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1 301 résultats pour « Jean-Sébastien Tesler »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre des référés

698179a2cdc6046d47b433c7

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

représenté par son syndic en exercice, la SAS SOCIETE D’ETUDE ET DE REALISATION DE GESTION IMMOBILIERE DE CONSTRUCTION EN ABREGE SERGIC dont le siège social est sis [Adresse 21] représentée par Maître Jean-sébastien

Source officielle
TJ

8ème Chambre

66b123e4df1f582838351431

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

CONSTRUCTION (SERGIC) [Adresse 1], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège, dont le siège social est sis [Adresse 1] représenté par Maître Jean-sébastien

Source officielle
TJ

8ème Chambre

66b123e5df1f582838351458

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Adresse 3], représenté par son syndic en exercice la SAS SOCIETE D’ETUDE ET DE REALISATION DE GESTION IMMOBILIERE DE CONSTRUCTION (SERGIC), dont le siège social est sis [Adresse 2] représenté par Maître Jean-sébastien

Source officielle
TJ

8ème Chambre

67817e856d34da2cbdcdc11c

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

IMMO, Société à responsabilité limitée, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de EVRY-COURCOURONNES sous le numéro 487 716 474, dont le siège social est [Adresse 3] Représenté par Maître Jean-sébastien

Source officielle
TJ

8ème Chambre

67817e896d34da2cbdcdc164

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

simplifiée au capital de 210 000,00 euros, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de EVRY-COURCOURONNES sous le numéro 402 209 209, dont le siège social est [Adresse 6], Représenté par Maître Jean-sébastien

Source officielle
TJ

8ème Chambre

67817e8a6d34da2cbdcdc178

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

simplifiée au capital de 210 000,00 euros, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de EVRY-COURCOURONNES sous le numéro 402 209 209, dont le siège social est [Adresse 5], Représenté par Maître Jean-sébastien

Source officielle
TJ

8ème Chambre

67817e8d6d34da2cbdcdc241

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

simplifiée au capital de 210 000,00 euros, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de EVRY-COURCOURONNES sous le numéro 402 209 209, dont le siège social est [Adresse 4], Représenté par Maître Jean-sébastien

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

680875d1dfde5caae99bd0e2

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

enseigne NESTEEN [Localité 7]), SA immatriculée au RCS d'Etampes sous le numéro B 423 024 306 C/O Cabinet MERY-SANSON (enseigne NESTEEN [Localité 7]) [Adresse 4] [Localité 7] Représenté par Me Jean-Sébastien

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6a17d3d4cdc6046d47312eb5

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

2] sous le numéro 413 426 479, agissant poursuites et diligences prise en la personne de son représentant légal domiciliè en cette qualitè audit siège, [Adresse 3] [Localité 3] Représenté par Me Jean-Sébastien

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

69734183cdc6046d4766d689

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Présidente de chambre - Mme Marie-Françoise d'ARDAILHON MIRAMON, Présidente de chambre - Mme Nicole COCHET, Magistrate Honoraire juridictionnel - Me Thierry MONEYRON, avocat au barreau de Meaux - Me Jean-Sébastien

Source officielle
TJ

8ème Chambre

66b123e6df1f582838351464

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

ENTRE : Syndicat des copropriétaires SECONDAIRE RODIN 47, situé [Adresse 2], représenté par son syndic en exercice la SAS IME GESTION, dont le siège social est sis [Adresse 3] représenté par Maître Jean-sébastien

Source officielle
TJ

8ème Chambre

67817e8b6d34da2cbdcdc190

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

simplifiée au capital de 24 346 456,00 euros, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de LILLE METROPOLE sous le numéro 428 748 909, dont le siège social est [Adresse 4], Représenté par Maître Jean-sébastien

Source officielle
TJ

8ème Chambre

67817e8d6d34da2cbdcdc232

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

simplifiée au capital de 24 346 456,00 euros, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de LILLE METROPOLE sous le numéro 428 748 909, dont le siège social est [Adresse 5], Représenté par Maître Jean-sébastien

Source officielle
TJ

8ème Chambre

6785730caaacbea0fe68374c

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

simplifiée au capital de 24 346 456,00 euros, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de LILLE METROPOLE sous le numéro 428 748 909, dont le siège social est [Adresse 2], Représenté par Maître Jean-sébastien

Source officielle
TJ

3ème Chambre

6a0cb967cdc6046d473ab3ad

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

FOUQUIER de l’ASSOCIATION De CHAUVERON VALLERY-RADOT LECOMTE, avocats au barreau de PARIS plaidant La Société BANCO [C] [A] [H], dont le siège social est sis [Adresse 3] / ESPAGNE représentée par Maître Jean-Sébastien

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

69fd76b0cdc6046d47034af1

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

le n°622 002 913, agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 4] Représentée par Me Jean-Sébastien

Source officielle
TJ

Juge de l'Exécution

67100fba2ca67decc913e6a1

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

CREDIT IMMOBILIER DE FRANCE DEVELOPPEMENT [Adresse 2] [Adresse 2] non comparante, représentée par Maître Jean-Sébastien TESLER DÉBATS L'affaire a été appelée à l'audience du 17 Septembre 2024, date

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadabd3db21cbdd8c4f3

Appel

10 juillet 2008

10 juillet 2008

Novembre 2006 par le conseil de prud'hommes de EVRY-section encadrement RG no 05 / 01157 APPELANT ET INTIME Monsieur Eric X... ... 93700 DRANCY comparant en personne, assisté de Me Jean-Sébastien

Source officielle
TCOM

Référés

69de43d7cdc6046d473417cd

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

Adresse 2], assisté de Me Egile BOSSE-CLAUZET, greffier, A été appelée l'affaire, DEMANDEUR SAS IMMOBILIERE DU PLATEAU, [Adresse 3] [Localité 1] représenté par Me Maxime SIMMONET [Adresse 4] et par Me Jean-Sébastien

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6968f054cdc6046d47662074

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

représenté par son syndic, la société ATRIUM GESTION, SASU immatriculée au RCS de [Localité 13] sous le numéro 845 012 863 C/O Sociét -é ATRIUM GESTION [Adresse 3] [Localité 5] Représenté par Me Jean-Sébastien

Source officielle

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