code rural et de la pêche maritime ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 15 décembre 2014), que [D] et [P] [I] ont donné à bail diverses parcelles de terre à M. et Mme [H], leurs fille et gendre

représentée par la SCP BRONDEL-TUDELA, avoués à la Cour assistée de la SELARL B2R & ASSOCIES, avocats au barreau de LYON INTIMEE : Société IN EXTENSO, S.A. venant aux droits de la SA BDO GENDROT

Ils indiquent qu'[W] [Z] est propriétaire d'une villa en Grèce, à [Localité 11], dont la maîtrise d'oeuvre a été confiée à titre exclusif à son gendre, [F] [T] ; qu'elle a constaté que [Y] [I] mentionnait

Y... l'autorisation d'exercer le droit de reprise au profit de sa fille et de son gendre, les époux A..., l'arrêt retient que ceux-ci ont, depuis l'introduction de l'instance, acheté un appartement

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 14 janvier 2021), le 9 février 2009, Mme [Z] a cédé les actions qu'elle détenait dans la société Omnium français de diététique (OFD) en faveur de son gendre, M.

BDO MARQUE & GENDROT en la personne de son représentant légal Décision déférée à la cour : Sur le contredit formé à l'encontre d'un jugement du conseil de prud'hommes de BOULOGNE BILLANCOURT en

R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 25 JUIN 2025 La société Pharmacie Gendrin

. - Brougalay-Gendrot ledit marché ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code des marchés publics ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme

Gendron, d'autre part : Considérant que la FEDERATION NATIONALE DES PERSONNELS DES SECTEURS FINANCIERS CGT, d'une part, la FEDERATION CFDT DES BANQUES ET SOCIETES FINANCIERES et M.

Bruno GENDROT lors des débats et du prononcé de l'arrêt par mise à disposition PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Madame Emmanuella X... ... 35000 RENNES Appelante, non comparante, représentée

Bruno GENDROT lors des débats et du prononcé de l'arrêt par mise à disposition au greffe PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Monsieur Bernard X... ... 44800 SAINT HERBLAIN Appelant, comparant

Bruno GENDROT lors des débats et du prononcé de l'arrêt par mise à disposition au greffe PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Monsieur Ludovic X... ... 22290 GOUDELIN Appelant, comparant

l'attestation de Mme B... certifiant les dires de son mari, n'a pas, en l'état de ce défaut de réponse à conclusions, justifié sa décision faisant prévaloir des témoignages à charge émanant d'un employé, futur gendre

piéger " ces derniers ; qu'ainsi que le remarque à cet égard pertinemment la partie civile elle aurait pu laisser des chèques en excédant dans la caisse ; que Mme Del A... qui travaillait à la pharmacie Gendre

X..., la cour d'appel s'est également fondée sur l'attestation de Mme Y..., selon laquelle son gendre aurait giflé sa fille en sa présence ; qu'il résulte de cette attestation qu'en réalité, le beau-frère

en annexe : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Limoges, 7 novembre 1990), qu'une décision devenue définitive ayant reconnu que Mme X... était propriétaire d'un cheptel détenu par son ex-gendre

le cadre d'une information suivie par des juges d'instruction du tribunal de première instance de Tunis contre l'ancien président de la République tunisienne et des membres de sa famille, dont son gendre

X... a par acte du 8 octobre 1979, consenti aux époux Y..., sa fille et son gendre un bail de 9 ans portant sur diverses parcelles avec effet à compter du 29 septembre 1979 ; que par acte du 1er juillet

Bruno GENDROT lors des débats et du prononcé de l'arrêt par mise à disposition au greffe PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Madame Béatrice X... ... 29200 BREST Appelante, comparante en personne

Bruno GENDROT lors des débats et du prononcé de l'arrêt par mise à disposition au greffe PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Mademoiselle Maelenn Y...