CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

174 résultats pour « Florence GAULT »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 2-3

69d2994acdc6046d47370b76

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

* SCAPRIM PROPERTY MANAGEMENT, Cœur Défense - Tour A, TSA 41700 100 Esplanade Général De Gaulle 92931 PARIS LA DEFENSE CEDEX, cocontractant absent. - TWENTYTWO ASSET MANAGEMENT, 4 rue Dumont d'Urville

Source officielle
CA

12e chambre

6034d16389316cbb88a2ac26

Appel

20 septembre 2016

20 septembre 2016

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Dominique ROSENTHAL, Président, Monsieur François LEPLAT, Conseiller, Madame Florence SOULMAGNON, Conseiller

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6a1925becdc6046d4753b352

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

INTERNET UNLIMITED COMPANY, société de droit irlandais, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 1] - Irlande Représentée par Me Florence

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6036375081dcb7993e471eb1

Appel

1 décembre 2015

1 décembre 2015

GUERRE de la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Assistés de Me Jean-Frédéric GAULTIER du PUK OLSWANG France LLP, avocat au barreau de PARIS, toque : D0320

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

6a210dc9cdc6046d47099e48

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 6] Représentée par Maître Claire LE BARAZER de la SELARL AUSONE AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX, et assistée de Maître Florent

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2004:0629JUD006491501

Admin. suprême

29 juin 2004

29 juin 2004

mais de ce que cette mise en liberté est confiée aussitôt à Frenay, Chef du mouvement «   Combat   », puis, car c’est tout naturel, passée au crible à Londres, à l’Etat Major du Général de Gaulle

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

5fdbb1820aa54e90a2f98f08

Appel

5 février 2019

5 février 2019

Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Assistée de Me Julien DE MICHELE et de Me Virginie REYNES du cabinet DE GAULLE

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62d6498daa6a2f06030d26e3

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

représentée par Me Agnès MENOUVRIER de la SCP LE METAYER ET ASSOCIES, avocat au barreau d'ORLEANS ET INTIMÉ : Monsieur [U] [H] né le 17 Septembre 1969 à CAMPEA BILA REAL 441 Rue du Général de Gaulle

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_23VE01698_20260122

Admin. Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Ozenne, les conclusions de Mme Florent, rapporteure publique, les observations de Me Piquet pour la commune de Chevreuse, de Me

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

627ca8534781dc057dee7b7a

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

d'appel en date du 3 mars 2021 pour tentative et le 5 mars 2021 - PV article 659 du code de procédure civile a été dressé le 05 mars 2021) Mme [X] [F] épouse [ZJ] demeurant 52 avenue Charles de Gaulle

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

66c03d06fa3a395142d55c22

Appel

16 août 2024

16 août 2024

[Localité 5] Représentées par Me Matthieu BOCCON-GIBOD, de la SELARL LEXAVOUÉ PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477, Assistées de Me Jean-François PAQUE, de la SELAS DE GAULLE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

60358d53a8845fb21a0152bf

Appel

15 mars 2016

15 mars 2016

] [Adresse 13] Représentée par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 Me Christian SOULIE de la SCP SOULIE COSTE-FLORET

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2002:0507DEC006491501

Admin. suprême

7 mai 2002

7 mai 2002

mais de ce que cette mise en liberté est confiée aussitôt à Frenay, Chef du mouvement «   Combat   », puis, car c’est tout naturel, passée au crible à Londres, à l’Etat Major du Général de Gaulle

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2003:0923DEC006491501

Admin. suprême

23 septembre 2003

23 septembre 2003

mais de ce que cette mise en liberté est confiée aussitôt à Frenay, Chef du mouvement «   Combat   », puis, car c’est tout naturel, passée au crible à Londres, à l’Etat Major du Général de Gaulle

Source officielle

Page 9 sur 9

← Précédent