(arrêt p. 106) ; que Pierre E... a été mis en cause de manière circonstanciée par Kévin, Dimitri et Jonathan I..., Amanda Y... et Aurore R... pour leur avoir imposé des caresses sexuelles, des fellations

Code de procédure pénale, lorsque l'accusé est détenu au moment où est rendue l'ordonnance de mise en accusation, l'ordonnance de prise de corps se substitue au titre initial de détention et ses ef fets

images dessins et autres créations artistiques, le négoce des cartes postales, diapositives objets publicitaires et articles de souvenir" et qui a déposé, le 29 octobre 1985, les marques Feeling Cim et Feelies

l'épreuve de trois ans ; "aux motifs qu'il apparaît que le prévenu s'est retrouvé seul avec sa nièce à son domicile le jour des faits ; qu'il l'a embrassé puis a tenté successivement d'obtenir une fellation

.; qu'il disait avoir fait l'objet d'agressions sexuelles, de fellations et de sodomisations de la part de David X..., et ce, à plusieurs reprises avant Noël 1993; que les faits avaient lieu soit dans

secondaire alors que l'adolescente venait lui apporter un pain pour s'isoler avec elle, l'embrasser sur la bouche, lui caresser la poitrine et le sexe par-dessus ses vêtements et tenter de lui imposer une fellation

véhicule, l'homme lui disant que cela durerait cinq minutes avant de baisser son pantalon et de lui embrasser le sexe ; qu'en outre, l'homme avait sorti son sexe et lui avait demandé de lui faire une fellation

M. lui aurait demandé de lui pratiquer une fellation, et que celle-ci avait résisté, et qui ne caractérise par aucun autre motif ni une véritable tentative de pénétration sexuelle, ni autre chose qu'un

[L], alors : 1°/ que les actes de fellation qui ont été imposés à M. [L] du 1er février 2020 au 30 mai 2021 sont des actes de pénétration sur M.

D... était présente à la brasserie "La Belle Equipe" pour fêter l'anniversaire d'une amie quand deux hommes descendus d'une berline noire ont tiré sur les clients de la terrasse de l'établissement provoquant

De plus si vous lui demandez elle peut faire une fellation. Il est arrivé que certaines hôtesses refusent la fellation.

. et qu'il avait alerté le directeur ; qu'ils avaient convoqués B... qui admettait s'être exhibé ; qu'ils concédaient n'avoir pas porté d'intérêt au récit de Mme Z... qui n'avait pu évoquer une fellation

à caractère sexuel ; que Jessica a indiqué que son oncle lui avait mis le doigt dans le vagin en 1992 alors qu'elle avait 8 ans, ceci au domicile de ce dernier à Haguenau, qu'elle avait refusé une fellation

relations sexuelles avec une pré-adolescente, alors âgée de 12 ans ; que ces relations sexuelles, ayant consisté en pénétrations péniennes ou digitales vaginales, auraient été accompagnées de caresses, fellations

crédibilité et qu'au contraire corroborent les constatations médicales effectuées et les troubles psychologiques constatés sur la personne des deux fillettes, constituent des actes de sodomie et de fellation

. ; "aux motifs adoptés qu'il résulte des explications de Charlie Z... que les faits d'agression sexuelle et consistant en des attouchements et une fellation ont eu lieu à plusieurs reprises ; comme

[P] [C] né le 09 Avril 1969 à LAXOU (54520), demeurant 315 route du Petit Bois - 38140 ST BLAISE DU BUIS représenté par Maître Géraldine CAVAILLES de la SELARL FESSLER & ASSOCIES, avocat au barreau de

celle-ci a régulièrement été avisée de la date de l'audience ; Vu le jugement rendu par ce Tribunal le 12 février 2025 ouvrant une procédure de sauvegarde à l'encontre de : SARL OUEST ORGANISATION FETES