CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 639 résultats pour « Gilmant »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2201198_20240523

Administratif

23 mai 2024

23 mai 2024

Gillmann, conseiller ; - les conclusions de M. Hégésippe, rapporteur public ; - les observations de M. A ; - et les observations de Mme B, représentant le préfet de la Guyane.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2201600_20240523

Administratif

23 mai 2024

23 mai 2024

Gillmann a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

ORTA_2501273_20250807

Administratif

7 août 2025

7 août 2025

Gillmann en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

ORTA_2501324_20250813

Administratif

13 août 2025

13 août 2025

Gillmann en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

ORTA_2501326_20250813

Administratif

13 août 2025

13 août 2025

Gillmann en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

ORTA_2501347_20250814

Administratif

14 août 2025

14 août 2025

Gillmann en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

ORTA_2501348_20250814

Administratif

14 août 2025

14 août 2025

Gillmann en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

ORTA_2500586_20250425

Administratif

25 avril 2025

25 avril 2025

Gillmann, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2200309_20240523

Administratif

23 mai 2024

23 mai 2024

Gillmann a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2200313_20240523

Administratif

23 mai 2024

23 mai 2024

Gillmann a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200729_20240418

Administratif

18 avril 2024

18 avril 2024

Gillmann, conseiller ; - les conclusions de M. Hégésippe, rapporteur public ; - et les observations de Me Page, représentant Mme A.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200872_20240418

Administratif

18 avril 2024

18 avril 2024

Gillmann a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200278_20240418

Administratif

18 avril 2024

18 avril 2024

Gillmann a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2101576_20231228

Administratif

28 décembre 2023

28 décembre 2023

Gillmann a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2101298_20231228

Administratif

28 décembre 2023

28 décembre 2023

Gillmann, conseiller ; - les observations de M. B A. Le préfet de la Guyane n'était ni présent, ni représenté. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200017_20240215

Administratif

15 février 2024

15 février 2024

Gillmann, conseiller ; - les conclusions de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2400399_20240422

Administratif

22 avril 2024

22 avril 2024

Gillmann, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2501131_20250807

Administratif

7 août 2025

7 août 2025

Gillmann, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2300132_20231012

Administratif

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Gillmann, conseiller ; - les conclusions de M. Hégésippe, rapporteur public ; - les observations de Mme B ; - et celles de Mme C, représentant l'université de Guyane.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

ORTA_2500166_20250210

Administratif

10 février 2025

10 février 2025

Gillmann, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle

Page 9 sur 82

← PrécédentSuivant →