relative à la prise de contrôle exclusif de la société Floritine par la société C.S.F., filiale du groupe Carrefour

Y..., sur lesquelles ce dernier a exploité des cultures florales ; que le bailleur est décédé le 17 août 1984 ; que M.

préjudice soumis à recours et 300 000 francs au titre du préjudice moral ; "aux motifs que c'est à bon droit que le tribunal a estimé que quels que soient les liens d'affection unissant Nicolas et Florian

COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a été engagée par la société Nakiji, à compter du 2 octobre 2005, en qualité de styliste florale

Adresse 1], a formé le pourvoi n° J 25-12.252 contre l'arrêt rendu le 11 février 2025 par la cour d'appel de Paris (pôle 3, chambre 5), dans le litige l'opposant à Mme [K] [Y], domiciliée [Adresse 2] - Floride

procédure pénale ; " en ce que la décision attaquée a déclaré le demandeur coupable de non-déclaration d'une somme en provenance de l'étranger (et à destination de l'étranger) libellée en pesetas et florins

La SARL Florabelle, créée en avril 1987, avait pour activité l'achat et la vente en gros de fleurs, plantes et accessoires floraux. Son capital social de 40 000 euros était détenu à 50 % par M.

Florian MIRAGLIO ASSISTES LORS DE DEBATS PAR : Me Laurianne ROIG, GREFFIER MINISTERE PUBLIC REPRESENTE LORS DES DEBATS PAR : Mme Marie-Isabelle BAUDOUIN, magistrat à titre temporaire près le tribunal

X..., prétendant qu'il avait été engagé le 9 mai 1987 par les Etablissements Y... pour travailler pendant 24 mois dans une boulangerie en Floride et que celle-ci avait fermé dès le mois de juin 1988, a

A... épouse de la B... et Mlle Floriana A... ont formé un pourvoi incident, s'associant aux moyens du demandeur au pourvoi ; Sur le premier moyen : Attendu que ce moyen pris d'une violation des articles

X..., de la SCP Garreau, Bauer-Violas et Feschotte-Desbois, avocat de la société Hôtel Pension Floride, l'avis de M.

appel de Floride les 11 et 27 avril 2012, a refusé d'annuler sa première décision. 2.

; que cette classification résulte de l'inscription de plantes sur l'un des tableaux prévus à l'article R. 5149 du Code de la santé publique ; que, si le chanvre indien, c'est-à-dire les sommités florifères

En France, Flavian X...a été hospitalisé au centre hospitalier d'Amiens du 9 au 19 novembre 2005.

nombre important de bouteilles proposées à la vente (vingt deux) ; "2 ) Le montant très faible du prix des acquisitions (750 euros pour un mouton Rotschild 1945, alors que Guillaume B..., négociant à Floriac

X..., engagé verbalement en juin 1980 par la société Vicherat, pour la commercialisation de compositions florales, a saisi, en un premier temps, le conseil de prud'hommes d'une demande de rappel de commissions

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société de développement floral Moreux Fleurs SDF, société anonyme,

La Société Technique Rénovation et Entretien du Bâtiments (ci-après STREB) effectue, depuis le mois de février 2016, des prestations de nettoyage au profit de l’immeuble en copropriété dénommé Le Floride

, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 19 novembre 2004), que la société Fiso a commercialisé des vêtements réalisés dans un tissu à motifs floraux

Raynaud, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon le jugement attaqué, que la société Liévin a acquis deux fonds de commerce de vente de fleurs et articles floraux