peine d'emprisonnement de trois années, dont une année assortie du sursis avec mise à l'épreuve pendant trois ans, comportant une obligation de soins et, sur l'action civile, l'a condamné à payer à Isabelle

Y... soutient que Virginie B... et sa mère Isabelle ont menti sur les dates des faits allégués, ainsi que sur l'organisation de la réunion où l'on aurait, prétendument, fait avouer, le prévenu ; qu'il

d'un bien appartenant à autrui par incendie ; "aux motifs qu'il est établi que, dans un esprit de vengeance, Y... a chargé Petito d'incendier le véhicule automobile Peugeot 205 GTI appartenant à Isabelle

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SCI Isabelle, société civile immobilière, dont

Isabelle, épouse Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 21 juin 2001, qui, pour diffamation envers une administration publique, l'a condamnée à 10 000 francs d'amende

des plus improbable que Manuel Cerqueira se soit confié à elle, lors même qu'il s'agissait de savoir, non point tant si Mme ex-Cerqueira savait quelque chose sur le viol et le meurtre de la jeune Isabelle

°/ à la société Ris optique, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ à la société Mijomo, dont le siège est [Adresse 4], 3°/ à la société Manin, dont le siège est [Adresse 1], 4°/ à la société Victoria

pénale, ensemble violation des droits de la défense, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné le prévenu pour les faits de violences commis sur la personne d'Isabelle

développer la lombriculture ; que cependant ils n'avaient pas obtenu l'assistance prévue lors de leur engagement, et n'avaient pu commercialiser le produit ; que le gérant de la société Titanhumus était Vittorio

Y..., Mme Isabelle Z... épouse Y..., M. A... Y..., Mme B...

Côte d'Azur (la société Victorine) ; Sur le moyen unique : Vu l'article 1382 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, statuant sur renvoi après cassation (Chambre commerciale, financière

PAR CES MOTIFS, la Cour : CASSE ET ANNULE, sauf en ce qu'il a débouté Mme [K] de sa demande de prise en charge des frais d'entretien de son ancien scooter Victory DX trois roues, le jugement

Mme Marie-Jeanne Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 avril 2000 par la cour d'appel de Nîmes (chambres réunies), au profit : 1 / de l'Association syndicale du lotissement Victoria

immatriculée au RCS de BASTIA sous le n° 450 764 568, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, dont le siège social est sis Avenue Santa Maria Résidence Victoria

Nutrition et Prévention et/ou Gilbert Y... et/ou Philippe Y..., les locaux d'habitation et/ou professionnels situés au 17 rue Albany à Antibes et susceptibles d'être occupés par Philippe Y... et/ou Isabelle

jusqu'à nier tout acte de pénétration sur les onze jeunes femmes identifiées, il n'en demeure pas moins que quatre groupes de clichés photographiques, représentant Sandrine Y..., Frédérique Z..., Isabelle

Isabelle, épouse Z..., - LA SOCIETE VIBERD, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 9 octobre 2003, qui , pour organisation de loteries prohibées et

réceptionniste" n'ayant pas précisé avoir été habilitée à recevoir l'acte au nom de la société Mirabeau, quand celle-ci faisait valoir au surplus que la personne était l'employée de la société Sainte-Victoire