Codes de loi français

Article Cahier des charges

Outils de transformation : Matériels : séchoir, four, moulin Contrôle documentaire et/ou visuel A.4.

Article ANNEXE

Parc La Verrière Le Bois de l'Étang ; Quartier Orly Parc Les Mureaux Cinq Quartiers : Bécheville, Les Bougimonts, L'Ile de France, La Vigne Blanche, Les Musiciens Magny-les-Hameaux Le Buisson Mantes-La-Jolie Le Val Fourré

Article Annexe A

PRR 137 Seven Four Eight Air Services, Ltd. Sierra Leone. SVT 138 Teebah Airways. Sierra Leone.

Article Annexe I (suite)

Epieds 27 Eure Etrépagny 27 Eure Ezy-sur-Eure 27 Eure Farceaux 27 Eure Fatouville-Grestain 27 Eure Fauville 27 Eure Fiquefleur-Equainville 27 Eure Fontenay 27 Eure Fourges 27 Eure Fours-en-Vexin

LEGIARTI000025084897

29.1 FA 2,30 Fabrication de roulements 29.1HA 2,10 Fabrication d'organes mécaniques de transmission (dont chaînes) 29.1JC 2,60 Fabrication et installation de fours

Article I

pneumatiques. 29. 1DA 2, 30 Fabrication d'articles de robinetterie. 29. 1FA 1, 90 Fabrication de roulements. 29. 1HA 2, 10 Fabrication d'organes mécaniques de transmission (dont chaînes). 29. 1JC 2, 20 Fabrication et installation de fours

Article 41-2

a Optimisation de la combustion Mesures prises pour maximiser l'efficacité de la conversion d'énergie, notamment dans le four

Article annexe I (suite)

d) = 2 CPP 738 sur patte anti-retour. 33 Etablissements Fourre, Sourdeval-les-Bois (50). d) = 1,5 739 ­sur patte anti-retour.

Article Annexe unique

X 2 X X X X X 58 Four ou rôtissoire nu micro-ondes (100 %) X ou O 2 O O X X X 59 Plaque 3 ou 4 foyers (50 %) X ou O 2 O O O O X Obligatoire dans 100 % des logements en catégorie 5 étoiles* à partir

LEGIARTI000026833773

Lorsque le cahier des charges prévoit cette caractéristique certifiée, les pratiques mises en œuvre sont décrites précisément et portent au minimum sur les critères suivants : ― les bonnes pratiques d'hygiène ; ― l'absence de soies en sortie du premier four

LEGIARTI000023420454

visserie forgée. 28.7 NB Fabrication d'accessoires d'ameublement en bronze et fer forgé. 28.7 NC Fabrication de petits articles métalliques (dont instruments de bureau et bimbeloterie). 29.2 AA Fabrication et installation de fours

LEGIARTI000023420422

pneumatiques. 29.1DA 2,10 Fabrication d'articles de robinetterie. 29.1 FA 2,10 Fabrication de roulements. 29.1HA 2,10 Fabrication d'organes mécaniques de transmission (dont chaînes). 29.1JC 2,50 Fabrication et installation de fours

Article Annexe

pneumatiques. 28.13Z-A Fabrication de pompes. 28.13Z-B Fabrication de compresseurs. 28.14Z-Z Fabrication d'autres articles de robinetterie. 28.15Z-Z Fabrication d'engrenages et d'organes mécaniques de transmission. 28.21Z-A Fabrication de fours

LEGIARTI000026909531

pneumatiques. 29.1DA 2,10 Fabrication d'articles de robinetterie. 29.1 FA 2,50 Fabrication de roulements. 29.1HA 2,10 Fabrication d'organes mécaniques de transmission (dont chaînes). 29.1JC 2,60 Fabrication et installation de fours

Article Annexe I

Chaudières du support des auxiliaires généraux (SAG) fioul lourd ou gaz naturel Dioxyde de soufre 1 700 pour le fioul Oxydes d'azote 450 pour le fioul, 225 Poussières 50 pour le fioul Monoxyde de carbone 100 pour le fioul, Four

Article Annexe II

et pouvant former des agglomérats de 0,3 μm à 1 mm Silicate de magnésium (2) 1343-88-0 Silicate de calcium (2) 10034-77-2 Sulfate de baryum (exempt de sels de baryum solubles) 07727-43-7 Baryum : LMS(T) = 1,2 mg/kg Noir de carbone (de four

Article Annexe

d'accessoires d'ameublement en bronze et fer forgé. 28. 7 PC Fabrication de tuyaux métalliques flexibles. 29. 1 AD Fabrication de turbines. 29. 1 FA Fabrication d'articles de robinetterie. 29. 2 AA Fabrication et installation de fours

Article Annexe

et pneumatiques 29. 1DA 2,20 Fabrication d'articles de robinetterie 29. 1FA 2,30 Fabrication de roulements 29. 1HA 2,40 Fabrication d'organes mécaniques de transmission (dont chaînes) 29. 1JC 2,30 Fabrication et installation de fours

LEGIARTI000051471596

03207) ; Le Pin (03208) ; Poëzat (03209) ; Pouzy-Mésangy (03210) ; Prémilhat (03211) ; Quinssaines (03212) ; Reugny (03213) ; Rocles (03214) ; Rongères (03215) ; Ronnet (03216) ; Saint-Angel (03217) ; Saint-Aubin-le-Monial (03218) ; Saint-Bonnet-de-Four

Article 229-II-2.03

L'installation à poste fixe d'éléments combustibles à moins de 60 cm d'appareils tels que fours et fourneaux est interdite sauf si des précautions particulières sont prises pour l'isolation. 5.