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863 résultats pour « Isabelle ROSSI Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 9

60375eec1825c93c2cf321b5

Appel

2 avril 2015

2 avril 2015

le Tribunal de Commerce de MELUN - RG n° 2014L00396 APPELANT Monsieur [W] [B] né le [Date naissance 1] 1964 à [Localité 3] (93) demeurant [Adresse 2] [Localité 1] représenté par Me Isabelle

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cc62bd3db21cbdd8ff1b

Appel

4 mai 2012

4 mai 2012

Marie-Hélène Sonia A... ... 94270 LE KREMLIN-BICETRE représentée par Me Daniel ROMAIN, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMES : Madame Noéma Eunice A... ... 75009 PARIS représentée par Me Isabelle

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2301026_20230228

Administratif

28 février 2023

28 février 2023

A B, représenté par Me Rossi-Lefevre, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution

Source officielle
TJ

Première Chambre

662aa42fc8a1343b8cd63fc8

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant Maître [K] [F] [L] [S], né le [Date naissance 6] 1974 à [Localité 17] (87) pris en sa qualité de Notaire associé membre de la SCP [K] [S] ET VINCENT RODIER

Source officielle
TA

Magistrat M. FAY

DTA_2304226_20240122

Administratif

22 janvier 2024

22 janvier 2024

Faÿ, magistrat désigné ; * les observations de Me Frédéric Rossler, substituant Me Anne-Isabelle Layet, pour Mme D, et de Mme C, pour le préfet des Alpes-Maritimes.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc48bd3db21cbdd8fae3

Appel

13 septembre 2012

13 septembre 2012

Rose-Marie A...épouse X...

Source officielle
CC

soc

613721e2cd580146773f8723

Cassation

21 septembre 1993

21 septembre 1993

(Val-de-Marne), 3°) de Mme Isabelle S..., demeurant ... (Hauts-de-Seine), 4°) de M. Bernard Q..., demeurant ... à L'Ha -Les-Roses (Val-de-Marne), 5°) de M. Patrick I..., demeurant ...

Source officielle
CE

6ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020936280

Admin. suprême

31 juillet 2009

31 juillet 2009

Vu le pourvoi, enregistré le 18 juillet 2008 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présenté pour l'ASSOCIATION ESPERANCE ENVIRONNEMENT, dont le siège est comté de Loheac à Sainte-Rose (97115

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

6a11387fcdc6046d47a66898

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

Représentant : Me Jean-marie CHABAUD de la SELARL SARLIN-CHABAUD-MARCHAL & ASSOCIES, avocat au barreau de NIMES INTIME LE VINGT DEUX MAI DEUX MILLE VINGT SIX ORDONNANCE Nous, Nathalie ROCCI

Source officielle
CC

civ2

613721c2cd580146773f6fa3

Cassation

7 octobre 1992

7 octobre 1992

Bouches-du-Rhône), campagne Lieutaud, quartier Le Revest, 2°) Mme A..., Hélène, Marguerite Y..., épouse Sarteur, secrétaire aide comptable, demeurant à Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône), quartier Roussier

Source officielle
CC

civ2

613723d7cd5801467740edf8

Cassation

23 mai 2001

23 mai 2001

Jeanne Andrée C..., épouse I..., 8 / de Mme Isabelle Claude D..., 9 / de M. René François Michel E..., 10 / de M. François Jean-Pierre F..., demeurant tous 20125 Soccia, 11 / de M.

Source officielle
CC

soc

613721d8cd580146773f801e

Cassation

24 novembre 1992

24 novembre 1992

(Nièvre), 3°/ Mme Pascale F..., demeurant ..., La Pagerie à Nevers (Nièvre), 4°/ Mme Filippa M..., demeurant ... à Magny Cour (Nièvre), 5°/ Mme Rosa U..., demeurant ... à Coulanges-les-Nevers (Nièvre

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2017:1109DEC001482815

Admin. suprême

9 novembre 2017

9 novembre 2017

margin-top:0pt; margin-left:0.05pt; margin-bottom:0pt; font-size:12pt } .s5FFF0A79 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; font-size:3pt }     PREMIÈRE SECTION DÉCISION Requête n o 14828/15 Isabella

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 7

6033524b4276eb0341d38be2

Appel

6 juillet 2017

6 juillet 2017

, toque : E1137 Madame [Y] [L] [Adresse 9] [Adresse 10] Représentée par Me Philippe GRAS de la SCP COULOMBIE-GRAS-CRETIN-BECQUEVORT-ROSIER-GILLIOCQ-BARBEAU-BOU RNOVILLE-AARON, avocat au barreau de

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 7

60353ac4ed441164c52b57ab

Appel

26 mai 2016

26 mai 2016

Christian HOURS, président et par Mme Isabelle THOMAS, greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guadeloupe

ORTA_2200730_20220720

Administratif

20 juillet 2022

20 juillet 2022

A B, représenté par Maître Isabelle Béguin, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L.521-2 du code de justice administrative, d'enjoindre au président

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5cbd3db21cbdd8ad35

Appel

10 janvier 2008

10 janvier 2008

Suzanne Isabelle Rose Z... épouse B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7ebd3db21cbdd90417

Appel

20 mars 2013

20 mars 2013

RG N : 11/ 01644 AFFAIRE : SARL DPI PROMOTION représentée par son gérant domicilié en cette qualité audit siège C/ Lionel X..., Isabelle Y... épouse X..., Entreprise CARLO Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7ebd3db21cbdd90424

Appel

20 mars 2013

20 mars 2013

C/ Lionel X..., Isabelle Y... épouse X..., SAS MARCHE DU CARRELAGE Représentée par son Président domicilié en cette qualité audit siège. D. B/ E.

Source officielle
TA

Magistrat M. FAY

DTA_2302927_20240122

Administratif

22 janvier 2024

22 janvier 2024

Faÿ, magistrat désigné ; * les observations de Me Frédéric Rossler, substituant Me Anne-Isabelle Layet, pour Mme E B, et de Mme A, pour le préfet des Alpes-Maritimes.

Source officielle