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8 575 résultats pour « Jean- Louis COUTANT »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613725f3cd58014677421c75

Cassation

4 octobre 2000

4 octobre 2000

Jean-Marc, - C... Patrick, - D... Marie-Louise, épouse J..., - L... Alain, - Q... Guy, - M... Gérard, - X... Jean-Jacques, - A... Chantal, épouse Y..., - H... Guy, - E...

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

L'HOR-"LOGE", COUTANT, Jean Louis

SIREN 819034620Greffe du Tribunal de Commerce de Carcassonne

16/02/2024

Voir →

Modifications diverses

L'HOR-"LOGE", COUTANT, Jean Louis

SIREN 819034620Greffe du Tribunal de Commerce de Carcassonne

26/01/2024

Voir →

Modifications diverses

COUTANT COUVERTURE, COUTANT, Jean Louis

SIREN 819034620Greffe du Tribunal de Commerce de Carcassonne

12/12/2023

Voir →

Créations

COUTANT COUVERTURE, COUTANT, Jean Louis

SIREN 819034620Greffe du Tribunal de Commerce de Carcassonne

08/11/2023

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253c8a1bd3db21cbdd85cfe

Appel

11 décembre 2001

11 décembre 2001

NATURE DE L'ARRET: CONTRADICTOIRI 2 NOM DES PARTIES Monsieur Jean-Louis X...

Source officielle
CC

cr

6137256acd5801467741d859

Cassation

10 février 1998

10 février 1998

seuls le conducteur de travaux et le chef de chantier avaient pour mission d'apprécier le nombre et le type d'étais nécessaires à l'opération envisagée; qu'aucune faute n'étant établie à l'égard de Jean-Louis

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69e2d3a2cdc6046d47a27b13

Commerce

9 septembre 2025

9 septembre 2025

Gilles TREMOLIERE, DAF, et assisté de Me Jean-Baptiste ITIER, Avocat au Barreau d'Avignon, de Maître DARTIGUENAVE Jean-Philippe, Avocat au Barreau de Toulon et de Maître Philippe SCHRECK, Avocat au Barreau

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C301160

Cassation

20 décembre 2018

20 décembre 2018

Jean-Louis X... ou M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C200339

Cassation

18 février 2010

18 février 2010

Jean-Louis Z...

Source officielle
CC

civ3

613720e4cd580146773ef42c

Cassation

8 février 1989

8 février 1989

H..., de la SCP Jean et Didier Le Prado, avocat de M. X..., Mme J..., Mlle X..., les conclusions de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7fbd3db21cbdd9047b

Appel

26 mars 2013

26 mars 2013

Jean-Louis X... et Mme Chantal Y..., lesquels ont été reçus en leurs constitutions de partie civile. Le 8 juin 2012, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5abd3db21cbdd8ace5

Appel

19 février 2008

19 février 2008

: Madame Jeanne X... veuve Y... ...- 93700 DRANCY Monsieur Jean- Louis Y... ...

Source officielle
CC

comm

613723aecd5801467740cde2

Cassation

2 mai 2001

2 mai 2001

Jobard, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Reims, 7 janvier 1998), que, par décision

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2abd3db21cbdd8cfc7

Appel

7 octobre 2008

7 octobre 2008

, nous vous confirmons que nous sommes actuellement dans l'impossibilité de reclasser Jean-Louis X... au sein du groupe.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd39bd3db21cbdd92a89

Appel

10 novembre 2015

10 novembre 2015

civile, - condamner Monsieur Jean-Louis X... aux entiers dépens de l'instance.

Source officielle
CC

civ3

613721afcd580146773f60ee

Cassation

29 janvier 1992

29 janvier 1992

Michel à Somain (Nord), 7°/ de l'Association copropriétaires du lotissement "Le Courant de l'Abbaye", sis ..., représentée par son président en exercice, 8°/ de M. K... Jean-Claude, demeurant ...

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e3700bcdc6046d47adb156

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

de la SAS RUSTY NAIL et a nommé la SELASU AJLM en la personne de Maître [W] [H], administrateur judiciaire avec mission d'assistance, Maître [F] [S] en en qualité de mandataire judiciaire et Monsieur Jean-Louis

Source officielle
CA

Chambre sociale

5fdc9db7cfa5ad01db3f4ddf

Appel

8 novembre 2018

8 novembre 2018

Il en découle que Monsieur Jean Louis Y... n'a eu connaissance des risques liés à l'inhalation d'amiante qu'après le 19 juin 1983 en sorte que lors de l'entrée en vigueur le 19 juin 2008, de la loi du

Source officielle
CA

Chambre sociale

5fdca279348b2906a5a9c0a0

Appel

8 novembre 2018

8 novembre 2018

Il en découle que Monsieur Jean-Louis Y... n'a eu connaissance des risques liés à l'inhalation d'amiante qu'après le 19 juin 1983, en sorte que lors de l'entrée en vigueur le 19 juin 2008 de la loi du

Source officielle
CC

cr

613725d6cd58014677420e6a

Cassation

1 avril 1998

1 avril 1998

et Jean-Claude D..., Nelly Casas, Maryse et Sylvie B..., Bertrand L..., Laurence H..., Lean et Jean-Bernard X..., Louis F... ; "alors que s'agissant de Mme Laurence J... et de Mme Jeanne D..., le demandeur

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

64379de69477fe04f5cc6518

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

octobre 2022, RG 22/00302, n° Portalis DBYV-W-B7G-F74V, minute n° 323/22 ; PARTIES EN CAUSE APPELANTE : timbre fiscal dématérialisé n° : exonération Madame [T] [F] 4 ru de la Sente - 45800 SAINT JEAN

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01251

Cassation

2 juillet 2014

2 juillet 2014

HYDROMETAL 15, 24 ¿ " ; Attendu que Monsieur Jean-Louis X...avait notamment pour objectif pour l'année 2007, d'améliorer la rentabilité de base d'une façon permanente de la S. A.

Source officielle
CC

cr

évrier 2004, qui, dans l'information suiviec/Jean-Yves M

61372699cd58014677426e6b

Cassation

23 mars 2005

23 mars 2005

Jean-François, - Y... Jean-Pierre, - Z... Jacques, - A... Laurent, - B... Jean-Louis, - C... Isabelle, - D... E... Zafer, - F... Gérard, - G... Nicole, - H...

Source officielle