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2 890 résultats pour « Jean- Claude ALLE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

61372102cd580146773f0380

Cassation

25 octobre 1989

25 octobre 1989

Jean-Claude X..., demeurant ... (Ille-et-Vilaine), 3°/ M. Pierre X..., demeurant ...

Source officielle

Page 9 sur 145

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CE

7ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000023494630

Admin. suprême

27 janvier 2011

27 janvier 2011

Jean-Claude A, - les conclusions de M. Bertrand Dacosta, rapporteur public ; La parole ayant été à nouveau donnée à la SCP Tiffreau, Corlay, avocat de M.

Source officielle
CC

civ3

613721a8cd580146773f5b74

Cassation

18 mars 1992

18 mars 1992

(Alpes-maritimes), en cassation d'un arrêt rendu le 27 février 1989 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (11ème chambre), au profit : 1°/ de M. Jean-Claude F... C..., 2°/ de Mme F...

Source officielle
CC

civ1

613721decd580146773f84aa

Cassation

30 juin 1993

30 juin 1993

Jean-Claude A..., demeurant avenue de Verdun à Embrun (Hautes-Alpes), 28/ Mme Marie-José A... épouse Y..., demeurant avenue de Verdun à Embrun (Hautes-Alpes), 38/ la compagnie Mutuelle générale française

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007726901

Admin. suprême

20 mars 1987

20 mars 1987

Jean-Claude X... et à Mlle Annie X... les sommes de 100 000 F chacun au titre de leur préjudice matériel et de 60 000 F au titre de leur préjudice moral, M.

Source officielle
CC

civ3

6137226ccd580146773fcd68

Cassation

22 mars 1995

22 mars 1995

Claude X..., 4 / M. Fabien Y..., 5 / M. Paul D..., 6 / M. Jean F..., 7 / Mme Henriette V... épouse F..., 8 / M.

Source officielle
CC

soc

613721b4cd580146773f6534

Cassation

7 octobre 1992

7 octobre 1992

Jean-Claude XA..., demeurant ... (Bouches-du-Rhône), 35°) M. Christian XB..., demeurant ... (Gard), 36°) M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2010:C301226

Cassation

13 octobre 2010

13 octobre 2010

Jean-Claude en formation BPREA.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca65bd3db21cbdd8aebc

Appel

15 janvier 2008

15 janvier 2008

née le 08 Février 1946, demeurant ...06410 BIOT représentée par Me Jean- Marie JAUFFRES, avoué à la Cour assistée de Me Jean- Claude BENSA, avocat au barreau de NICE Monsieur Jean- François X...

Source officielle
CC

soc

6137223ccd580146773fb556

Cassation

1 juin 1994

1 juin 1994

Jean-Claude J..., demeurant ... (Ain), 2 / de M. Louis XR..., demeurant Les Ayencins, 2, allée 6 à Le Péage-de-Roussillon (Isère), 3 / de M. François XJ..., demeurant ... à Pierre D...

Source officielle
CC

civ1

6137220ecd580146773f9de9

Cassation

3 novembre 1993

3 novembre 1993

Evry (Essonne), 26 / de Mme J..., Yvette, Germaine Choquer, épouse Julien, demeurant allée de Chalon à Viry-Chatillon (Essonne), 27 / de M.

Source officielle
CC

soc

61372467cd5801467741539f

Cassation

26 mai 2004

26 mai 2004

Jean-Pierre Viollet, demeurant 7, allée des Primevères, 64500 Ciboure, 31 / de M. Christian Etchebarne, demeurant 7, chemin d'Etcheverry, 64600 Anglet, 32 / de M.

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

662a9fdac8a1343b8cd6260d

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

SIEMP, [Adresse 3] représentée par Maître Sarah KRYS de l’AARPI KOSMA, avocats au barreau de PARIS, DÉFENDEUR Monsieur [R] [K], [Adresse 1] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL Jean-Claude

Source officielle
CA

9e Chambre B

616282417a007b88ee1567a4

Appel

10 octobre 2013

10 octobre 2013

Grosse délivrée le : à : Me Nicolas MERGER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Jean-claude PERIE, avocat au barreau de MARSEILLE Copie certifiée conforme délivrée aux

Source officielle
TJ

C6-REFERES

68644e6a0bb2f8a66ca67bbb

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

DE MEDECINS ALPES IMAGERIE MEDICALE immatriculée au RCS de Chambéry sous le n°429.131.980, dont le siège social est sis 135 Avenue Jean-Marie Michellier 73290 LA MOTTE SERVOLEX, prise en la personne de

Source officielle
CE

7 SS

CETAT:CETATEXT000007949099

Admin. suprême

10 novembre 1997

10 novembre 1997

Jean-Claude X... ; Vu la requête, enregistrée le 3 mars 1995 au greffe de la cour administrative d'appel de Lyon, présentée par le CONSEIL REGIONAL DE RHONE-ALPES DE L'ORDRE DES ARCHITECTES et par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd09bd3db21cbdd92191

Appel

19 mars 2015

19 mars 2015

Jean-Pierre Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca29bd3db21cbdd8a3e9

Appel

17 janvier 2008

17 janvier 2008

Jean, Jacques et Claude (cotisations reprises : 38. 934 euros).

Source officielle
CC

civ3

6137216bcd580146773f3980

Cassation

12 juin 1991

12 juin 1991

de la Caravelle, allée de la Goélette, allée de la Frégate, allée de la Corvette, allée des Chalands, allée de la Promenade du Galion, pris en la personne de son syndic, Me Jérôme XC..., domicilié à Torcy

Source officielle
CC

civ1

613721dfcd580146773f8599

Cassation

16 juin 1993

16 juin 1993

Jean-Claude Z..., demeurant ...

Source officielle