AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253caafbd3db21cbdd8bc00
14 mai 2008
14 mai 2008
David A... Daniel B... Philippe C... Jean-Claude D... Jérome E... Eric F... Etienne G... Christophe H... Jean-Claude I... Gérard J... Robert K... Franck L...
Source officielleCour d'Appel
6253ca82bd3db21cbdd8b378
14 mai 2008
14 mai 2008
David A... Daniel B... Philippe C... Jean- Claude D... Jérome E... Eric F... Etienne G... Christophe H... Jean- Claude I... Gérard J... Robert K... Franck L...
Source officielle3ème chambre A
65a0ed255bbe450008b2cecc
11 janvier 2024
11 janvier 2024
AJ UP représentée par Maître Eric ETIENNE MARTIN, Administrateur Judiciaire, ès qualité de Commissaire à l'Exécution du Plan de la société PHILIBERT DAVID, nommée à cette fonction par jugement du Tribunal
Source officielleCour d'Appel
6253cd41bd3db21cbdd92c96
5 janvier 2016
5 janvier 2016
Xavier LE COLLEN, faisant fonction de Greffier, Statuant dans la procédure opposant : DEMANDEUR A L'INCIDENT : Madame Annick X...divorcée Y... ... 29870 LANNILIS Représentée par Me Jean-david
Source officielleREFERES 2ème Section
661582e1db5098996d5a3c78
8 avril 2024
8 avril 2024
Par Jacqueline DESCOUT, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de David PENICHON, Greffier.
Source officielleRéféré prononcé vendredi
69d07a60cdc6046d470d0c69
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Copie exécutoire : Me Thierry DAVID Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 2 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS ORDONNANCE DE REFERE
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
6708c048445a086e2bcedfdb
3 avril 2024
3 avril 2024
la Cour : Décision du 31 janvier 2023 - Bâtonnier de l'ordre des avocats de PARIS - RG n° 211/357163 Vu le recours formé par : Monsieur [V] [I] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Eric
Source officielleChambre 1
67f82e08cf40727a00445db8
3 avril 2025
3 avril 2025
COMPTOIR DES ILES GOURMANDES,, prise en la personne de son représentant légal immatriculée au RCS de [Localité 4] sous le n° 389 267 899 dont le siège social est situé [Adresse 3] représentée par Maître Eric
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2406803_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
B et à son examen clinique, en présence de Me Jean-Eric Callon si M. B y consent ; 2°) de décrire l'état de santé de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf6bd3db21cbdd91dc5
16 décembre 2014
16 décembre 2014
Elle en déduit que les demandes de David X...sont irrecevables.
Source officielleCour d'Appel
6253cb66bd3db21cbdd8d62d
7 février 2011
7 février 2011
David X... C/ Mme Frédérique Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd1cbd3db21cbdd92489
19 février 2015
19 février 2015
D'APPEL DE POITIERS ORDONNANCE DU PREMIER PRÉSIDENT RÉFÉRÉ Ordonnance n° 10 --------------------------- 19 Février 2015 --------------------------- RG no15/ 00004 --------------------------- Jean-Eric
Source officielle3ème Chambre Commerciale
64a50d02b8594705dbfccccf
4 juillet 2023
4 juillet 2023
CHAUDET Me Eric DEMIDOFF RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 04 JUILLET 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ :
Source officielleCour d'Appel
6253cd95bd3db21cbdd93c22
1 juin 2017
1 juin 2017
David MELEUC, conseiller, agissant sur délégation du premier président de la cour d'appel de Poitiers, assisté de Mme Inès BELLIN, greffier, Dans l'affaire qui a été examinée en audience publique le
Source officielleCour d'Appel
6253cd48bd3db21cbdd92d4d
15 janvier 2016
15 janvier 2016
Représentés tous deux et assistés sur l'audience par Me Eric BENOIT GRANDIERE, avocat au barreau de MELUN SCP DEMONGEOT THOMAS-DAVID LEMAIRE BOUSSARD prise en la personne de ses représentants légaux
Source officiellecomm
613723d7cd5801467740ed89
4 décembre 2001
4 décembre 2001
Eric F..., demeurant ..., 7 / de M. Olivier Z..., demeurant ..., 8 / de M. Jean-Michel E..., demeurant ..., 9 / de M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
651fa50cc601f08318991552
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Veyssière, président magistrat chargé d'instruire l'affaire, qui a retenu l'affaire Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Eric Veyssière
Source officielleCour d'Appel
6253cb89bd3db21cbdd8db92
31 mars 2011
31 mars 2011
/ 09/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI INTIMÉ Monsieur David A...
Source officielle9e Chambre A
6031dbeb7f0c83afcfc3df7a
8 juin 2018
8 juin 2018
APPELANT Monsieur Eric X..., demeurant [...]
Source officielleREFERES 2ème Section
65d4f7d4157826b344596591
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Par Sandra HIGELIN, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de David PENICHON, Greffier.
Source officiellePage 9 sur 55