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11 055 résultats pour « Floro »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2e Chambre

61630e51da3e3d306603676c

Appel

28 mars 2012

28 mars 2012

Réseau Fleuri 'Flora Jet' reproche à la S.A.R.L.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2102063_20240704

Administratif

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Il est constant que les bandes retours du convoyeur installé par la société EVS Fluoro n'étaient pas entièrement étanches.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca26bd3db21cbdd8a393

Appel

11 décembre 2007

11 décembre 2007

GROUPE FLORY 4 rue du Mans ZI La Dabardière 49300 CHOLET représentée par la SCP CHATTELEYN ET GEORGE, avoués à la Cour No du dossier 29571 assistée de Maître WIEHN, avocat au barreau de NANTES

Source officielle
CC

civ3

613721a7cd580146773f5ac1

Cassation

8 avril 1992

8 avril 1992

avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Vu l'article 904 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que pour déclarer irrecevables la constitution et les conclusions de Me Floro

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2216257_20250723

Administratif

23 juillet 2025

23 juillet 2025

Ces éléments constitutifs de l'offre de la société Titi Floris méconnaissent les exigences du CCAP.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

S.A.R.L. LUCAS FLEURSc/S.A

6253ca3ebd3db21cbdd8a6fe

Appel

21 janvier 2008

21 janvier 2008

Elle a été remise au rôle par la SA Flora partner le 5 juillet 2007.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd4bd3db21cbdd94a17

Appel

6 janvier 2020

6 janvier 2020

F... aux dépens qui seront distraits au profit de Me Jacques FLORO conformément aux dispositions de l'article 699 du code de procédure civile. Le 24 septembre 2018, M.C... Q...

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

6a1a70d7cdc6046d47741256

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

[J] [G] né le 21 Avril 1990 à [Localité 1] de nationalité Algérienne ayant pour avocat Me Flora LAVILLE COLLOMB, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 28 Mai 2026 à 14H34 par le

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

6a1a70dacdc6046d47741378

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

[G] [X] né le 15 Janvier 2005 à [Localité 1] (TUNISIE) de nationalité Tunisienne ayant pour avocat Me Flora LAVILLE COLLOMB, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 28 Mai 2026 à

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO00488

Cassation

26 mai 2009

26 mai 2009

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant tant sur le pourvoi principal, formé par la société Flora Partner, que sur le pourvoi incident, relevé par Mme X...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2204225_20230208

Administratif

8 février 2023

8 février 2023

A D des Floris, représenté par Me D des Floris, avocate, demande au juge des référés : 1°) de prescrire une mesure d'expertise aux fins d'apprécier la qualité de sa prise en charge par le centre hospitalier

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C300524

Cassation

8 avril 2014

8 avril 2014

octobre 2012), rendu en matière de référé, qu'un différend est survenu, dans le cadre d'une opération de rénovation d'un immeuble, entre la société Louis Dreyfus France, maître d'ouvrage, et la société Florio

Source officielle
CE

3ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2024:470299.20241231

Admin. suprême

31 décembre 2024

31 décembre 2024

Le désistement de la société Titi Floris est pur et simple et rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte. 3.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

6162c5131e6e05567349088a

Appel

18 octobre 2012

18 octobre 2012

Le 23 avril 2008, la société Florio a pris acte de la résiliation.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69df5c83cdc6046d474e6c20

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Rôle n° 2026R19 * La SAS SUSCILLON [Adresse 1] [Localité 1] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître BIMET Véronique -[Adresse 2] [Localité 2] Maître FOYATIER Flore -[Adresse 3] - [Localité 3]ЕΤ ENTRE

Source officielle
TJ

Service des référés

6946509575782d5f06eadd1e

T. Judiciaire

19 décembre 2025

19 décembre 2025

barreau de PARIS - #R0139 EN PRESENCE DE : MADAME LA PROCUREURE DE LA REPUBLIQUE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS Tribunal judiciaire de Paris [Adresse 10] [Localité 1] représentée par Madame Flore

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008040735

Admin. suprême

31 janvier 2001

31 janvier 2001

Article 3 : Le surplus des conclusions présentées par la société Flodor devant le Conseil d'Etat est rejeté. Article 4 : La société Flodor versera à M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2025:CO00095

Cassation

26 février 2025

26 février 2025

plupart fermés dans les années suivant la fin des pratiques d'entente) et entraver le développement de cette dernière ; qu'elle soulignait que le résultat d'exploitation de la société Univar solutions, florissant

Source officielle
TCOM

Chambre 02 (chargement)

69aa2fcdcdc6046d47aa4d4f

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX JUGEMENT DU 08 JUILLET 2025 -- 2ème Chambre - N° RG : 2025P00655 SARL DOMOFRANCE C/ SASU MARIE ANGE & FLORY DEMANDERESSE SARL DOMOFRANCE, [Adresse 1], comparaissant

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

63d22a849b3c8605deec1f89

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

La SCI Flori a vendu son bien le 6 janvier 2015 au prix de 60.000 €.

Source officielle

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