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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re Chambre B
616348fa543823d76b0317a7
24 novembre 2011
24 novembre 2011
Madame [N] [J] [M] née le [Date naissance 1] 1965 à [Localité 6], demeurant [Adresse 3] représentée par la SCP MJ DE SAINT FERREOL ET COLETTE TOUBOUL, avoués à la Cour, assistée de Me Isabelle
Source officielleChambre sociale
64534cf037f394d0f8f66686
3 mai 2023
3 mai 2023
KORIAN JARDINS D'HUGO de sa demande de remboursement de ses frais irrépétibles d'appel, Condamne la S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c9eebd3db21cbdd89986
23 octobre 2007
23 octobre 2007
Jean-Gabriel FILHOUSE, Président, et Mme Isabelle THERY, Conseillère, ont entendu les plaidoiries en application de l'article 786 du Nouveau Code de Procédure Civile, sans opposition des avocats et en
Source officielleServ. contentieux social
696698b2cdc6046d472d5bba
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Hugo VALLEE, Greffier.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110300
15 mai 2018
15 mai 2018
D... , 5°/ à Mme Isabelle A..., épouse D... , 6°/ à Mme Nolwenn D... , 7°/ à M. T...
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020213001
26 janvier 2009
26 janvier 2009
Hugues Ghenassia de Ferran, chargé des fonctions d'Auditeur, - les conclusions de Mme Isabelle de Silva, Commissaire du gouvernement ; Considérant que la requête n° 311117 doit être regardée comme dirigée
Source officielleCour d'Appel
6253cbb3bd3db21cbdd8e075
1 juin 2011
1 juin 2011
TELCOM 2000 50, rue Victor Hugo 95300 PONTOISE représenté par la SCP TORRE & VERNHET-LANCTUIT, avocats au barreau de VAL D'OISE S. A. R. L.
Source officielleChambre commerciale 3-1
6708c061445a086e2bcee171
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Hugo BELLANCOURT, Greffier, ******************************************************************************************** DANS L'AFFAIRE ENTRE : S.A.S.
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000019737269
5 novembre 2008
5 novembre 2008
le 25 janvier 2007 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par la COMMISSION DE RECHERCHE ET D'INFORMATION INDEPENDANTES SUR LA RADIOACTIVITE, dont le siège est 471, avenue Victor Hugo
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
5fdd8caba503a137348a1ca8
5 septembre 2018
5 septembre 2018
-CAVARROC, avocat au barreau de PARIS, toque : A0550, avocat substitué par Me Isabelle X... de la SELAS Cabinet E...
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6163ba3d8e414054bb412243
10 mars 2010
10 mars 2010
sa mère [XN] [H] née [CR] décédée le [Date décès 45]08 et en cette qualité d'unique ayant droit [Adresse 62] [Localité 37] représentée par Me Rémi PAMART, avoué à la Cour assistée de Me Jean-Hugues
Source officielle6ème et 1ère sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000025284439
19 décembre 2008
19 décembre 2008
Hugues Ghenassia de Ferran, chargé des fonctions d'Auditeur-rapporteur, - les conclusions de M.
Source officiellesoc
6137240fcd58014677411be0
12 mars 2003
12 mars 2003
Hugues ZS..., demeurant ..., 64 / de M. Thierry AO..., demeurant ..., 65 / de M. Henry XB..., demeurant ..., 77670 Vernoux-La Celle-sur-Seine, 66 / de M.
Source officielleSection des Référés
6866d495d33109fd079b1803
3 juillet 2025
3 juillet 2025
ALBINGIA TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CRETEIL Section des Référés ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ LE JUGE DES REFERES : Madame Isabelle KLODA, Première vice-présidente LE GREFFIER : Madame Stéphanie GEULIN, Greffier
Source officielle12e chambre
63d37b35d1bc2605de4b4d04
26 janvier 2023
26 janvier 2023
à la cour : Jugement rendu le 10 Juin 2021 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : 3 N° RG : 2021F00339 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253c91dbd3db21cbdd874a5
12 mai 2004
12 mai 2004
T N° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du douze Mai deux mille quatre, par Bernard BOUTIE, Président de Chambre, assisté d'Isabelle LECLERCQ, Greffier, LA COUR D'APPEL D'AGEN
Source officielleCour d'Appel
6253c853bd3db21cbdd84ec2
10 décembre 1999
10 décembre 1999
Isabelle Y..., ès qualités de représentant des créanciers de la S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e70
15 janvier 2015
15 janvier 2015
(SCI Isabelle) ; M.
Source officielle10e Chambre
603232dc8dd9f1697973f822
15 mars 2018
15 mars 2018
DU 15 MARS 2018 N° 2018/ 140 Rôle N° 17/08852 SARL LA VAGUE SWEETY LOUNGE C/ GAN ASSURANCES Grosse délivrée le : à : Me Didier HOLLET Me Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253caaebd3db21cbdd8bbdc
15 avril 2008
15 avril 2008
PERICCHI, avoués à la Cour assisté de Me Jean- Paul CHABANNES, avocat au barreau de NÎMES Mademoiselle Isabelle Y...
Source officiellePage 9 sur 25