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485 résultats pour « Guillaume ROLLAND »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 2

615e0cfcc25a97f0381f4b4f

Appel

9 octobre 2014

9 octobre 2014

poursuites et diligences de ses représentants légaux [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Sylvie CHARDIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0079, avocat postulant Représentée par Me Guillaume

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cd4bbd3db21cbdd92d81

Appel

19 janvier 2016

19 janvier 2016

décision attaquée en date du 14 Janvier 2013, enregistrée sous le no 1. 11. 102 ARRÊT DU 19 Janvier 2016 APPELANT : Monsieur Patrice X... ... 49000 ANGERS comparant-assisté de Maître Guillaume

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6960010acdc6046d47aa887e

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

25/00621 - N° Portalis DB2Q-W-B7J-F56J Minute : 26/32 S.A.S. [8] C/ CPAM DE HAUTE SAVOIE Notification par LRAR le : à : - SAS [8] - CPAM 74 Copie délivrée le : à : - Me ROLAND

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

697b7a77cdc6046d4720a34a

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

- N° Portalis DB2Q-W-B7J-F56L Minute : 26/33 S.A.S. [4] C/ CPAM DE [Localité 5] Notification par LRAR le : à : - SAS [4] - CPAM [Localité 5] Copie délivrée le : à : - Me ROLAND

Source officielle
CC

cr

61372619cd58014677422f00

Cassation

14 mai 2003

14 mai 2003

Roland, - A...

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fb1a30cdc6046d47c871f4

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

des référés a été saisie de la présente affaire par assignation en date du 20 février 2026 La cause a été entendue à l'audience des référés du 7 avril 2026 à laquelle siégeait : - Madame Catherine ROZAND

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01357

Cassation

17 septembre 2015

17 septembre 2015

Nervo et Poupet, avocat aux Conseils, pour la société Main sécurité PREMIER MOYEN DE CASSATION Le moyen reproche à la cour d'appel d'avoir dit que la modulation avait été appliquée à tort à Roland

Source officielle
CA

Chambre 3-4

6364bae1e405357f749ea7bc

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

REX ROTARY C/ Association ENVIRONNEMENT MEDITERRANEE PORT PIN ROLLAND S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb1bd3db21cbdd90f80

Appel

21 novembre 2013

21 novembre 2013

Guillaume A... né le 12 Mai 1959 à DOUALA (CAMEROUN) demeurant ...

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69d768dbcdc6046d479f77df

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

, Président, assisté de : - Maître Guillaume POURADIER DUTEIL, greffier associé, après quoi le Président en a délibéré pour rendre ce jour la présente décision : ENTRE - Monsieur [F] [N] [Z] [A] [K] [H

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69d76a39cdc6046d479f9435

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

Ainsi jugé et prononcé Le Président Catherine ROZAND Le Greffier Guillaume POURADIER DUTEIL Signe electroniquement par Catherine ROZAND Signe electroniquement par Guillaume POURADIER DUTEIL, greffier

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fb181ccdc6046d47c840c8

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

MAI DEUX MILLE VINGT-SIX Rôle n° 2026F140 Procédure 2025RJ0548 LIQUIDATION JUDICIAIRE DE : La SAS TRIAL ISOLATION FRANCE [Adresse 1] Date d'ouverture : 17 septembre 2025 Juge-Commissaire : Madame ROZAND

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ae814fcdc6046d4703c841

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

MILLE VINGT-CINQ Rôle n° 2025F769 Procédure 2024RJ0520 LIQUIDATION JUDICIAIRE DIRECTE : La SAS A LA FOLIE LE MAG [Adresse 1] [Localité 1] Date d'ouverture : 28/08/2024 Juge-Commissaire : Madame ROZAND

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TA

4ème chambre

DTA_2108375_20230512

Administratif

12 mai 2023

12 mai 2023

Par un recours gracieux, la requérante a réaffirmé son souhait de voir son fils être affecté au lycée Guillaume Apollinaire à Thiais, ou bien au lycée P. Roland de Chevilly-Larue.

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CA

Cour d'Appel

6253ccd6bd3db21cbdd91716

Appel

3 avril 2014

3 avril 2014

Yves ROLLAND, président, et par M.

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TCOM

Trib. de Commerce

69fb184dcdc6046d47c8491e

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

Le tribunal a été saisi de la présente instance le 25 mars 2026 sur requête du liquidateur L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 25 mars 2026 à laquelle siégeait : - Madame Catherine ROZAND

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fb17f3cdc6046d47c83dc9

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

Le tribunal a été saisi de la présente instance le 25 mars 2026 sur requête du liquidateur L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 25 mars 2026 à laquelle siégeait : - Madame Catherine ROZAND

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fb188bcdc6046d47c84d34

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

Le tribunal a été saisi de la présente instance le 25 mars 2026 sur requête du liquidateur L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 25 mars 2026 à laquelle siégeait : - Madame Catherine ROZAND

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ae816bcdc6046d4703cb17

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

Le Tribunal a été saisi de la présente instance le 18 mars 2025 sur requête du liquidateur L'affaire a été examinée en Chambre du Conseil du 09 avril 2025 à laquelle siégeaient : - Madame Catherine ROZAND

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fb1800cdc6046d47c83eb6

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

Le tribunal a été saisi de la présente instance le 25 mars 2026 sur requête du liquidateur L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 25 mars 2026 à laquelle siégeait : - Madame Catherine ROZAND

Source officielle