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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007861698
28 juin 1995
28 juin 1995
par laquelle le président du tribunal administratif de Dijon a rejeté sa demande dirigée contre la décision du 23 mai 1991 par laquelle la directrice de l'école Jean Z... à Dijon a refusé à son fils Florent
Source officielleChambre 1-7
69f44d10cdc6046d472f52e3
30 avril 2026
30 avril 2026
APPELANTS Monsieur [Z] [R], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Florent LADOUCE, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Madame [B] [R], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Florent LADOUCE
Source officielle1ére chambre civile
6984382bcdc6046d47fab5a8
12 janvier 2026
12 janvier 2026
SMA SA - assureur de DEKRA INDUSTRIAL Copie exécutoire + exp. délivrées le : à Me Florent LUCAS ([Localité 20]) Me Franck BONNEAU Me Charles [Localité 21] Me F.
Source officielle3ème et 8ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000020868764
26 mai 2009
26 mai 2009
Florent A ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01621
29 juin 2011
29 juin 2011
à MM Florent X..., Y... , Z... , A... , B... , C...et D... les primes d'ancienneté qu'ils réclamaient et à MM Florent X..., Y... , et C...et D... les rappels de rémunération annuelle garantie qu'ils
Source officiellecomm
6137219fcd580146773f54f7
29 octobre 1991
29 octobre 1991
Michel X..., demeurant à la Chapelle-Saint-Florent (Maine-et-Loire), Saint-Florent le Vieil, 3°) M. Robert X... A..., demeurant ... (Maine-et-Loire), 4°) La société les fils de René X...
Source officielleJuge Libertés Détention
67002d59c34eb4cc8577bf49
3 octobre 2024
3 octobre 2024
BORDEAUX TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX N° RG 24/03057 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZT3C N° Minute : 24/01991 ORDONNANCE DU 03 Octobre 2024 A l’audience publique du 03 Octobre 2024, devant Nous, Florent
Source officielleJAF 5
68f950adde0ebe408dac7e51
3 juillet 2025
3 juillet 2025
°°°°°° DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 03 Juillet 2025 °°°°°°°°°°°°° DEMANDEUR : Monsieur [U] [R] né le [Date naissance 3] 1962 à [Localité 6], demeurant [Adresse 1] ayant pour avocat Me Florent
Source officielleCour d'Appel
6253cda2bd3db21cbdd93f33
27 février 2018
27 février 2018
Florent X..., Mme Catherine Y... et la SCP A...-X...-Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc35bd3db21cbdd8f78e
29 mai 2012
29 mai 2012
Florent X...
Source officielleCour d'Appel
6253c87dbd3db21cbdd85695
15 mai 2001
15 mai 2001
LOGIMO, succombant, doit être condamnée aux dépens ainsi qu'en équité à verser à Florence X... la somme de 1 500 Francs par application, en cause d'appel, des dispositions de l'article 700 du nouveau Code
Source officielle1ère Chambre
6274bc342799a9057d5dcfc5
5 mai 2022
5 mai 2022
sur Cher s'agissant des travaux de voirie, eaux pluviales, espaces verts, plantations et éclairage public, que la communauté de communes « FerCher Pays Florentais » s'agissant du réseau d'adduction d'eau
Source officielleChambre sociale 4-1
69e1bf6ecdc6046d47877eb8
16 avril 2026
16 avril 2026
vestiaire : E0063 APPELANT DEMANDEUR A L'INCIDENT C/ S.A.S. [1] prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 4] Représentant : Me Florence
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00618
24 juin 2014
24 juin 2014
Florent Y...a versé aux débats des attestations de plusieurs apiculteurs précisant avoir acquis auprès de M.
Source officielleChambre sociale
64c35c54f01612d969deff35
27 juillet 2023
27 juillet 2023
[I] [H] ayant droit de monsieur [I] [H] née le 21 Février 1932 à [Localité 9] ([Localité 9]), demeurant Lieu-dit [Adresse 11] représentée par Me Florence BERARD de la SELARL SELARL VERGER-MORLHIGHEM
Source officielleCour d'Appel
6253cb8ebd3db21cbdd8dc58
19 avril 2011
19 avril 2011
probatoire, et d'autant lorsque ces pièces sont rapportés à celles qu'elle verse de son côté, - face à la remise en cause par Mme Florence X... de la convention de forfait, il n'y a pas travail dissimulé
Source officielleciv2
6137241bcd5801467741253d
10 juin 2003
10 juin 2003
1983 ; que cette décision a condamné Mme Y... à rembourser à la caisse primaire d'assurance maladie le montant des arrérages échus ou à échoir postérieurement au 15 avril 1983 de la rente servie à Florent
Source officiellecomm
6137225fcd580146773fc6d0
15 novembre 1994
15 novembre 1994
d'appel d'Aix-en-Provence (15e chambre civile), au profit : 1 / de la société à responsabilité limitée Horizon IV, dont lesiège est à Marseille (3e) (Bouches-du-Rhône), ..., 2 / de la société Florentine
Source officielle6ème chambre
DCA_22VE01380_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Florent, - les conclusions de Mme Villette, rapporteure publique, - et les observations de Me Redler substituant Me Halpern
Source officielle6ème chambre
DCA_22VE01853_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de rejeter la requête de la société La Poste présentée devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise ; 3°) de condamner la société La Poste à lui verser
Source officiellePage 9 sur 952