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178 résultats pour « Jéremie BOULAY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-9

651fa4f0c601f083189914a6

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

VULKAN FRANCE SA prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 5] représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL BOULAN-CHERFILS-IMPERATORE

Source officielle
CA

12e chambre

65336b79bb40ec8318f31e8c

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

FREDERIC MARTORELLO-ARCHITECTE RCS Paris n° 450 833 470 [Adresse 8] [Localité 9] Représentées par Me Christophe DEBRAY, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 627 et Me Jérôme RETORE

Source officielle
CA

Chambre 4-3

5fdb9240caf36c70a0573312

Appel

22 février 2019

22 février 2019

comparante en personne, représentée par Me Jean-paul GUEYDON, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE SA SOPRO, demeurant [Adresse 5] représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL LEXAVOUE BOULAN

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

69eb0086cdc6046d4757b9e6

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

ASSURANCES ---------------------- N° RG 25/02765 - N° Portalis DBVJ-V-B7J-OJYB ---------------------- DU 23 AVRIL 2026 ---------------------- ORDONNANCE --------------- Nous, [O] BOUDY

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

61629bc7eaaf44d62f53e9d9

Appel

14 septembre 2012

14 septembre 2012

la SCP NABA, avocat au barreau de Paris (P325) SA SOCOTEC ayant son siège social [Adresse 7] Représentée par Me Jean-jacques FANET (avocat au barreau de PARIS, toque : D0675) assistée de Me Jérôme

Source officielle
CA

Chambre 4-7

67f0be062b128a29976857d0

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

APPELANT Monsieur [P] [I] [I] - SAF DA, demeurant [Adresse 1] représenté par Me Jérôme FERRARO de la SCP E. SANGUINETTI , J. FERRARO, A. CLERC ET J.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc21bd3db21cbdd8f349

Appel

11 septembre 2009

11 septembre 2009

34470 PEROLS Monsieur Patrick K... ... 83210 SOLLIES TOUCAS Madame Isabelle M...divorcée N... ... 75013 PARIS Madame Maria DE O... épouse K... ... 83210 SOLLIES TOUCAS Monsieur Jérôme

Source officielle
CA

Chambre 1-9

6364bad2e405357f749ea741

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

LA SAISINE SUR RENVOI APRES CASSATION Monsieur [C] [P] né le [Date naissance 16] 1966 à [Localité 25] (84), demeurant [Adresse 2] représenté par Me Romain CHERFILS de la SELARL LEXAVOUE BOULAN

Source officielle
CA

6ème Chambre

6a1a74d1cdc6046d4774cc0d

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

[X] [J] né le 01 Février 1962 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Géraldine DUSSERRE-ALLUIS, avocat au barreau de LYON, toque : 955 assisté de Me Jérémie BOULAIRE, avocat au

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

660e43040740db0008fa9211

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

Mandataire ad hoc de l'EURL IMMOPROFIL et, à toutes fins, ès qualités de liquidatrice amiable de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 10] Représentée par Me Eric POILLY substituant Me Jérôme

Source officielle
CA

Chambre civile 1-1

6a17cdc7cdc6046d473054cd

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

2] [Localité 4] Madame [U], [V], [I], [K] [Y] née le [Date naissance 2] 1943 à [Localité 5] de nationalité française [Adresse 2] [Localité 4] représentés par Me Clément RAINGEARD de la SCP BOULAN

Source officielle
CA

Chambre 4-3

6014f17bb5684f10987c20c1

Appel

29 janvier 2021

29 janvier 2021

APPELANTE Madame [X] [W], demeurant [Adresse 8] représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et Me Cécile PROCIDA, avocat

Source officielle
CA

6ème Chambre

6a1a74bdcdc6046d4774c7ce

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

[W] [A] née le 21 Février 1950 à [Localité 5] [Adresse 4] [Localité 6] Représentés par Me Géraldine DUSSERRE-ALLUIS, avocat au barreau de LYON, toque : 955 assistés de Me Jérémie BOULAIRE, avocat

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6a0ff7c2cdc6046d478a182e

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

D'AURORE ---------------------- N° RG 24/04970 - N° Portalis DBVJ-V-B7I-OAGM ---------------------- DU 21 MAI 2026 ---------------------- ORDONNANCE --------------- Nous, Jacques BOUDY

Source officielle
CA

6ème Chambre

6a1a74c7cdc6046d4774c9c3

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Localité 2] Mme [F] [I] épouse [A] née le 29 Mars 1963 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Représentés par Me Géraldine DUSSERRE-ALLUIS, avocat au barreau de LYON, toque : 955 assistés de Me Jérémy

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;ENG

ECLI:CE:ECHR:1999:0909REP002715495

Admin. suprême

9 septembre 1999

9 septembre 1999

Boillat, Head of the International Affairs Division of the Federal Office of Justice.   4.

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69eb657acdc6046d4760553d

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

ET : SA QBE EUROPE SA/[Adresse 6] (Belgique) Représentée par Maître Jérôme TERTIAN, Avocat au Barreau de Marseille.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01482

Cassation

19 juin 2018

19 juin 2018

.] : boulette ou cabale ? », et notamment les propos suivants : « Oui, on nettoie les fours le matin, parce qu'on ne va pas le faire le soir, quand ils sont brûlants, ça paraît logique.

Source officielle

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