CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e Chambre
61630e51da3e3d306603676c
28 mars 2012
Réseau Fleuri 'Flora Jet' reproche à la S.A.R.L.
2ème chambre
DTA_2102063_20240704
4 juillet 2024
Il est constant que les bandes retours du convoyeur installé par la société EVS Fluoro n'étaient pas entièrement étanches.
Cour d'Appel
6253ca26bd3db21cbdd8a393
11 décembre 2007
GROUPE FLORY 4 rue du Mans ZI La Dabardière 49300 CHOLET représentée par la SCP CHATTELEYN ET GEORGE, avoués à la Cour No du dossier 29571 assistée de Maître WIEHN, avocat au barreau de NANTES
civ3
613721a7cd580146773f5ac1
8 avril 1992
avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Vu l'article 904 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que pour déclarer irrecevables la constitution et les conclusions de Me Floro
2ème Chambre
DTA_2216257_20250723
23 juillet 2025
Ces éléments constitutifs de l'offre de la société Titi Floris méconnaissent les exigences du CCAP.
S.A.R.L. LUCAS FLEURSc/S.A
6253ca3ebd3db21cbdd8a6fe
21 janvier 2008
Elle a été remise au rôle par la SA Flora partner le 5 juillet 2007.
6253cdd4bd3db21cbdd94a17
6 janvier 2020
F... aux dépens qui seront distraits au profit de Me Jacques FLORO conformément aux dispositions de l'article 699 du code de procédure civile. Le 24 septembre 2018, M.C... Q...
Chambre Etrangers/HSC
6a1a70d7cdc6046d47741256
29 mai 2026
[J] [G] né le 21 Avril 1990 à [Localité 1] de nationalité Algérienne ayant pour avocat Me Flora LAVILLE COLLOMB, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 28 Mai 2026 à 14H34 par le
6a1a70dacdc6046d47741378
[G] [X] né le 15 Janvier 2005 à [Localité 1] (TUNISIE) de nationalité Tunisienne ayant pour avocat Me Flora LAVILLE COLLOMB, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 28 Mai 2026 à
comm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO00488
26 mai 2009
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant tant sur le pourvoi principal, formé par la société Flora Partner, que sur le pourvoi incident, relevé par Mme X...
Tribunal Administratif de Montpellier
DTA_2204225_20230208
8 février 2023
A D des Floris, représenté par Me D des Floris, avocate, demande au juge des référés : 1°) de prescrire une mesure d'expertise aux fins d'apprécier la qualité de sa prise en charge par le centre hospitalier
ECLI:FR:CCASS:2014:C300524
8 avril 2014
octobre 2012), rendu en matière de référé, qu'un différend est survenu, dans le cadre d'une opération de rénovation d'un immeuble, entre la société Louis Dreyfus France, maître d'ouvrage, et la société Florio
3ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2024:470299.20241231
31 décembre 2024
Le désistement de la société Titi Floris est pur et simple et rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte. 3.
Pôle 1 - Chambre 2
6162c5131e6e05567349088a
18 octobre 2012
Le 23 avril 2008, la société Florio a pris acte de la résiliation.
Trib. de Commerce
69df5c83cdc6046d474e6c20
14 avril 2026
Rôle n° 2026R19 * La SAS SUSCILLON [Adresse 1] [Localité 1] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître BIMET Véronique -[Adresse 2] [Localité 2] Maître FOYATIER Flore -[Adresse 3] - [Localité 3]ЕΤ ENTRE
Service des référés
6946509575782d5f06eadd1e
19 décembre 2025
barreau de PARIS - #R0139 EN PRESENCE DE : MADAME LA PROCUREURE DE LA REPUBLIQUE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS Tribunal judiciaire de Paris [Adresse 10] [Localité 1] représentée par Madame Flore
Conseil d'État
CETAT:CETATEXT000008040735
31 janvier 2001
Article 3 : Le surplus des conclusions présentées par la société Flodor devant le Conseil d'Etat est rejeté. Article 4 : La société Flodor versera à M.
ECLI:FR:CCASS:2025:CO00095
26 février 2025
plupart fermés dans les années suivant la fin des pratiques d'entente) et entraver le développement de cette dernière ; qu'elle soulignait que le résultat d'exploitation de la société Univar solutions, florissant
Chambre 02 (chargement)
69aa2fcdcdc6046d47aa4d4f
8 juillet 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX JUGEMENT DU 08 JUILLET 2025 -- 2ème Chambre - N° RG : 2025P00655 SARL DOMOFRANCE C/ SASU MARIE ANGE & FLORY DEMANDERESSE SARL DOMOFRANCE, [Adresse 1], comparaissant
Pôle 4 - Chambre 2
63d22a849b3c8605deec1f89
25 janvier 2023
La SCI Flori a vendu son bien le 6 janvier 2015 au prix de 60.000 €.
Page 9 sur 553
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.