Max Z..., demeurant Les Frasses, ..., 2°/ de M. Gilles A..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Moutry, première conseillère ; - les conclusions de Mme Soler, rapporteure publique, - et les observations de Me Frassa, substituant

Rosa Lemos Oliveira Fraga 23/06/1959 Vila Nova de Gaia   Aparício Lopes Macedo Fraga 15/09/1958 Vila Nova de Gaia € 8.775,00 jointly 15.     16.

Le requérant fut libéré et conduit devant un agent de police qui, selon ses déclarations, l’insulta verbalement et le frappa au visage faute d’être en mesure de coopérer à la prise d’empreintes.

sur les 72 personnes que comptaient ces deux entreprises, 30 furent licenciés pour motif économique "entre la mi 1987 et fin 1988" et qu'au début de l'année 1989 "une nouvelle vague de licenciement" frappa

tronc, des membres, avec fracture-disjonction pariéto-occipitale bilatérale, fractures des os propres du nez-hématomes sous dural et extra-dural, hémorragie méningée, plaies ecchymotiques des lèvres, fracas

Le requérant affirme que, pendant l’interrogatoire de police – qui dura deux heures – l’un des policiers le frappa à maintes reprises au visage et à l’oreille gauche.

requérante   ;     Après avoir délibéré,     Rend la décision suivante   : EN FAIT     La requérante est une ressortissante italienne, née en 1943 et résidant à Frasso

septembre 1999   ;     Après avoir délibéré, rend la décision suivante   :   EN FAIT     La requérante est une ressortissante italienne, née en 1950 et résidant à Frasso

préfet de la Meuse a déclaré d'utilité publique le projet d'extension du terrain de manoeuvres militaires de La Chaume sur un périmètre englobant entièrement l'exploitation agricole de La ferme de Frana

N° 13/08741 AFFAIRE : [R] [L] Agissant tant en son nom personnel qu'en tant que Gérant des Sociétés SCI FRAPA et SCI JACQUES PREVERT C/ [V] [V] ...

2015)52 Exécution des décisions de la Cour européenne des droits de l’homme dans Deux affaires contre Royaume-Uni   Requête n o Affaire Date de la décision 3138/09 Paul MASON 24/06/2014 17749/12 Fraser

l'ordonnance attaquée, rendue par le premier président d'une cour d'appel statuant en matière de taxe (Chambéry, 30 mars 2006), que, dans une instance opposant le syndicat intercommunal d'Araches La Frasse

Y... tendant au défrichement de 10 ha 360 a de bois situés sur le territoire de la commune de Vicherey (Vosges) sur la parcelle cadastrée section A n° 80, lieu-dit "Frase" ; 2°) à ce que le Conseil d'Etat

Comportements inappropriés pour l'image du magasin : cris et fracas, état d'ébriété.

  D’après le gouvernement hongrois, M me Barta frappa P.Z.H. à plusieurs reprises à l’aide de son appareil photo.

documents de la cause ; qu'en l'espèce, le courrier adressé par la société SADOSKY à la société AMG en date du 7 juin 2011 (cf. production n° 9) faisait état d'une rencontre avec Messieurs X... et Frappa

le requérant   ;     Après avoir délibéré,     Rend la décision suivante   : EN FAIT     Le requérant est un ressortissant italien, né en 1939 et résidant à Frasso

urbanisme de la ville de Pomezia, mis en délibéré par la municipalité en 1967 et approuvé par la région Lazio en 1974, destina le terrain de la requérante à la création d’un parc public et, par conséquent, frappa

FEVRIER 2017 TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE DE MONTPELLIER N° RG21600237 APPELANTE : SARL [5] [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me SOUVANNAVONG substituant Me Marie BARDEAU FRAPPA