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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3-2
66878c7f05d6f7f678d48d20
4 juillet 2024
4 juillet 2024
ETABLISSEMENTS BOTTAI Copie exécutoire délivrée le : à : Me Xavier PIETRA Me Florent LADOUCE Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Juge
Source officielleExpropriations
66fee0c3172da17169e9acc1
3 octobre 2024
3 octobre 2024
ouverte avec fenêtre côté jardin; 1wc; 1 salle d’eau refaite avec fenêtre (carrelage antidérapant, bidet surélévé); 1 chambre avec fenêtre coté jardin.
Source officielleCour d'Appel
6253cc6fbd3db21cbdd90197
15 janvier 2013
15 janvier 2013
CHIADMA (MAROC) de nationalité Marocaine ... ... 34070 MONTPELLIER représenté par la SCP GILLES ARGELLIES, FABIEN WATREMET, avocats au barreau de MONTPELLIER, avocats postulants assisté de Me Florent
Source officielleChambre 1-2
65b35b611d7564000872dbdc
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Gilles PACAUD, Président Mme Sophie LEYDIER, Conseillère rapporteur Mme Florence PERRAUT, Conseillère qui en ont délibéré. Greffier lors des débats : Mme Caroline VAN-HULST.
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE02010_20260113
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bruno-Salel, - et les conclusions de Mme Florent, rapporteure publique.
Source officielleExpropriations
66964139f5112d8edd057da2
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Cadastre 2],[Cadastre 6],[Cadastre 7] à [Localité 10] * * * * * COMPOSITION DU TRIBUNAL Clément DELSOL, Juge au Tribunal judiciaire de PARIS, Juge de l’expropriation, assisté de Fabienne CLODINE-FLORENT
Source officielleJurid. Premier Président
67f4adb576ec6bab6dfbac3b
7 avril 2025
7 avril 2025
[J] [X] [Adresse 5] [Localité 1] Représenté par Me Florent MATHEVET BOUCHET de la SELARL BLG AVOCATS, avocat au barreau de ROANNE (non comparant à l'audience) Audience de plaidoiries du 24 Mars
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6780b934b10ab0632f704a34
9 janvier 2025
9 janvier 2025
d'appel de Paris et de Mme [N] [U] (interprète en arabe) tout au long de la procédure devant la cour et lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté, présent en salle
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01531
25 septembre 2013
25 septembre 2013
X..., - Etaient, en outre, mentionnés sur les fiches de paie de Florence X... le paiement d'heures supplémentaires majorées à 125 et 150 %, - Florence X... a établi et signé, avant de les remettre
Source officielleOrdonnance sur requête
68788725e2f36c9774d80938
16 juillet 2025
16 juillet 2025
N° RG 25/08275 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BO7IH devant la Chambre 1-9 Ordonnance n° 25/120 ORDONNANCE AUTORISANT L'ASSIGNATION À JOUR FIXE Nous, Florence TANGUY, conseillère, agissant en application
Source officielleOrdonnance sur requête
68788725e2f36c9774d8093c
16 juillet 2025
16 juillet 2025
N° RG 25/08164 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BO7AL devant la Chambre 1-9 Ordonnance n° 25/118 ORDONNANCE AUTORISANT L'ASSIGNATION À JOUR FIXE Nous, Florence TANGUY, conseillère, agissant en application
Source officielleOrdonnance sur requête
687b2a26e24ceec1d00d9012
18 juillet 2025
18 juillet 2025
N° RG 25/08422 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BO7SH devant la Chambre 1-9 Ordonnance n° 25/121 ORDONNANCE AUTORISANT L'ASSIGNATION À JOUR FIXE Nous, Florence TANGUY, conseillère, agissant en application
Source officielleChambre 1-3
63c1051abf9fd47c90a135ed
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Florence TANGUY, Conseillère, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleRéféré prononcé jeudi
6a0f2e86cdc6046d477437d5
16 avril 2026
16 avril 2026
SA ALLIANZ I.A.R.D., ès qualités d'assureur de la SAS HYDRO PIPE SOLUTIONS, dont le siège social est [Adresse 5] - RCS [Localité 4] 542110291 Partie défenderesse : comparant par Me Guillaume COSTE-FLORET
Source officielleCour d'Appel
6253c8efbd3db21cbdd86bd7
9 septembre 2003
9 septembre 2003
COUR D'APPEL D'ANGERS CHAMBRE COMMERCIALE IF/IL ARRET N0 02/00097 SA EURO SALES FINANCE C/ Sté LIDL STIFTUNG GMBH & CO SCEA BAS DE PIED FLOND et autres Jugement du Tribunal de Commerce ANGERS du 19 Décembre
Source officielleRéféré
66fefdd0172da17169ec987e
2 octobre 2024
2 octobre 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE DIJON Affaire : [Z] [I] c/ [V] [G] N° RG 24/00387 - N° Portalis DBXJ-W-B7I-IMR5 Minute N° Copie certifiée conforme délivrée le : à : Me Florence LHERITIER - 22 ORDONNANCE
Source officielle1ère Chambre Civile
67eef94bb848dd6814c669b0
3 avril 2025
3 avril 2025
MMA IARD, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par la SCP DEVEZE-PICHON, avocats au barreau de NIMES, avocats postulant et par Maître Laurent SALLELES, avocat au Barreau de MONTPELLIER
Source officielleVentes
66abcfd39c59f43650015ea4
23 juillet 2024
23 juillet 2024
: R E P U B L I Q U E F R A N C A I S E A U N O M D U P E U P L E F R A N C A I S Le Copie exécutoire et copie certifiée conforme à : SELARL ADK - 1086 SCP AXIOJURIS LEXIENS - 786 Me Florent
Source officielleJuge des libertés
6696b9039a603a6929113165
16 juillet 2024
16 juillet 2024
PASCAL, Vice-Président, Juge des Libertés et de la détention au Tribunal Judiciaire de Marseille, assisté de Bernadette ALLIONE, Greffier, siégeant publiquement, dans la salle d'audience aménagée au [
Source officielleJuge des libertés
6696b9059a603a69291131cf
16 juillet 2024
16 juillet 2024
PASCAL, Vice-Président, Juge des Libertés et de la détention au Tribunal Judiciaire de Marseille, assisté de Bénédicte BESANÇON, Greffier, siégeant publiquement, dans la salle d'audience aménagée au [
Source officiellePage 9 sur 123