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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 1-6
64a7af0a3bcaf505db696270
6 juillet 2023
6 juillet 2023
La Cour était composée de : Monsieur Jean-Wilfrid NOEL, Président Madame Anne VELLA, Conseillère Madame Fabienne ALLARD, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielle1ère Chambre civile
ère chambre civile S.C.I. BM LOUVREc/S.E
67f029bf02fc178212f7fed0
1 avril 2025
1 avril 2025
BM LOUVRE, dont le siège social est sis 8, Place Jean Jaurès - 62300 LENS représentée par Me Pierre NOEL, avocat au barreau de DOUAI DEFENDERESSES S.C.P.
Source officielleChambre 3-3
68f1d9129abd0e067a219443
16 octobre 2025
16 octobre 2025
NOEL, Président Mme Claire OUGIER, Présidente de chambre, magistrat rapporteur Mme Magali VINCENT, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 1-6
5fca8d9d52b26e8021bfcac5
10 septembre 2020
10 septembre 2020
La Cour était composée de : Monsieur Jean-Wilfrid NOEL, Président Madame Françoise GILLY-ESCOFFIER, Conseiller Madame Anne VELLA, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleChambre civile
659f965a3328fa00087a254e
10 janvier 2024
10 janvier 2024
VALIERE-VIALEIX, avocat au barreau de LIMOGES, Me Murielle NOEL, avocat au barreau de PERIGUEUX INTIME ---==oO§Oo==--- Suivant avis de fixation du Président de chambre, l'affaire
Source officielleCour d'Appel
6253c8f4bd3db21cbdd86ceb
3 décembre 2003
3 décembre 2003
APPELANT Monsieur Max Y... né le 02 Novembre 1939 à ORAN (Algérie) , demeurant chemin des Jeannets, Serres de Gayoudes 83143 LE VAL représenté par la SCP MAYNARD -SIMONI, avoués à la Cour, assisté par Me Jean
Source officielleCour d'Appel
6253c981bd3db21cbdd8882e
15 juin 2006
15 juin 2006
son siège :Via XXIV Maggio 43-45 00187 ROME ITALIE prise en la personne de ses représentants légaux représentées par la SCP DUBOSCQ-PELLERIN, avoués à la Cour assistées de Maître Philippe NOUEL
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100186
18 février 2015
18 février 2015
Jean-Luc Z...et son épouse de l'un des lots de l'immeuble ; que c'est ce que confirme, après contrôle de la comptabilité de l'étude notariale, M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100187
18 février 2015
18 février 2015
Jean-Luc Z...et son épouse de l'un des lots de l'immeuble ; que c'est ce que confirme, après contrôle de la comptabilité de l'étude notariale, M.
Source officielleCour d'Appel
6253c96dbd3db21cbdd8849a
13 avril 2006
13 avril 2006
NO L-GOSSELIN 43, rue Jean-Lecanuet-76000 ROUEN Avocat au barreau de ROUEN Monsieur S. GUITTARD, Substitut Général a été entendu en ses réquisitions.
Source officielle2ème Chambre
643a42ded83dbd04f5fb2b39
14 avril 2023
14 avril 2023
[D] [F] Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : -Me Tangi NOEL
Source officielleCour d'Appel
6253c8c4bd3db21cbdd86377
18 septembre 2002
18 septembre 2002
Greffier : Madame France-Noùlle A..., présente SA PHOENIX PHARMA uniquement lors des débats. Didier B...
Source officiellecr
613725abcd5801467741fa40
6 mai 1996
6 mai 1996
Jean-Noël, 1°) contre l'arrêt avant dire droit de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 7 février 1991, qui, dans la procédure suivie contre lui pour infraction douanière, a rejeté
Source officielleCour d'Appel
6253c8ffbd3db21cbdd86f45
11 février 2004
11 février 2004
C/ Jean-Pierre GROSSETTI LE PROCUREUR GENERAL Grosse délivrée le : à : réf Décision déférée à la X... : Jugement du Tribunal de Commerce TOULON en date du 24 Novembre 2000 enregistré au répertoire général
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02262_20250625
25 juin 2025
25 juin 2025
Jean-Yves Tallec, président de chambre, Mme Emilie Felmy, présidente-assesseure, Mme Vanessa Rémy-Néris, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 juin 2025.
Source officielleDELIBERE 3EME CHAMBRE
691bfa888b6588a4f8916d24
3 avril 2025
3 avril 2025
Jean-Paul EYRAUD, Président de Chambre, assisté de Mme Noémie MAHE, Greffière d'audience, 03/04/2025 SCOP CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE [Localité 3] [Adresse 1] - Représentant : Avocat plaidant : Me Elodie
Source officielleDELIBERE 3EME CHAMBRE
69ace247cdc6046d47e5fe9d
3 avril 2025
3 avril 2025
Jean-Paul EYRAUD, Président de Chambre, assisté de Mme Noémie MAHE, Greffière d'audience, 03/04/2025 SCOP CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE [Localité 1] [Adresse 1] - Représentant : Avocat plaidant : Me [H
Source officielleChambre 1-6
642fb56ecece1704f574738a
6 avril 2023
6 avril 2023
La Cour était composée de : Monsieur Jean-Wilfrid NOEL, Président Madame Anne VELLA, Conseillère Madame Fabienne ALLARD, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 1-6
627df6a90d41e0057d43e0dd
12 mai 2022
12 mai 2022
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Monsieur Jean-Wilfrid NOEL, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 1-6
6312eef92e6a8e4f13ca6167
1 septembre 2022
1 septembre 2022
La Cour était composée de : Monsieur Jean-Wilfrid NOEL, Président Madame Anne VELLA, Conseillère Madame Fabienne ALLARD, Conseillère qui en ont délibéré.
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