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519 résultats pour « Florian Prele »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

5ème et 6ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:497830.20241122

Admin. suprême

22 novembre 2024

22 novembre 2024

Florian Roussel, rapporteur public.

Source officielle
CE

5ème chambre

CETAT:CETATEXT000035831292

Admin. suprême

18 octobre 2017

18 octobre 2017

Florian Roussel, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Laurence Marion, rapporteur public. 1.

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

64a50cf4b8594705dbfccc49

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

ARRET DU 04 JUILLET 2023 APPELANTS : d'un jugement rendu le 17 décembre 2021 par le Tribunal judiciaire de Charleville-Mézières Monsieur [G] [W] [Adresse 6] [Localité 1] Représenté par Me Florian

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

67fd5351e85d0474bddb50c8

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

A l'audience du 22 janvier 2025, l'affaire prête à être plaidée a été retenue.

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 1

5fda008d707a054278ad6f30

Appel

17 octobre 2019

17 octobre 2019

prêt, destiné à financer l'acquisition d'un immeuble à usage d'habitation principale sis à [Adresse 1], a par ailleurs été garanti par le nantissement du contrat collectif d'assurance sur la vie «'Floriane

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

66197c1a1b7735881a7c2bb3

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

DÉBATS Audience publique du 26 janvier 2024 JUGEMENT réputé contradictoire, en premier ressort, prononcé par mise à disposition le 02 avril 2024 par Sandra MONTELS, Vice-Présidente assistée de PARISI Florian

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:443465.20221213

Admin. suprême

13 décembre 2022

13 décembre 2022

Florian Roussel, rapporteur public. La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Buk Lament - Robillot, avocat de M. A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2004:0624JUD006550101

Admin. suprême

24 juin 2004

24 juin 2004

    Le requérant est né en 1927 et résidant à Petres Amyndaiou Florinis. 8.

Source officielle
CE

5ème et 6ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:472887.20240506

Admin. suprême

6 mai 2024

6 mai 2024

les autres pièces du dossier ; Vu : - la Constitution, notamment son préambule et son article 61-1 ; - l'ordonnance n° 58-1067 du 7 novembre 1958 ; - la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2010:0302JUD002673203

Admin. suprême

2 mars 2010

2 mars 2010

Andreea Florin Antică, est né le 2 septembre 1971 et réside à Bucarest.

Source officielle
TJ

JLD

6800048502ef4af38960efd7

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

en prolongation d’une mesure de rétention administrative Ordonnance du 10 Avril 2025 Dossier N° RG 25/01379 Nous, Virginie BARRAUD, magistrat du siège au tribunal judiciaire de Meaux, assisté de Florine

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

65a6d80047251e2b2424ba32

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Il reproché à la banque par le demandeurs de ne pas avoir relevé les anomalies du bon de commande avant de se dessaisir du capital prêté.

Source officielle
TJ

Chambre 04

695eb0c4cdc6046d478aa582

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

[V] [C] [Adresse 4] [Adresse 7] [Localité 6] représenté par Me Florian MUNGA, avocat au barreau de LILLE M.

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

67f80ae0cf40727a0043af09

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

délibéré par le magistrat ayant assisté aux débats dans l’affaire opposant : DEMANDEURS Monsieur [M] [U] né le [Date naissance 2] 1963 à [Localité 6], demeurant [Adresse 5] représenté par Maître Florian

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd0bd3db21cbdd9490e

Appel

15 mai 2020

15 mai 2020

Représenté par Me Florian Candan, avocat au barreau de Paris, toque : C1869 INTIMÉE SCI Leica prise en la personne de monsieur F... P... no siret : 479 923 070 [...] [...]

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-2656331-2892641

Admin. suprême

26 février 2009

26 février 2009

Les agents le fouillèrent, ainsi que son véhicule, et découvrirent 500   000   florins   néerlandais dans ses poches, soit 233   056   euros   (EUR).

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

65aec10654a01215df77961f

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

social est sis [Adresse 5] représentée par Me Jules GRASSO, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : R030 COMPOSITION DU TRIBUNAL Françoise THUBERT, Vice-présidente, statuant en juge unique assistée de Florian

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-247558

Admin. suprême

14 novembre 2025

14 novembre 2025

margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-indent:14.2pt; text-align:justify } .sA36B60A1 { font-family:Arial; font-style:italic } Publié le 1 er décembre 2025   CINQUIÈME SECTION Requête n o 21377/24 Florian

Source officielle
CA

Chambre 1-2

65449cb1c71a6a83181c8c4a

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

anonyme d'habitation à loyer modéré, dont le siège social est [Adresse 3] représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Florian

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:452905.20220415

Admin. suprême

15 avril 2022

15 avril 2022

Florian Roussel, rapporteur public. La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre, avocat de l'association française de chiropraxie.

Source officielle

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