." ; "et aux motifs adoptés (p. 20) qu'il ne résulte pas de la procédure et des débats que Hocine X... se soit rendu coupable d'acquisition, de détention, de transport, d'offre ou de cession d'héroïne

pour confirmer l'ordonnance de prolongation de détention, les juges relèvent la participation imputée à Abraham X... à une entente concertée en vue d'implanter en Corse un laboratoire de fabrication d'héroïne

Hélène, épouse B..., contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'ORLEANS, en date du 19 décembre 1991, qui, sur renvoi après cassation, les a renvoyés devant la cour d'assises du

Crim. n° 239 P556) ; "que X... n'a jamais été trouvé en possession des vêtements volés, son intervention s'étant limitée à aider sa belle-mère, Mme Hélène Z..., à déplacer les effets entassés dans une

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Hélène Y..., née X..., ayant demeuré La Rue d'Avé, Vignats, 14700 Falaise, décédée

Karim que ce de dernier peut lui fournir la quantité d'héroïne demandée", X... ayant demandé" à disposer d'un délai et invité Y... à le rappeler à 18h00" ; que Y... a alors expliqué à son correspondant

Le 11 mars 2015, vers 5h21, un échauffement de l'IRM a provoqué un échappement de l'hélium à l'extérieur de l'aimant, dénommé phénomène de quench, endommageant deux pièces de l'appareil, le « burst disk

depuis septembre 2006 ; qu'il déclarait fumer environ trois grammes de cannabis par mois et avoir sniffé dix grammes d'héroïne depuis début 2009 ; qu'iI précisait se procurer ces produits à Sarreguemines

X... déclarait être allé au moins six fois aux Pays-Bas pour son frère et Françoise C..., pour rapporter à chaque fois 100 g d'héroïne et 6 g de cocaïne ; que Jean-Michel Y... et Franck D... mettaient

Nadine Remond et Sophie-Hélène X... n'ont été désignées, comme assesseurs de la cour d'assises que par une ordonnance du 11 juillet 1997, postérieure à l'ordonnance de fixation de la date de la session

rendu par une formation comprenant Mme Y..., alors, selon le moyen, que le mari de Mme Y... a eu à connaître précédemment en qualité de procureur de la République de deux plaintes, déposées par Mme Hélène

qui pèsent sur Lakdar X... résultant des écoutes téléphoniques et des documents trouvés en sa possession sont lourdes et se rapportent à des faits graves qui, s'agissant d'un trafic international d'héroïne

Demir d'avoir vendu à Mulhouse, notamment dans le quartier de l'avenue de Colmar, des doses d'héroïne à un certain nombre de toxicomanes, en pratiquant la chalandise, en particulier à proximité d'une friterie

Karim B... laissait clairement entendre que c'était David A... qui l'avait introduit dans le réseau aboutissant aux fournisseurs hollandais ; de façon plus significative encore, Cédric Y..., initié à l'héroïne

Hélène, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de TOULOUSE, en date du 25 avril 1989, qui, dans la procédure suivie contre X des chefs d'abus de confiance et d'escroquerie

Hélène, épouse Y..., contre l'arrêt n° 360 de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, en date du 4 mai 1999, qui, pour violation d'un arrêté préfectoral pris en application de l'article L. 221-17 du

le prévenu, pour trafic de stupéfiants, à la peine de trois ans d'emprisonnement dont 18 mois avec sursis et mise à l'épreuve pendant 3 ans ; "aux motifs que l'importance du trafic portant sur l'héroïne

avec sursis avec un délai d'épreuve de deux ans ; "aux motifs que la procédure a établi que Y... a été interpellé, le 28 avril 1992, au domicile de Mme X... alors qu'il était porteur de 7 grammes d'héroïne