REFERE

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

6708c048445a086e2bcedfdb

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

la Cour : Décision du 31 janvier 2023 - Bâtonnier de l'ordre des avocats de PARIS - RG n° 211/357163 Vu le recours formé par : Monsieur [V] [I] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Eric

Source officielle
TJ

Chambre 1

67f82e08cf40727a00445db8

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

COMPTOIR DES ILES GOURMANDES,, prise en la personne de son représentant légal immatriculée au RCS de [Localité 4] sous le n° 389 267 899 dont le siège social est situé [Adresse 3] représentée par Maître Eric

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2406803_20250507

Administratif

7 mai 2025

7 mai 2025

B et à son examen clinique, en présence de Me Jean-Eric Callon si M. B y consent ; 2°) de décrire l'état de santé de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf6bd3db21cbdd91dc5

Appel

16 décembre 2014

16 décembre 2014

Elle en déduit que les demandes de David X...sont irrecevables.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb66bd3db21cbdd8d62d

Appel

7 février 2011

7 février 2011

David X... C/ Mme Frédérique Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1cbd3db21cbdd92489

Appel

19 février 2015

19 février 2015

D'APPEL DE POITIERS ORDONNANCE DU PREMIER PRÉSIDENT RÉFÉRÉ Ordonnance n° 10 --------------------------- 19 Février 2015 --------------------------- RG no15/ 00004 --------------------------- Jean-Eric

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

64a50d02b8594705dbfccccf

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

CHAUDET Me Eric DEMIDOFF RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 04 JUILLET 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ :

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd95bd3db21cbdd93c22

Appel

1 juin 2017

1 juin 2017

David MELEUC, conseiller, agissant sur délégation du premier président de la cour d'appel de Poitiers, assisté de Mme Inès BELLIN, greffier, Dans l'affaire qui a été examinée en audience publique le

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd48bd3db21cbdd92d4d

Appel

15 janvier 2016

15 janvier 2016

Représentés tous deux et assistés sur l'audience par Me Eric BENOIT GRANDIERE, avocat au barreau de MELUN SCP DEMONGEOT THOMAS-DAVID LEMAIRE BOUSSARD prise en la personne de ses représentants légaux

Source officielle
CC

comm

613723d7cd5801467740ed89

Cassation

4 décembre 2001

4 décembre 2001

Eric F..., demeurant ..., 7 / de M. Olivier Z..., demeurant ..., 8 / de M. Jean-Michel E..., demeurant ..., 9 / de M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

651fa50cc601f08318991552

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Veyssière, président magistrat chargé d'instruire l'affaire, qui a retenu l'affaire Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Eric Veyssière

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb89bd3db21cbdd8db92

Appel

31 mars 2011

31 mars 2011

/ 09/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI INTIMÉ Monsieur David A...

Source officielle
CA

9e Chambre A

6031dbeb7f0c83afcfc3df7a

Appel

8 juin 2018

8 juin 2018

APPELANT Monsieur Eric X..., demeurant [...]

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

65d4f7d4157826b344596591

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

Par Sandra HIGELIN, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de David PENICHON, Greffier.

Source officielle

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