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6 710 résultats pour « Jean-Pierre LE MAZIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613725b0cd5801467741fcfa

Cassation

27 novembre 1997

27 novembre 1997

Jean-Pierre, - Y...

Source officielle

Page 9 sur 336

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Annonces BODACC1 résultat

Journal officiel
Procédures collectives

LE MAZIER, Jean-Pierre

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LYON

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure pour insuffisance d'actif ; RG : 06/00026

10/10/2008

Voir →

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00095

Cassation

28 février 2018

28 février 2018

Pierre B... puis à M.

Source officielle
CC

soc

613723cfcd5801467740e7b3

Cassation

5 décembre 2001

5 décembre 2001

Jean-Pierre CC..., demeurant 65400 Arras Argelès, 190 / de M.

Source officielle
TJ

Chambre 1 Référés

68e40422681ed727f2a3f26f

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

MAZZA.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac1bd3db21cbdd8bf6d

Appel

4 mars 2008

4 mars 2008

civile ; -condamné Jean-Pierre X... aux dépens

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccadbd3db21cbdd90e91

Appel

6 janvier 2014

6 janvier 2014

LA COUR Jean-Jacques X... est appelant du jugement du Juge aux affaires familiales de GUERET du 6 février 2013 qui a prononcé aux torts exclusifs du mari le divorce de Corinne Y... et Jean-Jacques X.

Source officielle
CC

cr

613725b6cd5801467741ff62

Cassation

18 juin 1997

18 juin 1997

Jean-Pierre, - Y... Sébastien, - Z...

Source officielle
CC

cr

61372622cd5801467742331d

Cassation

16 octobre 2002

16 octobre 2002

Jean-Pierre, - X...

Source officielle
CC

cr

êt attaqué a, dans l'information suiviec/Jean-Pierre Y

6137259ccd5801467741f320

Cassation

13 avril 1999

13 avril 1999

- la société GAN VIE, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BORDEAUX, en date du 13 janvier 1998, qui, dans l'information suivie sur sa plainte contre Jean-Pierre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb66bd3db21cbdd8d626

Appel

7 février 2011

7 février 2011

Jean Christophe X... C/ Mme Elisabeth Françoise Martine Y... épouse X...

Source officielle
CC

civ3

6137223ccd580146773fb57c

Cassation

13 juillet 1994

13 juillet 1994

Jean-Paul Z... et Pierre Y..., révocation de la stipulation qu'ils avaient souscrite en faveur de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc08bd3db21cbdd8eecb

Appel

12 septembre 2011

12 septembre 2011

Jean Corneille X...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100594

Cassation

1 juin 2011

1 juin 2011

Henri X..., avec lequel elle a été mariée pendant 45 ans jusqu'à son décès, c'est-à-dire la personne avec laquelle elle a le plus vécu, et ses trois enfants : Henri-Jean, Jean-François et Marie-Pierre,

Source officielle
CC

civ1

613723cfcd5801467740e733

Cassation

27 novembre 2001

27 novembre 2001

Jean-François Y..., demeurant ..., 3 / de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c963bd3db21cbdd882bd

Appel

28 mars 2006

28 mars 2006

qu'au surplus, Evelyne X... établit par les pièces versées aux débats, notamment les e-mails, que son mari a abandonné le domicile conjugal en mars 2003 et qu'il a noué une relation adultère régulière

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd38bd3db21cbdd92a61

Appel

18 novembre 2015

18 novembre 2015

DROIT APPELANTE : SARL HOTEL RESIDENCE PORETTE prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés es-qualité audit siège 6 Allée du 9 Septembre 20250 CORTE ayant pour avocat Me Jean-Pierre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca20bd3db21cbdd8a204

Appel

19 décembre 2007

19 décembre 2007

C/ Jean-Pierre Y... PARTIES EN CAUSE : Madame Michèle X..., épouse Y... née le 28 novembre 1953 à ORAN (ALGÉRIE) demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca85bd3db21cbdd8b40c

Appel

12 mars 2008

12 mars 2008

COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE Chambre 2 C ARRÊT DU 12 MARS 2008 APPELANT : Monsieur Jean- Noël X... né le 16 Septembre 1965 à AVIGNON (84000) ... ...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100963

Cassation

12 octobre 2011

12 octobre 2011

X... est décédé le 19 mai 2009 ; que le 25 septembre 2009 sont intervenus à l'instance M.

Source officielle
CC

cr

613725f7cd58014677421ecd

Cassation

6 décembre 2000

6 décembre 2000

Jean-Pierre, - Z... Christian, - X... David, - D...

Source officielle