Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
613722a0cd580146773ff4f5
14 février 1996
14 février 1996
Jean-Yves Y..., demeurant ... des Banchais, 49100 Angers, 2 / M. Frédéric Z..., demeurant ..., 3 / M. Serge B..., demeurant La Haute Enrouée -Saint-Fort, 53200 Château Gontier, 4 / M.
Source officielle1ère Chambre
615e0e49c25a97f0381f5476
20 janvier 2015
20 janvier 2015
. **** APPELANTS : Monsieur [L] [V] né le [Date naissance 2] 1948 à [Localité 6] [Adresse 4] [Localité 1] Représenté par Me Jean-David CHAUDET de la SCP BREBION CHAUDET, Postulant, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cb8ebd3db21cbdd8dc6f
13 avril 2011
13 avril 2011
RINIERI, avocat au barreau de BASTIA Madame Nicole B... épouse X... ... 95290 L ISLE ADAM représentée par la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avoués à la Cour assistée de Me Jean-Louis RINIERI, avocat
Source officielleChambre 1- section A
67819b1f6d34da2cbdce0818
8 janvier 2025
8 janvier 2025
La SCI des Bords de Loire Saint Jean de Braye, citée à étude, n’a pas constitué avocat.
Source officielleChambre sociale
6348ff6f63d497adffda3fb1
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Tribunal de Grande Instance de MACON, décision attaquée en date du 07 Novembre 2019, enregistrée sous le n° 17/290 APPELANTE : S.A.R.L. [6] [Adresse 7] [Localité 4] représentée par Me Jean-Charles
Source officielleCour d'Appel
6253c8b2bd3db21cbdd86016
7 mai 2002
7 mai 2002
B... de la Loire - 4973O MONTSOREAU représentée par la SCP CHATTELEYN ET GEORGE, avoués à la Cour assistée de Me SLADEK-HISLEUR, avocat au barreau de SAUMUR INTIMES: Monsieur Jean-Yves Z... 32 avenue
Source officielleChambre A - Civile
653a0667d0451e8318d0e98b
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Le tribunal n'ayant pas fait droit aux demandes d'élagage des chênes et de nettoyage et/ou réparation des dégradations au niveau de la toiture et des gouttières et descentes de gouttière au motif que :
Source officielleCour d'Appel
6253c85ebd3db21cbdd85142
20 septembre 2000
20 septembre 2000
BARRET, avocat à ANGERS INTIMES : Monsieur Jean-Marc X... 11 rue des Tilleuls 49170 SAVENNIERES Madame Martine Y... épouse X... 11 rue des Tilleuls 49170 SAVENNIERES représentés par la SCP CHATTELEYN ET
Source officiellecomm
61372316cd580146774053fc
16 juin 1998
16 juin 1998
Jean-Claude X..., demeurant 25, Beaureagard, 72400 Villaines La Gonais, II - Sur le pourvoi n° P 96-30.204 formé par la société Mancelle des Viandes, société anonyme, dont le siège est ..., agissant
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
65af67b1b6c6260008b53054
17 janvier 2024
17 janvier 2024
à la résiliation du bail et/ou à l'expulsion Décision attaquée : n° 17/10046 rendue par le Tribunal de Grande Instance de paris le 10 Mai 2019 Appelante : SARL MONT DE MARS, représentée par Me Jean-marie
Source officielleCour d'Appel
6253c86dbd3db21cbdd85459
26 février 2001
26 février 2001
Jean-Luc O..., M. Philippe B..., M. Jean-Luc C..., M. Guy D..., Mmes X..., Mme Véronique Y..., M. François Z..., Mme Françoise Z..., M. Jean-Luc O..., M. Philippe B..., M. Jean-Luc C..., M.
Source officielleCour d'Appel
6253c87ebd3db21cbdd856a4
7 mai 2001
7 mai 2001
Jacqueline X... et Jean Yves Y... seront en conséquence déboutés de leur demande de dommages et intérêts. * Le délai de grâce accordé par le jugement déféré sera confirmé, Jacqueline X... et Jean Yves
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C300162
15 février 2018
15 février 2018
Jean-Christian X..., 2°/ Mme C... , épouse X..., domiciliés [...] , contre l'arrêt rendu le 18 octobre 2016 par la cour d'appel de Rennes (1re chambre
Source officielleciv3
6137217bcd580146773f4230
20 février 1991
20 février 1991
Jean-Pierre F..., demeurant ... (Nord), 10°/ M. André G..., demeurant ... (Nord), 11°/ M. Michel H..., demeurant ... (Nord), 12°/ M. Jean-Claude L..., demeurant ... (Nord), 13°/ M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc80bd3db21cbdd904bf
3 avril 2013
3 avril 2013
née le 17 Novembre 1921 à LOUHANS ... 20145 SARI SOLENZARA assistée de la SCP JOBIN, avocats au barreau de BASTIA, et de Me Jean François POLI, avocat au barreau de BASTIA Monsieur Antoine Jean
Source officielleChambre sociale
64a7afcd3bcaf505db69651d
6 juillet 2023
6 juillet 2023
enregistrée sous le n° 20/0042 APPELANTE : S.A.S. [6] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Gabriel RIGAL de la SELARL ONELAW, avocat au barreau de LYON substituée par Maître Jean-baptiste
Source officielleChambre sociale
6704cb672f5f3246ff3814bc
3 octobre 2024
3 octobre 2024
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 2 juillet 2024 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme DIJOUX-GONTHIER
Source officielleCour d'Appel
6253caa2bd3db21cbdd8b9c9
15 octobre 2007
15 octobre 2007
Mars 2006 par le Tribunal de Grande Instance de TROYES, Mademoiselle Annie X... ... 10000 TROYES COMPARANT, concluant par la SCP SIX- GUILLAUME- SIX avoués à la Cour, et ayant pour conseil Me Jean
Source officielleChambre 1-8
69d749f3cdc6046d479cfaa5
8 avril 2026
8 avril 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Pierre LAROQUE, Président Madame Céline ROBIN-KARRER, Conseillère Monsieur Jean-Paul PATRIARCHE, Conseiller
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C200581
9 avril 2009
9 avril 2009
Patrick Z..., Philippe Z... et Jean-François Z...
Source officiellePage 9 sur 38
Gonthier, Jean Sebastien
08/07/2026
Voir →
GONTHIER, Jean Sebastien
02/07/2026
Voir →
GONTHIER, Marvin, Jean-Emmanuel
23/06/2026
Voir →
GONTHIER, Claude, Jean, Marcel
30/04/2026
Voir →
GONTHIER, Jean, Stéphane
24/04/2026
Voir →