prévenu fait l'objet de poursuites pour des faits commis à Saint Pierre d'Albigny, entre 1991 et août 1994, d'agressions sexuelles commis avec violence, menace, contrainte ou surprise sur la personne de Jean-Michel

Michèle, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, chambre correctionnelle, en date du 16 janvier 1998, qui, dans la procédure suivie contre Jean-Pierre Z... du chef de complicité de

Jean-Paul Y..., 3 / de M. Michel Z..., domiciliés aux Angles (Pyrénées-Orientales), défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 23 février 1995, où étaient présents : M.

Jean-Michel, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, du 19 décembre 1996, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de PARIS sous l'accusation de viol aggravé et de viol ;

Michel, - A...

Michel, contre l'arrêt de cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 15 janvier 2004, qui, pour diffamation publique envers un particulier, l'a condamné à 500 euros d'amende et a prononcé sur

Marie Saint Jean épouse X..., de Mme Yvonne U... épouse J..., de Mme Jacqueline H... épouse X..., de Mme Marie-Laure K... épouse XW..., de M. Michel XW..., de M.

homme n'avait pas été prévue ; que Jacques X... indiquait en effet qu'alors qu'il se trouvait dans l'appartement de Michel Y... avec lequel il entretenait des relations sexuelles habituelles, le jeune

Jean, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, chambre correctionnelle, en date du 26 novembre 1992, qui, dans la procédure suivie sur sa plainte contre Jean-Michel X... du chef d'abus

Jean-Michel, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de RENNES, en date du 12 mars 1992, qui, dans l'information ouverte sur ses plaintes contre X... des chefs, notamment

A... et Jean Y... ; "aux motifs qu'il ne résultait ni des conclusions remises au tribunal de Soissons par Jean Z... ni des notes d'audience prises par le greffier que l'irrecevabilité de l'action civile

Jean-Marie, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 13 décembre 2000, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Michel Y... du chef d'émission

Michel, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, 3ème chambre, en date du 1er juin 1994, qui, après relaxe de Michel Z... et Jean X... des chefs de faux et usage de faux en écriture

des articles 459, 512 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné la compagnie Zurich et Jean X... à payer 1 904 445,30 euros à Michèle Z... ; "alors que les juges

Jean Michel, - X...

la suite, une transaction est intervenue entre Thierry Z... et Jean-François C..., aux termes de laquelle, moyennant le paiement des réparations, Jean-François C... retirait sa plainte, ce qu'il fit par

Michel Y... et M. Philippe X..., de condamner in solidum Mme Micheline A..., Mme Delphine Y... et Mme Séverine Y... à payer à M.

Michel, - M... Paul, - N... Jean, - O... Jean, - P... Robert, - Q... Nicole, - R... Christian, - T... Jean-Baptiste, - U... Michel, - V... Edouard, - V... Marcelle, - XW...

Jean, M. Z... Paul, M. A... Max, M. B... Richard, M. E... Alexandre, M. G... Joseph, Mme Gérard S..., Mme I... Josette, Mme Latil Y..., Mme K... Odile, M. L... Alain, Mme O... Georgette, M. P...

(D 10 à D 15 et D 62 à D 67), telles que résumées par le réquisitoire définitif (page 2 3) et le jugement (page 4 6), la jeune femme, alors que Michel X... l'embrassait sur la bouche et lui caressait les