CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

470 253 résultats pour « Girod-Marc »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372590cd5801467741ed5b

Cassation

6 juillet 1993

6 juillet 1993

pourvoi formé par : - HERNANDEZ A..., contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BORDEAUX, en date du 6 avril 1993, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises du département de la GIRONDE

Source officielle

Page 9 sur 23513

← PrécédentSuivant →
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6a192d94cdc6046d4754b68a

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

en suivant, la CPAM de la Gironde).

Source officielle
CA

Avis

CADA:20155795

Appel

7 janvier 2016

7 janvier 2016

commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 26 novembre 2015, à la suite du refus opposé par le directeur de la caisse primaire d'assurance maladie de Gironde

Source officielle
CC

cr

écembre 2002, qui, dans la procédure suiviec/Mickaële Y

6137264ccd580146774247b1

Cassation

3 février 2004

3 février 2004

Jean-Marc, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 12 décembre 2002, qui, dans la procédure suivie contre Mickaële Y..., pour dénonciation calomnieuse, a

Source officielle
CC

cr

613725a5cd5801467741f7b0

Cassation

6 novembre 1996

6 novembre 1996

L'enquête a révélé que le seul utilisateur de la Mercédès en cause était Marc X... qui bénéficiait d'un contrat de leasing.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6a2265b9cdc6046d473970ae

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

L'ordonnance de clôture a été rendue le 18 mars 2026.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00899

Cassation

1 octobre 2025

1 octobre 2025

et le redressement des marges" et que le graphique représentant la marge de contribution entre 2016 et 2021 en millions d'euros et de pourcentage des ventes nettes sur la base d'estimations et projections

Source officielle
CA

C.E.S.E.D.A.

69fd7feacdc6046d470470a4

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

A l'audience, M. le représentant de la préfecture de la Gironde a demandé la confirmation de l'ordonnance du premier juge du 25 mars 2026 et le rejet des prétentions de la partie adverse.

Source officielle
CC

cr

613725a9cd5801467741f969

Cassation

24 octobre 1996

24 octobre 1996

des libertés fondamentales; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré irrecevable comme tardif, l'appel d'un jugement prononcé le 8 octobre 1990 par le tribunal correctionnel de Bobigny à l'encontre de Marc

Source officielle
CA

15e chambre

5fd972e41e652d5ffd1ebdc9

Appel

29 janvier 2020

29 janvier 2020

A l'issue de la visite de reprise le 2 mars 2015, le médecin du travail, notant que M.

Source officielle
CC

civ2

61372278cd580146773fd5d0

Cassation

2 mars 1995

2 mars 1995

Marc Y..., demeurant à Lamothe-Goas (Gers) et Mme Marie-Paule E..., demeurant à Lamothe-Goas (Gers), défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR01120

Cassation

9 septembre 2020

9 septembre 2020

L'avis d'appel public à la concurrence publié le 23 mars 2017 indique qu'il s'agit d'un marché à procédure adaptée ouverte, comprenant 10 lots donnant chacun lieu à un marché, la date limite de réception

Source officielle
CC

civ1

613724aecd58014677417809

Cassation

28 novembre 2006

28 novembre 2006

moyen unique : Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt attaqué (Nîmes, 14 décembre 2004) statuant sur les difficultés nées de la liquidation après divorce de la communauté ayant existé entre les époux Marc

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69ef4f59cdc6046d47b5004f

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX JUGEMENT DU MERCREDI 15 AVRIL 2026 -- 5 ème Chambre - N° RG : 2026P00342 COMPTABLE PUBLIC DU PRS DE LA GIRONDE C/ SASU WAYUWEB DEMANDERESSE COMPTABLE PUBLIC DU PRS

Source officielle
CC

cr

61372699cd58014677426e6e

Cassation

15 mars 2005

15 mars 2005

Jean-Marie, - Y...

Source officielle
CC

civ1

61372386cd5801467740aefe

Cassation

3 octobre 2000

3 octobre 2000

Arnaud de Y... de Marmies, 2 / Mlle Sybille de Y... de Marmies, 3 / Mme Marie Gertrude E..., épouse de Y... de Marmies, demeurant tous trois ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 mars 1998

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

6a173463cdc6046d47251699

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Gironde du 27 mars 2025 décidant de la prise en charge en soins psychiatriques de l'intéressé sous la forme d’un programme de soins en lieu et place d’une hospitalisation complète, Vu la décision du

Source officielle
CC

cr

61372635cd58014677423c76

Cassation

17 septembre 2002

17 septembre 2002

tombés en franchissant les marches du perron et le patron a donné un coup de poing dans la figure de Marc Z... ; qu'enfin, les nombreuses lésions relevées sur le corps de Marc Z... démontrent qu'il

Source officielle
?

ADLC

ADLC:10-D-23

droit de la concurrence

23 juillet 2010

23 juillet 2010

relative à des pratiques mises en œuvre par la caisse de la mutualité sociale agricole de la Gironde

Résumé IA — à vérifier
CC

cr

61372604cd580146774224ee

Cassation

11 janvier 2000

11 janvier 2000

ont été signés par Elie Y... le 28 mars 1989 ; que Patrick X... a déclaré qu'il avait contacté les artisans après le 28 mars 1989 et qu'il avait obtenu leurs signatures, moyennant le versement d'un "pot

Source officielle